🥇CCC – Certification obligatoire en Chine en 2020

Qu’est-ce que la marque CCC ?

Depuis 2002, la marque CCC est une marque de certification obligatoire pour une série de produits sur le marché chinois.

Que vous soyez chinois ou que vous ayez votre production à Shanghai, ou espagnol et que vous ayez votre production à Valence – cela n’a pas d’importance ; si vous utilisez à mauvais escient la marque CCC ou si vos HS codes sont incorrects, vos biens seront saisis à la douane en Chine dans tous les cas.

Cependant, cela peut prendre du temps à la douane d’identifier une potentielle erreur, donc parfois cela n’arrive pas lors de la première expédition. C’est risqué, et si la douane s’en aperçoit après, cela peut mener à des pénalités et de longs et couteux litiges.

La procédure de certification CCC 

Avant que vous commenciez cette procédure, il est important que vous compreniez comment celle-ci fonctionne et de combien de temps vous avez besoin.  

La procédure dure entre 3 et 5 mois mais cela prend encore plus de temps si nous comptons le temps de préparation nécessaire en amont. Voici les différentes étapes de la procédure CCC :

1. Vous vous inscrivez en ligne afin d’obtenir un numéro de certification CCC
2. Vous préparez votre dossier, à savoir les produits qui vont être testés et les documents requis
3. Ensuite, des échantillons sont envoyés en chine et les tests commencent
4. L’autorité de certification chinoise envoie des inspecteurs pour auditer l’usine dans laquelle ont été fabriqués vos produits (cela dure environ 2 jours)
5. Votre demande de certification est acceptée ou rejetée
6. Vous devez commander les autocollants CCC ou obtenir le droit d’utiliser directement sur vos produits la marque CCC

Voici une liste de situations problématiques qu’en tant qu’exportateurs, vous pouvez rencontrer après avoir obtenu la marque CCC :

• Vos produits ne fonctionnent pas sur le marché chinois. Dans ce cas, il se peut que vous finissiez par retirer du marché beaucoup de vos produits, cela vous coûtant trop cher.
• La douane chinoise rejette vos produits du fait de raisons obscures (ce n’est pas facile de communiquer ou de résoudre des problèmes avec la douane si vous ne parlez pas chinois ou si c’est la première fois que vous êtes face à cette situation).
• Vous avez des problèmes à passer les inspections  continues (les inspections des usines ont lieu généralement une fois par an, être certifié par la marque CCC c’est aussi tout faire pour la garder)

Les catégories de produits qui nécessitent le marquage CCC

La marque CCC est requise pour plus d’une centaine de produits.

Vous trouverez ci-contre une liste de 21 catégories de produits qui requiert la certification CCC :

• Fils et câbles électriques
• Commutateurs pour circuits, installations protectrices et dispositifs de connexion
• Appareils électriques à basse tension
• Moteurs à faible puissance
• Outils électriques
• Machines de soudure
• Appareils électroménagers et analogues
• Appareils audio et vidéo
• Equipement de technologie de l’information
• Dispositif d’éclairage
• Equipement de terminal de télécommunication
• Véhicules automobiles et pièces de maintien
• Pneus de véhicule automobile
• Lunettes de protection
• Machines agricoles
• Les produits en latex
• Dispositifs médicaux
• Equipement de lutte contre les incendies
• Détecteurs avec système d’alarme
• Système de données sans fil (WLAN)
• Jouets

Les complications en cas de manque de certificat CCC

Si vos produits ne correspondent pas aux normes de qualité chinoises (par exemple si vos produits ne sont pas marqués CCC alors qu’ils devraient l’être), vous risquez d’avoir de sérieux problèmes avec la douane chinoise.

Et cela ne s’arrête pas là :

La douane détient parfois des biens et établit le fait que des biens ont besoin de la certification CCC mais qu’ils ne sont pas obligés de porter la marque.

Il est facile d’imaginer la frustration pour ces exportateurs à ce moment précis. Si vos biens sont saisis à la douane, vous pouvez réagir de 3 manières :

1. Fournir les documents qui manquent
2. Contacter un tiers pour obtenir de l’aide. Cependant, il est toujours mieux de s’être fait accompagné avant que ce genre de situation n’ait lieu.
3. Faire une demande pour obtenir une déclaration du CIQ.

Il existe des entreprises européennes et américaines qui possèdent des bureaux en Chine et qui offre leurs services pour aider les exportateurs à passer la douane chinoise.

Les produits exemptés de la marque CCC

Les étrangers peuvent parfois éviter d’utiliser cette marque car des régulations ont défini certains cas d’exemption.

Cependant, le processus de demande prend du temps et n’est pas toujours garanti. Une exemption peut être obtenue dans les conditions suivantes :

• Si les produits sont utilisés pour des buts scientifiques et des tests de produits (prototypes)
• Si les produits ont pour but d’être exposés dans des salons
• Si les produits sont utilisés pour construire une chaine de production (l’exemption n’a pas toujours lieu)
• Si les produits sont traités en Chine et pour la plupart réexportés
• S’il s’agit de pièces détachées
• Il existe de petites exemptions de volume pré-approuvées dans le cas de circonstances spécifiques(situation rare aujourd’hui)

Comment procéder pour obtenir une exemption ?

Pour cela, vous devez soumettre une demande directement au bureau du CIQ. Vous obtiendrez ensuite une déclaration du CIQ, qui prouve que la certification CCC n’est pas requise.

Les produits à petits volumes exemptés de certification CCC

Avant, les exportateurs pouvaient obtenir des exemptions, nommées LVE, lorsqu’il s’agissait de petits volumes. Cependant, il est très rare aujourd’hui que cela arrive étant donné que les régulations d’importation sont devenues plus strictes.

Procédure de demande de certification CCC et coûts

Avant de faire une demande de certification, il est important que vous prépariez votre dossier correctement en amont.

Voici une liste (non exhaustive) des documents dont vous aurez besoin :

• Une vue d’ensemble du processus de production de votre produit
• Un manuel de qualité
• Un guide de démarrage rapide (voir ci-dessous pour une explication plus détaillée)
• Une copie de rapports CB (si appliqué à vos produits)
• Un permis d’exploitation
• Une étiquette en chinois
• L’organigramme de l’usine
• Les résultats de tests de la comptabilité électromagnétique (EMC)

Les informations qu’il faut inclure dans le guide de démarrage rapide :

• Le nom de votre produit
• Les informations concernant l’utilisation ou l’installation de votre produit
• Le numéro de modèle
• Le mode d’emploi
• Les informations relatives aux circuit, tension et courants

Est-ce que les tests CCC sont obligatoires ?

Oui, les tests en laboratoire sont obligatoires et ne peuvent être faits qu’en Chine.

Pendant combien de temps la marque CCC est-elle valide ?

Elle est valide pendant 5 ans. Cependant, vous serez sujets à une inspection annuelle de l’usine de fabrication, ainsi que la surveillance du marché qui sera conduite par les autorités chinoises de manière aléatoire.

Le formulaire de demande de certification CCC

En effet, ce n’st pas facile de trouver un formulaire en ligne et ces formulaires varient selon le type de produits que vous souhaitez importer.

Etant donné que les régulations évoluent, faite attention à bien avoir la dernière version afin qu’elle soit approuvée par les autorités chinoises.

Les HS codes CCC

Les HS codes sont définis par le Système de codes Harmonisé International et sont utilisés pour classifier les produits importés et exportés, notamment en Chine. Cela étant dit, il est important que vous sachiez, avant d’exporter des produits, que la Chine possède son propre système de HS code.

Ce système commence avec un nombre de catégories (par exemple, relié au domaine de l’agriculture et des produits mécaniques). Les catégories principales sont ensuite divisées en sous-catégories. La catégorie « nourriture » peut par exemple divisée en « nourriture surgelée », et « nourriture tempéré ».

Puis-je obtenir le marquage CCC si mes produits sont certifiés CE ?

Même si le marquage CE est considéré comme la plus complète des certifications, il ne suffit pas de l’avoir pour obtenir le marquage CCC.

Il existe un accord de sécurité entre les pays développés nommé CB. Ce dernier permet aux personnes d’utiliser une unique certification pour avoir accès au marché international, c’est-à-dire sans être obligé d’accumuler les certificats.

Cependant, vous serez tout de même contraints à des inspections annuelles de l’usine, aux tests locaux EMC et aussi, aux les principaux composants de vos produits devront posséder des certification CCC indépendamment.

Ai-je besoin d’être en Chine pendant toute la procédure de certification CCC ?

Non, vous n’êtes pas obligé d’être en Chine, mais nous vous recommandons d’être sur place, ou en tous cas d’avoir quelqu’un de disponible là-bas.

Conclusion

En tant qu’exportateur, il est important que vous compreniez les régulations locales et les normes de qualité avant d’exporter quelconques biens en Chine. C’est notamment vrai pour les pays comme la Chine, où l’anglais parlé et limité et où les étrangers doivent faire face à beaucoup de bureaucratie.

Si vous faites trop d’erreurs, vos biens seront saisis ou bien vous devrez payez de lourdes amendes. Le processus d’obtention de la marque CCC prend des mois et nécessite que des inspecteurs chinois entrent dans votre usine.

Vous aurez également besoin d’échantillon pour les tests en laboratoires afin d’obtenir la certification CCC, avant de pouvoir marquer vos produits. Pour comprendre l’ensemble du processus, nous vous conseillons de lire ce guide en entier.

Comment pouvez-vous m’aider pour la prochaine étape ?

Que vous ayez besoin d’aide avec la marque CCC ou le CIQ, nous travaillons avec des consultants réputés qui pourront vous aider et vous accompagner pour chaque étape de la procédure.