La Chine était le premier exportateur ces dernières années, mais les temps ont changé. Actuellement, il devient de plus en plus commun d’exporter des marchandises pour les vendre sur le marché chinois.
Cependant, en tant qu’exportateur, vous devriez faire attention à respecter toutes les régulations qu’il existe sur les produits en Chine. De plus, les exigences en terme de certifications constituent un point essentiel pour pouvoir exporter en Chine.
Vous avez probablement entendu des normes CE et FCC (aux États-Unis), celles-ci sont les plus connues et les plus complètes à l’international. Mais vous ne connaissez pas nécessairement l’équivalent en Chine.
Dans cet article, nous vous expliquons tout ce dont vous avez besoin de savoir à propos des certifications en Chine et de la marque CCC qui concerne la majorité des produits vendus en Chine.
Qu’est-ce que la marque CCC ?
Depuis 2002, la marque CCC est une marque de certification obligatoire pour une série de produits sur le marché chinois.
Que vous soyez chinois ou que vous ayez votre production à Shanghai, ou espagnol et que vous ayez votre production à Valence – cela n’a pas d’importance ; si vous utilisez à mauvais escient la marque CCC ou si vos HS codes sont incorrects, vos biens seront saisis à la douane en Chine dans tous les cas.
Cependant, cela peut prendre du temps à la douane d’identifier une potentielle erreur, donc parfois cela n’arrive pas lors de la première expédition. C’est risqué, et si la douane s’en aperçoit après, cela peut mener à des pénalités et de longs et couteux litiges.
Conseil SINO : Dès lors, nous vous recommandons de vous faire aider par un professionnel pour que vos produits soient marqués correctement.
La procédure de certification CCC
Avant que vous commenciez cette procédure, il est important que vous compreniez comment celle-ci fonctionne et de combien de temps vous avez besoin.
La procédure dure entre 3 et 5 mois mais cela prend encore plus de temps si nous comptons le temps de préparation nécessaire en amont. Voici les différentes étapes de la procédure CCC :
- Vous vous inscrivez en ligne afin d’obtenir un numéro de certification CCC
- Vous préparez votre dossier, à savoir les produits qui vont être testés et les documents requis
- Ensuite, des échantillons sont envoyés en chine et les tests commencent
- L’autorité de certification chinoise envoie des inspecteurs pour auditer l’usine dans laquelle ont été fabriqués vos produits (cela dure environ 2 jours)
- Votre demande de certification est acceptée ou rejetée
- Vous devez commander les autocollants CCC ou obtenir le droit d’utiliser directement sur vos produits la marque CCC
Info SINO : Cette procédure ne s’arrête pas là cependant car vous devrez effectivement maintenir ce niveau de certification en continu.
Voici une liste de situations problématiques qu’en tant qu’exportateurs, vous pouvez rencontrer après avoir obtenu la marque CCC :
- Vos produits ne fonctionnent pas sur le marché chinois. Dans ce cas, il se peut que vous finissiez par retirer du marché beaucoup de vos produits, cela vous coûtant trop cher.
- La douane chinoise rejette vos produits du fait de raisons obscures (ce n’est pas facile de communiquer ou de résoudre des problèmes avec la douane si vous ne parlez pas chinois ou si c’est la première fois que vous êtes face à cette situation).
- Vous avez des problèmes à passer les inspections continues (les inspections des usines ont lieu généralement une fois par an, être certifié par la marque CCC c’est aussi tout faire pour la garder)
Conseil SINO : Il est extrêmement important que vous travailliez avec une entreprise réputée qui peut vous aider à obtenir la marque CCC et par la même occasion, à réduire les risques futurs.
Les catégories de produits qui nécessitent le marquage CCC
La marque CCC est requise pour plus d’une centaine de produits.
Info SINO : Pour obtenir davantage d’information sur ces catégories, vous pouvez aller sur le site du CNCA (Administration d’Accréditation et de Certification de Chine), une agence qui administre la marque CCC.
Vous trouverez ci-contre une liste de 21 catégories de produits qui requiert la certification CCC :
- Fils et câbles électriques
- Commutateurs pour circuits, installations protectrices et dispositifs de connexion
- Appareils électriques à basse tension
- Moteurs à faible puissance
- Outils électriques
- Machines de soudure
- Appareils électroménagers et analogues
- Appareils audio et vidéo
- Equipement de technologie de l’information
- Dispositif d’éclairage
- Equipement de terminal de télécommunication
- Véhicules automobiles et pièces de maintien
- Pneus de véhicule automobile
- Lunettes de protection
- Machines agricoles
- Les produits en latex
- Dispositifs médicaux
- Equipement de lutte contre les incendies
- Détecteurs avec système d’alarme
- Système de données sans fil (WLAN)
- Jouets
Conseil SINO : Si vous voulez être sûr que vos produits ont besoin d’être marqués CCC, nous vous recommandons de contacter un agent reconnu dans ce domaine et qui travaille directement avec la CCC.
Les complications en cas de manque de certificat CCC
Si vos produits ne correspondent pas aux normes de qualité chinoises (par exemple si vos produits ne sont pas marqués CCC alors qu’ils devraient l’être), vous risquez d’avoir de sérieux problèmes avec la douane chinoise.
Info SINO :Dans le pire des cas, vos biens seront saisis ou détruits. Mais parfois, il arrive qu’en plus de cela, vous receviez des pénalités.
Et cela ne s’arrête pas là :
La douane détient parfois des biens et établit le fait que des biens ont besoin de la certification CCC mais qu’ils ne sont pas obligés de porter la marque.
Il est facile d’imaginer la frustration pour ces exportateurs à ce moment précis. Si vos biens sont saisis à la douane, vous pouvez réagir de 3 manières :
- Fournir les documents qui manquent
- Contacter un tiers pour obtenir de l’aide. Cependant, il est toujours mieux de s’être fait accompagné avant que ce genre de situation n’ait lieu.
- Faire une demande pour obtenir une déclaration du CIQ.
Conseil SINO : Si vous avez suffisamment d’expérience et que vous êtes confiant pour importer des marchandises en Chine par vous-même, faite-le bien sûr. Gardez néanmoins à l’esprit que communiquer avec les officiers de la douane chinoise n’est jamais facile.
Il existe des entreprises européennes et américaines qui possèdent des bureaux en Chine et qui offre leurs services pour aider les exportateurs à passer la douane chinoise.
Les produits exemptés de la marque CCC
Les étrangers peuvent parfois éviter d’utiliser cette marque car des régulations ont défini certains cas d’exemption.
Cependant, le processus de demande prend du temps et n’est pas toujours garanti. Une exemption peut être obtenue dans les conditions suivantes :
- Si les produits sont utilisés pour des buts scientifiques et des tests de produits (prototypes)
- Si les produits ont pour but d’être exposés dans des salons
- Si les produits sont utilisés pour construire une chaine de production (l’exemption n’a pas toujours lieu)
- Si les produits sont traités en Chine et pour la plupart réexportés
- S’il s’agit de pièces détachées
- Il existe de petites exemptions de volume pré-approuvées dans le cas de circonstances spécifiques(situation rare aujourd’hui)
Comment procéder pour obtenir une exemption ?
Pour cela, vous devez soumettre une demande directement au bureau du CIQ. Vous obtiendrez ensuite une déclaration du CIQ, qui prouve que la certification CCC n’est pas requise.
Conseil SINO : Gardez à l’esprit que vos produits peuvent être retenus à la douane, même s’ils sont exemptés de la marque CCC. Si cela arrive, ce sera très couteux. Encore une fois, nous vous recommandons de travailler avec une entreprise professionnelle dans ce domaine.
Les produits à petits volumes exemptés de certification CCC
Avant, les exportateurs pouvaient obtenir des exemptions, nommées LVE, lorsqu’il s’agissait de petits volumes. Cependant, il est très rare aujourd’hui que cela arrive étant donné que les régulations d’importation sont devenues plus strictes.
Procédure de demande de certification CCC et coûts
Avant de faire une demande de certification, il est important que vous prépariez votre dossier correctement en amont.
Conseil SINO :Etant donné que les documents requis peuvent varier d’un produit à l’autre, nous vous recommander de contacter un agent au préalable.
Voici une liste (non exhaustive) des documents dont vous aurez besoin :
- Une vue d’ensemble du processus de production de votre produit
- Un manuel de qualité
- Un guide de démarrage rapide (voir ci-dessous pour une explication plus détaillée)
- Une copie de rapports CB (si appliqué à vos produits)
- Un permis d’exploitation
- Une étiquette en chinois
- L’organigramme de l’usine
- Les résultats de tests de la comptabilité électromagnétique (EMC)
Les informations qu’il faut inclure dans le guide de démarrage rapide :
- Le nom de votre produit
- Les informations concernant l’utilisation ou l’installation de votre produit
- Le numéro de modèle
- Le mode d’emploi
- Les informations relatives aux circuit, tension et courants
Conseil SINO : Une fois de plus, nous vous recommandons fortement de vous faire accompagné pour faire ce guide.
Est-ce que les tests CCC sont obligatoires ?
Oui, les tests en laboratoire sont obligatoires et ne peuvent être faits qu’en Chine.
Pendant combien de temps la marque CCC est-elle valide ?
Elle est valide pendant 5 ans. Cependant, vous serez sujets à une inspection annuelle de l’usine de fabrication, ainsi que la surveillance du marché qui sera conduite par les autorités chinoises de manière aléatoire.
Le formulaire de demande de certification CCC
En effet, ce n’st pas facile de trouver un formulaire en ligne et ces formulaires varient selon le type de produits que vous souhaitez importer.
Conseil SINO :Comme nous l’avons mentionné plus haut, nous vous recommandons de consulter un agent pour cela.
Info SINO :Vous pouvez également trouver les formulaires sur ce site.
Etant donné que les régulations évoluent, faite attention à bien avoir la dernière version afin qu’elle soit approuvée par les autorités chinoises.
Les HS codes CCC
Les HS codes sont définis par le Système de codes Harmonisé International et sont utilisés pour classifier les produits importés et exportés, notamment en Chine. Cela étant dit, il est important que vous sachiez, avant d’exporter des produits, que la Chine possède son propre système de HS code.
Ce système commence avec un nombre de catégories (par exemple, relié au domaine de l’agriculture et des produits mécaniques). Les catégories principales sont ensuite divisées en sous-catégories. La catégorie « nourriture » peut par exemple divisée en « nourriture surgelée », et « nourriture tempéré ».
Info SINO : Utiliser les bons HS codes est essentiel. Si vous vous trompez, vous pourrez être amenés à payer des amendes.
Puis-je obtenir le marquage CCC si mes produits sont certifiés CE ?
Même si le marquage CE est considéré comme la plus complète des certifications, il ne suffit pas de l’avoir pour obtenir le marquage CCC.
Il existe un accord de sécurité entre les pays développés nommé CB. Ce dernier permet aux personnes d’utiliser une unique certification pour avoir accès au marché international, c’est-à-dire sans être obligé d’accumuler les certificats. Cependant, vous serez tout de même contraints à des inspections annuelles de l’usine, aux tests locaux EMC et aussi, aux les principaux composants de vos produits devront posséder des certification CCC indépendamment.
Ai-je besoin d’être en Chine pendant toute la procédure de certification CCC ?
Non, vous n’êtes pas obligé d’être en Chine, mais nous vous recommandons d’être sur place, ou en tous cas d’avoir quelqu’un de disponible là-bas.
Conclusion
En tant qu’exportateur, il est important que vous compreniez les régulations locales et les normes de qualité avant d’exporter quelconques biens en Chine. C’est notamment vrai pour les pays comme la Chine, où l’anglais parlé et limité et où les étrangers doivent faire face à beaucoup de bureaucratie.
Si vous faites trop d’erreurs, vos biens seront saisis ou bien vous devrez payez de lourdes amendes. Le processus d’obtention de la marque CCC prend des mois et nécessite que des inspecteurs chinois entrent dans votre usine.
Vous aurez également besoin d’échantillon pour les tests en laboratoires afin d’obtenir la certification CCC, avant de pouvoir marquer vos produits. Pour comprendre l’ensemble du processus, nous vous conseillons de lire ce guide en entier.
Comment pouvez-vous m’aider pour la prochaine étape ?
Que vous ayez besoin d’aide avec la marque CCC ou le CIQ, nous travaillons avec des consultants réputés qui pourront vous aider et vous accompagner pour chaque étape de la procédure.
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Jean Perri est un expert de la logistique internationale, avec une maitrise complète du transport maritime, aérien et ferroviaire.
Francophone, Anglophone et Sinophone, Jean étudia la logistique/supply chain à la prestigieuse université de Shanghai.
Son rôle est de proposer à la clientèle francophone, les meilleures solutions de transport.
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