La Chine Ă©tait le premier exportateur ces derniĂšres annĂ©es, mais les temps ont changĂ©. Actuellement, il devient de plus en plus commun dâexporter des marchandises pour les vendre sur le marchĂ© chinois.
Cependant, en tant quâexportateur, vous devriez faire attention Ă respecter toutes les rĂ©gulations quâil existe sur les produits en Chine. De plus, les exigences en terme de certifications constituent un point essentiel pour pouvoir exporter en Chine.
Vous avez probablement entendu des normes CE et FCC (aux Ătats-Unis), celles-ci sont les plus connues et les plus complĂštes Ă lâinternational. Mais vous ne connaissez pas nĂ©cessairement lâĂ©quivalent en Chine.
Quâest-ce que la marque CCC ?
Depuis 2002, la marque CCC est une marque de certification obligatoire pour une série de produits sur le marché chinois.
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Que vous soyez chinois ou que vous ayez votre production Ă Shanghai, ou espagnol et que vous ayez votre production Ă Valence â cela nâa pas dâimportance ; si vous utilisez Ă mauvais escient la marque CCC ou si vos HS codes sont incorrects, vos biens seront saisis Ă la douane en Chine dans tous les cas.
Cependant, cela peut prendre du temps Ă la douane dâidentifier une potentielle erreur, donc parfois cela nâarrive pas lors de la premiĂšre expĂ©dition. Câest risquĂ©, et si la douane sâen aperçoit aprĂšs, cela peut mener Ă des pĂ©nalitĂ©s et de longs et couteux litiges.
Conseil SINO : DÚs lors, nous vous recommandons de vous faire aider par un professionnel pour que vos produits soient marqués correctement.
La procédure de certification CCC
Avant que vous commenciez cette procédure, il est important que vous compreniez comment celle-ci fonctionne et de combien de temps vous avez besoin.
La procédure dure entre 3 et 5 mois mais cela prend encore plus de temps si nous comptons le temps de préparation nécessaire en amont. Voici les différentes étapes de la procédure CCC :
- Vous vous inscrivez en ligne afin dâobtenir un numĂ©ro de certification CCC
- Vous prĂ©parez votre dossier, Ă savoir les produits qui vont ĂȘtre testĂ©s et les documents requis
- Ensuite, des échantillons sont envoyés en chine et les tests commencent
- LâautoritĂ© de certification chinoise envoie des inspecteurs pour auditer lâusine dans laquelle ont Ă©tĂ© fabriquĂ©s vos produits (cela dure environ 2 jours)
- Votre demande de certification est acceptée ou rejetée
- Vous devez commander les autocollants CCC ou obtenir le droit dâutiliser directement sur vos produits la marque CCC
Info SINO : Cette procĂ©dure ne sâarrĂȘte pas lĂ cependant car vous devrez effectivement maintenir ce niveau de certification en continu.
Voici une liste de situations problĂ©matiques quâen tant quâexportateurs, vous pouvez rencontrer aprĂšs avoir obtenu la marque CCC :
- Vos produits ne fonctionnent pas sur le marché chinois. Dans ce cas, il se peut que vous finissiez par retirer du marché beaucoup de vos produits, cela vous coûtant trop cher.
- La douane chinoise rejette vos produits du fait de raisons obscures (ce nâest pas facile de communiquer ou de rĂ©soudre des problĂšmes avec la douane si vous ne parlez pas chinois ou si câest la premiĂšre fois que vous ĂȘtes face Ă cette situation).
- Vous avez des problĂšmes Ă passer les inspections continues (les inspections des usines ont lieu gĂ©nĂ©ralement une fois par an, ĂȘtre certifiĂ© par la marque CCC câest aussi tout faire pour la garder)
Conseil SINO : Il est extrĂȘmement important que vous travailliez avec une entreprise rĂ©putĂ©e qui peut vous aider Ă obtenir la marque CCC et par la mĂȘme occasion, Ă rĂ©duire les risques futurs.
Les catégories de produits qui nécessitent le marquage CCC
La marque CCC est requise pour plus dâune centaine de produits.
Info SINO : Pour obtenir davantage dâinformation sur ces catĂ©gories, vous pouvez aller sur le site du CNCA (Administration dâAccrĂ©ditation et de Certification de Chine), une agence qui administre la marque CCC.
Vous trouverez ci-contre une liste de 21 catégories de produits qui requiert la certification CCC :
- Fils et cĂąbles Ă©lectriques
- Commutateurs pour circuits, installations protectrices et dispositifs de connexion
- Appareils Ă©lectriques Ă basse tension
- Moteurs Ă faible puissance
- Outils Ă©lectriques
- Machines de soudure
- Appareils électroménagers et analogues
- Appareils audio et vidéo
- Equipement de technologie de lâinformation
- Dispositif dâĂ©clairage
- Equipement de terminal de télécommunication
- VĂ©hicules automobiles et piĂšces de maintien
- Pneus de véhicule automobile
- Lunettes de protection
- Machines agricoles
- Les produits en latex
- Dispositifs médicaux
- Equipement de lutte contre les incendies
- DĂ©tecteurs avec systĂšme dâalarme
- SystÚme de données sans fil (WLAN)
- Jouets
Conseil SINO : Si vous voulez ĂȘtre sĂ»r que vos produits ont besoin dâĂȘtre marquĂ©s CCC, nous vous recommandons de contacter un agent reconnu dans ce domaine et qui travaille directement avec la CCC.
Les complications en cas de manque de certificat CCC
Si vos produits ne correspondent pas aux normes de qualitĂ© chinoises (par exemple si vos produits ne sont pas marquĂ©s CCC alors quâils devraient lâĂȘtre), vous risquez dâavoir de sĂ©rieux problĂšmes avec la douane chinoise.
Info SINO :Dans le pire des cas, vos biens seront saisis ou dĂ©truits. Mais parfois, il arrive quâen plus de cela, vous receviez des pĂ©nalitĂ©s.
Et cela ne sâarrĂȘte pas lĂ :
La douane dĂ©tient parfois des biens et Ă©tablit le fait que des biens ont besoin de la certification CCC mais quâils ne sont pas obligĂ©s de porter la marque.
Il est facile dâimaginer la frustration pour ces exportateurs Ă ce moment prĂ©cis. Si vos biens sont saisis Ă la douane, vous pouvez rĂ©agir de 3 maniĂšres :
- Fournir les documents qui manquent
- Contacter un tiers pour obtenir de lâaide. Cependant, il est toujours mieux de sâĂȘtre fait accompagnĂ© avant que ce genre de situation nâait lieu.
- Faire une demande pour obtenir une déclaration du CIQ.
Conseil SINO : Si vous avez suffisamment dâexpĂ©rience et que vous ĂȘtes confiant pour importer des marchandises en Chine par vous-mĂȘme, faite-le bien sĂ»r. Gardez nĂ©anmoins Ă lâesprit que communiquer avec les officiers de la douane chinoise nâest jamais facile.
Il existe des entreprises européennes et américaines qui possÚdent des bureaux en Chine et qui offre leurs services pour aider les exportateurs à passer la douane chinoise.
Les produits exemptés de la marque CCC
Les Ă©trangers peuvent parfois Ă©viter dâutiliser cette marque car des rĂ©gulations ont dĂ©fini certains cas dâexemption.
Cependant, le processus de demande prend du temps et nâest pas toujours garanti. Une exemption peut ĂȘtre obtenue dans les conditions suivantes :
- Si les produits sont utilisés pour des buts scientifiques et des tests de produits (prototypes)
- Si les produits ont pour but dâĂȘtre exposĂ©s dans des salons
- Si les produits sont utilisĂ©s pour construire une chaine de production (lâexemption nâa pas toujours lieu)
- Si les produits sont traités en Chine et pour la plupart réexportés
- Sâil sâagit de piĂšces dĂ©tachĂ©es
- Il existe de petites exemptions de volume prĂ©-approuvĂ©es dans le cas de circonstances spĂ©cifiques(situation rare aujourdâhui)
Comment procéder pour obtenir une exemption ?
Pour cela, vous devez soumettre une demande directement au bureau du CIQ. Vous obtiendrez ensuite une dĂ©claration du CIQ, qui prouve que la certification CCC nâest pas requise.
Conseil SINO : Gardez Ă lâesprit que vos produits peuvent ĂȘtre retenus Ă la douane, mĂȘme sâils sont exemptĂ©s de la marque CCC. Si cela arrive, ce sera trĂšs couteux. Encore une fois, nous vous recommandons de travailler avec une entreprise professionnelle dans ce domaine.
Les produits à petits volumes exemptés de certification CCC
Avant, les exportateurs pouvaient obtenir des exemptions, nommĂ©es LVE, lorsquâil sâagissait de petits volumes. Cependant, il est trĂšs rare aujourdâhui que cela arrive Ă©tant donnĂ© que les rĂ©gulations dâimportation sont devenues plus strictes.
Les produits à petits volumes exemptés de certification CCC
Avant de faire une demande de certification, il est important que vous prépariez votre dossier correctement en amont.
Conseil SINO :Etant donnĂ© que les documents requis peuvent varier dâun produit Ă lâautre, nous vous recommander de contacter un agent au prĂ©alable.
Voici une liste (non exhaustive) des documents dont vous aurez besoin :
- Une vue dâensemble du processus de production de votre produit
- Un manuel de qualité
- Un guide de démarrage rapide (voir ci-dessous pour une explication plus détaillée)
- Une copie de rapports CB (si appliqué à vos produits)
- Un permis dâexploitation
- Une Ă©tiquette en chinois
- Lâorganigramme de lâusine
- Les résultats de tests de la comptabilité électromagnétique (EMC)
Les informations quâil faut inclure dans le guide de dĂ©marrage rapide :
- Le nom de votre produit
- Les informations concernant lâutilisation ou lâinstallation de votre produit
- Le numéro de modÚle
- Le mode dâemploi
- Les informations relatives aux circuit, tension et courants
Conseil SINO : Une fois de plus, nous vous recommandons fortement de vous faire accompagné pour faire ce guide.
Est-ce que les tests CCC sont obligatoires ?
Oui, les tests en laboratoire sont obligatoires et ne peuvent ĂȘtre faits quâen Chine.
Pendant combien de temps la marque CCC est-elle valide ?
Elle est valide pendant 5 ans. Cependant, vous serez sujets Ă une inspection annuelle de lâusine de fabrication, ainsi que la surveillance du marchĂ© qui sera conduite par les autoritĂ©s chinoises de maniĂšre alĂ©atoire.
Le formulaire de demande de certification CCC
En effet, ce nâst pas facile de trouver un formulaire en ligne et ces formulaires varient selon le type de produits que vous souhaitez importer.
Conseil SINO :Comme nous lâavons mentionnĂ© plus haut, nous vous recommandons de consulter un agent pour cela.
Info SINOÂ :Vous pouvez Ă©galement trouver les formulaires sur ce site.
Etant donnĂ© que les rĂ©gulations Ă©voluent, faite attention Ă bien avoir la derniĂšre version afin quâelle soit approuvĂ©e par les autoritĂ©s chinoises.
Les HS codes CCC
Les HS codes sont dĂ©finis par le SystĂšme de codes HarmonisĂ© International et sont utilisĂ©s pour classifier les produits importĂ©s et exportĂ©s, notamment en Chine. Cela Ă©tant dit, il est important que vous sachiez, avant dâexporter des produits, que la Chine possĂšde son propre systĂšme de HS code.
Ce systĂšme commence avec un nombre de catĂ©gories (par exemple, reliĂ© au domaine de lâagriculture et des produits mĂ©caniques). Les catĂ©gories principales sont ensuite divisĂ©es en sous-catĂ©gories. La catĂ©gorie « nourriture » peut par exemple divisĂ©e en « nourriture surgelĂ©e », et « nourriture tempĂ©ré ».
Info SINO : Utiliser les bons HS codes est essentiel. Si vous vous trompez, vous pourrez ĂȘtre amenĂ©s Ă payer des amendes.
Puis-je obtenir le marquage CCC si mes produits sont certifiés CE ?
MĂȘme si le marquage CE est considĂ©rĂ© comme la plus complĂšte des certifications, il ne suffit pas de lâavoir pour obtenir le marquage CCC.
Il existe un accord de sĂ©curitĂ© entre les pays dĂ©veloppĂ©s nommĂ© CB. Ce dernier permet aux personnes dâutiliser une unique certification pour avoir accĂšs au marchĂ© international, câest-Ă -dire sans ĂȘtre obligĂ© dâaccumuler les certificats.
Cependant, vous serez tout de mĂȘme contraints Ă des inspections annuelles de lâusine, aux tests locaux EMC et aussi, aux les principaux composants de vos produits devront possĂ©der des certification CCC indĂ©pendamment.
Ai-je besoin dâĂȘtre en Chine pendant toute la procĂ©dure de certification CCC ?
Non, vous nâĂȘtes pas obligĂ© dâĂȘtre en Chine, mais nous vous recommandons dâĂȘtre sur place, ou en tous cas dâavoir quelquâun de disponible lĂ -bas.
Conclusion
En tant quâexportateur, il est important que vous compreniez les rĂ©gulations locales et les normes de qualitĂ© avant dâexporter quelconques biens en Chine. Câest notamment vrai pour les pays comme la Chine, oĂč lâanglais parlĂ© et limitĂ© et oĂč les Ă©trangers doivent faire face Ă beaucoup de bureaucratie.
Si vous faites trop dâerreurs, vos biens seront saisis ou bien vous devrez payez de lourdes amendes. Le processus dâobtention de la marque CCC prend des mois et nĂ©cessite que des inspecteurs chinois entrent dans votre usine.
Vous aurez Ă©galement besoin dâĂ©chantillon pour les tests en laboratoires afin dâobtenir la certification CCC, avant de pouvoir marquer vos produits. Pour comprendre lâensemble du processus, nous vous conseillons de lire ce guide en entier.
Comment pouvez-vous mâaider pour la prochaine Ă©tape ?
Que vous ayez besoin dâaide avec la marque CCC ou le CIQ, nous travaillons avec des consultants rĂ©putĂ©s qui pourront vous aider et vous accompagner pour chaque Ă©tape de la procĂ©dure.
