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đŸ„‡CCC – Certification obligatoire en Chine en 2020

La Chine Ă©tait le premier exportateur ces derniĂšres annĂ©es, mais les temps ont changĂ©. Actuellement, il devient de plus en plus commun d’exporter des marchandises pour les vendre sur le marchĂ© chinois.

 

Cependant, en tant qu’exportateur, vous devriez faire attention Ă  respecter toutes les rĂ©gulations qu’il existe sur les produits en Chine. De plus, les exigences en terme de certifications constituent un point essentiel pour pouvoir exporter en Chine.

 

Vous avez probablement entendu des normes CE et FCC (aux États-Unis), celles-ci sont les plus connues et les plus complĂštes Ă  l’international. Mais vous ne connaissez pas nĂ©cessairement l’équivalent en Chine.

 

Qu’est-ce que la marque CCC ?

 

Depuis 2002, la marque CCC est une marque de certification obligatoire pour une série de produits sur le marché chinois.

 

Que vous soyez chinois ou que vous ayez votre production à Shanghai, ou espagnol et que vous ayez votre production à Valence – cela n’a pas d’importance ; si vous utilisez à mauvais escient la marque CCC ou si vos HS codes sont incorrects, vos biens seront saisis à la douane en Chine dans tous les cas.

Cependant, cela peut prendre du temps Ă  la douane d’identifier une potentielle erreur, donc parfois cela n’arrive pas lors de la premiĂšre expĂ©dition. C’est risquĂ©, et si la douane s’en aperçoit aprĂšs, cela peut mener Ă  des pĂ©nalitĂ©s et de longs et couteux litiges.

CCC mark

La procédure de certification CCC 

 

Avant que vous commenciez cette procédure, il est important que vous compreniez comment celle-ci fonctionne et de combien de temps vous avez besoin.  

 

La procédure dure entre 3 et 5 mois mais cela prend encore plus de temps si nous comptons le temps de préparation nécessaire en amont. Voici les différentes étapes de la procédure CCC :

  1. Vous vous inscrivez en ligne afin d’obtenir un numĂ©ro de certification CCC
  2. Vous prĂ©parez votre dossier, Ă  savoir les produits qui vont ĂȘtre testĂ©s et les documents requis
  3. Ensuite, des échantillons sont envoyés en chine et les tests commencent
  4. L’autoritĂ© de certification chinoise envoie des inspecteurs pour auditer l’usine dans laquelle ont Ă©tĂ© fabriquĂ©s vos produits (cela dure environ 2 jours)
  5. Votre demande de certification est acceptée ou rejetée
  6. Vous devez commander les autocollants CCC ou obtenir le droit d’utiliser directement sur vos produits la marque CCC

Voici une liste de situations problĂ©matiques qu’en tant qu’exportateurs, vous pouvez rencontrer aprĂšs avoir obtenu la marque CCC :

 

  • Vos produits ne fonctionnent pas sur le marchĂ© chinois. Dans ce cas, il se peut que vous finissiez par retirer du marchĂ© beaucoup de vos produits, cela vous coĂ»tant trop cher.
  • La douane chinoise rejette vos produits du fait de raisons obscures (ce n’est pas facile de communiquer ou de rĂ©soudre des problĂšmes avec la douane si vous ne parlez pas chinois ou si c’est la premiĂšre fois que vous ĂȘtes face Ă  cette situation).
  • Vous avez des problĂšmes Ă  passer les inspections  continues (les inspections des usines ont lieu gĂ©nĂ©ralement une fois par an, ĂȘtre certifiĂ© par la marque CCC c’est aussi tout faire pour la garder)

Les catégories de produits qui nécessitent le marquage CCC

 

La marque CCC est requise pour plus d’une centaine de produits.

Vous trouverez ci-contre une liste de 21 catégories de produits qui requiert la certification CCC :

 

  • Fils et cĂąbles Ă©lectriques
  • Commutateurs pour circuits, installations protectrices et dispositifs de connexion
  • Appareils Ă©lectriques Ă  basse tension
  • Moteurs Ă  faible puissance
  • Outils Ă©lectriques
  • Machines de soudure
  • Appareils Ă©lectromĂ©nagers et analogues
  • Appareils audio et vidĂ©o
  • Equipement de technologie de l’information
  • Dispositif d’éclairage
  • Equipement de terminal de tĂ©lĂ©communication
  • VĂ©hicules automobiles et piĂšces de maintien
  • Pneus de vĂ©hicule automobile
  • Lunettes de protection
  • Machines agricoles
  • Les produits en latex
  • Dispositifs mĂ©dicaux
  • Equipement de lutte contre les incendies
  • DĂ©tecteurs avec systĂšme d’alarme
  • SystĂšme de donnĂ©es sans fil (WLAN)
  • Jouets

Les complications en cas de manque de certificat CCC

 

Si vos produits ne correspondent pas aux normes de qualitĂ© chinoises (par exemple si vos produits ne sont pas marquĂ©s CCC alors qu’ils devraient l’ĂȘtre), vous risquez d’avoir de sĂ©rieux problĂšmes avec la douane chinoise.

Et cela ne s’arrĂȘte pas là :

 

La douane dĂ©tient parfois des biens et Ă©tablit le fait que des biens ont besoin de la certification CCC mais qu’ils ne sont pas obligĂ©s de porter la marque.

 

Il est facile d’imaginer la frustration pour ces exportateurs Ă  ce moment prĂ©cis. Si vos biens sont saisis Ă  la douane, vous pouvez rĂ©agir de 3 maniĂšres :

  1. Fournir les documents qui manquent
  2. Contacter un tiers pour obtenir de l’aide. Cependant, il est toujours mieux de s’ĂȘtre fait accompagnĂ© avant que ce genre de situation n’ait lieu.
  3. Faire une demande pour obtenir une déclaration du CIQ.

Il existe des entreprises européennes et américaines qui possÚdent des bureaux en Chine et qui offre leurs services pour aider les exportateurs à passer la douane chinoise.

Les produits exemptés de la marque CCC

 

Les Ă©trangers peuvent parfois Ă©viter d’utiliser cette marque car des rĂ©gulations ont dĂ©fini certains cas d’exemption.

 

Cependant, le processus de demande prend du temps et n’est pas toujours garanti. Une exemption peut ĂȘtre obtenue dans les conditions suivantes :

  • Si les produits sont utilisĂ©s pour des buts scientifiques et des tests de produits (prototypes)
  • Si les produits ont pour but d’ĂȘtre exposĂ©s dans des salons
  • Si les produits sont utilisĂ©s pour construire une chaine de production (l’exemption n’a pas toujours lieu)
  • Si les produits sont traitĂ©s en Chine et pour la plupart rĂ©exportĂ©s
  • S’il s’agit de piĂšces dĂ©tachĂ©es
  • Il existe de petites exemptions de volume prĂ©-approuvĂ©es dans le cas de circonstances spĂ©cifiques(situation rare aujourd’hui)

Comment procéder pour obtenir une exemption ?

 

Pour cela, vous devez soumettre une demande directement au bureau du CIQ. Vous obtiendrez ensuite une dĂ©claration du CIQ, qui prouve que la certification CCC n’est pas requise.

Les produits à petits volumes exemptés de certification CCC

 

Avant, les exportateurs pouvaient obtenir des exemptions, nommĂ©es LVE, lorsqu’il s’agissait de petits volumes. Cependant, il est trĂšs rare aujourd’hui que cela arrive Ă©tant donnĂ© que les rĂ©gulations d’importation sont devenues plus strictes.

Procédure de demande de certification CCC et coûts

 

Avant de faire une demande de certification, il est important que vous prépariez votre dossier correctement en amont.

Voici une liste (non exhaustive) des documents dont vous aurez besoin :

 

  • Une vue d’ensemble du processus de production de votre produit
  • Un manuel de qualitĂ©
  • Un guide de dĂ©marrage rapide (voir ci-dessous pour une explication plus dĂ©taillĂ©e)
  • Une copie de rapports CB (si appliquĂ© Ă  vos produits)
  • Un permis d’exploitation
  • Une Ă©tiquette en chinois
  • L’organigramme de l’usine
  • Les rĂ©sultats de tests de la comptabilitĂ© Ă©lectromagnĂ©tique (EMC)

Les informations qu’il faut inclure dans le guide de dĂ©marrage rapide :

 

  • Le nom de votre produit
  • Les informations concernant l’utilisation ou l’installation de votre produit
  • Le numĂ©ro de modĂšle
  • Le mode d’emploi
  • Les informations relatives aux circuit, tension et courants

Est-ce que les tests CCC sont obligatoires ?

Oui, les tests en laboratoire sont obligatoires et ne peuvent ĂȘtre faits qu’en Chine.

Pendant combien de temps la marque CCC est-elle valide ?

Elle est valide pendant 5 ans. Cependant, vous serez sujets Ă  une inspection annuelle de l’usine de fabrication, ainsi que la surveillance du marchĂ© qui sera conduite par les autoritĂ©s chinoises de maniĂšre alĂ©atoire.

Le formulaire de demande de certification CCC

En effet, ce n’st pas facile de trouver un formulaire en ligne et ces formulaires varient selon le type de produits que vous souhaitez importer.

Etant donnĂ© que les rĂ©gulations Ă©voluent, faite attention Ă  bien avoir la derniĂšre version afin qu’elle soit approuvĂ©e par les autoritĂ©s chinoises.

Les HS codes CCC

 

Les HS codes sont dĂ©finis par le SystĂšme de codes HarmonisĂ© International et sont utilisĂ©s pour classifier les produits importĂ©s et exportĂ©s, notamment en Chine. Cela Ă©tant dit, il est important que vous sachiez, avant d’exporter des produits, que la Chine possĂšde son propre systĂšme de HS code.

 

Ce systĂšme commence avec un nombre de catĂ©gories (par exemple, reliĂ© au domaine de l’agriculture et des produits mĂ©caniques). Les catĂ©gories principales sont ensuite divisĂ©es en sous-catĂ©gories. La catĂ©gorie « nourriture » peut par exemple divisĂ©e en « nourriture surgelĂ©e », et « nourriture tempĂ©ré ».

Puis-je obtenir le marquage CCC si mes produits sont certifiés CE ?

MĂȘme si le marquage CE est considĂ©rĂ© comme la plus complĂšte des certifications, il ne suffit pas de l’avoir pour obtenir le marquage CCC.

Il existe un accord de sĂ©curitĂ© entre les pays dĂ©veloppĂ©s nommĂ© CB. Ce dernier permet aux personnes d’utiliser une unique certification pour avoir accĂšs au marchĂ© international, c’est-Ă -dire sans ĂȘtre obligĂ© d’accumuler les certificats.

Cependant, vous serez tout de mĂȘme contraints Ă  des inspections annuelles de l’usine, aux tests locaux EMC et aussi, aux les principaux composants de vos produits devront possĂ©der des certification CCC indĂ©pendamment.

Ai-je besoin d’ĂȘtre en Chine pendant toute la procĂ©dure de certification CCC ?

Non, vous n’ĂȘtes pas obligĂ© d’ĂȘtre en Chine, mais nous vous recommandons d’ĂȘtre sur place, ou en tous cas d’avoir quelqu’un de disponible lĂ -bas.

Conclusion

En tant qu’exportateur, il est important que vous compreniez les rĂ©gulations locales et les normes de qualitĂ© avant d’exporter quelconques biens en Chine. C’est notamment vrai pour les pays comme la Chine, oĂč l’anglais parlĂ© et limitĂ© et oĂč les Ă©trangers doivent faire face Ă  beaucoup de bureaucratie.

Si vous faites trop d’erreurs, vos biens seront saisis ou bien vous devrez payez de lourdes amendes. Le processus d’obtention de la marque CCC prend des mois et nĂ©cessite que des inspecteurs chinois entrent dans votre usine.

Vous aurez Ă©galement besoin d’échantillon pour les tests en laboratoires afin d’obtenir la certification CCC, avant de pouvoir marquer vos produits. Pour comprendre l’ensemble du processus, nous vous conseillons de lire ce guide en entier.

Comment pouvez-vous m’aider pour la prochaine Ă©tape ?

Que vous ayez besoin d’aide avec la marque CCC ou le CIQ, nous travaillons avec des consultants rĂ©putĂ©s qui pourront vous aider et vous accompagner pour chaque Ă©tape de la procĂ©dure.

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