Choisir le meilleur transitaire en Chine [2022]

• Départ

EXW (Ex Works) signifie « départ usine » et est suivi d’un lieu nommé, par exemple, « EXW Dallas ». EXW signifie que la responsabilité du vendeur est de mettre les marchandises à disposition dans les locaux du vendeur.

Le vendeur n’est pas responsable du chargement de la marchandise sur le véhicule fourni par l’acheteur, qui supporte alors l’intégralité des frais de transport de la marchandise à destination souhaitée.

• Transport principal non payé par le vendeur

FCA (Free Carrier) signifie « franco transporteur » et est suivi d’un lieu nommé, par exemple, « FCA Brownsville ».

FCA signifie que le vendeur remplit son obligation de livraison lorsqu’il a remis les marchandises, dédouanées pour l’exportation, à la charge du transporteur désigné par l’acheteur à l’endroit indiqué.

Si aucun point précis n’est indiqué par l’acheteur, le vendeur peut choisir dans l’endroit stipulé où le transporteur prendra en charge la marchandise.

FAS (Free alongside ship) signifie «franco le long du navire» et est suivi d’un port d’embarquement nommé, par exemple «FAS New York».

FAS signifie que le vendeur est responsable des frais de transport et de livraison des marchandises aux côtés d’un navire dans un port de son pays.

Comme l’acheteur est responsable du dédouanement à l’exportation, il ne s’agit pas d’un incoterm pratique pour les exportations américaines.

L’incoterm FAS ne doit être utilisé que pour les expéditions par mer, car les risques et les responsabilités passent du vendeur à l’acheteur lorsque les marchandises sont placées à la portée de la grue du navire.

FOB (Free on board) signifie «franco à bord» et est suivi du port d’embarquement nommé, par exemple «FOB Baltimore».

Avec FOB, les marchandises sont placées à bord du navire par le vendeur dans un port d’embarquement nommé dans le contrat de vente.

Le risque de perte ou d’endommagement des marchandises est transféré à l’acheteur lorsque les marchandises passent par le rail du navire, c’est-à-dire hors du quai et placées sur le navire. Le vendeur paie les frais de chargement de la marchandise.

• Transport principal payé par le vendeur

CFR (Cost and Freight) signifie «coût et fret» et est suivi d’un port de destination nommé, par exemple, «CFR Sydney».

CFR exige que le vendeur paie les frais et le fret nécessaires pour amener les marchandises à la destination indiquée, mais le risque de perte ou de dommage aux marchandises, ainsi que toute augmentation des coûts, sont transférés du vendeur à l’acheteur lorsque les marchandises passent le rail du navire dans le port d’embarquement.

L’assurance est à la charge de l’acheteur.

CIF (cost, insurance, and freight) signifie «coût, assurance et fret» et est suivi d’un port de destination nommé, par exemple, «CIF Miami».

CIF est similaire à CFR avec l’exigence supplémentaire que le vendeur souscrit une assurance contre le risque de perte ou d’endommagement des marchandises. Le vendeur doit donc payer la prime d’assurance.

L’assurance est importante dans le transport maritime international, plus que dans le transport maritime américain, car les lois américaines tiennent généralement un transporteur public responsable des marchandises perdues ou endommagées.

CPT (carried paid to) signifie « port payé jusqu’à » et est suivi d’un lieu de destination nommé, par exemple, «CPT Kansas City».

CPT signifie que le vendeur doit payer le fret pour le transport des marchandises vers la destination indiquée.

Le risque, de perte ou d’endommagement des marchandises et de tout coût qui se rajoute, est transferé du vendeur à l’acheteur lorsque les marchandises ont été livrées au premier transporteur, et non au rail du navire.

CIP (carriage and insurance paid to) signifie «port payé jusqu’à, assurance comprise » et est suivi d’un lieu de destination désigné, par exemple «CIP Boston».

CIP est similaire à CPT, à la différence qu’en CIP le vendeur paie l’assurance contre la perte de dommages.

• Arrivée

DAF (delivered at frontier) signifie «livré à la frontière» et est suivi d’un endroit nommé, par exemple, «DAF El Paso».

DAF signifie que la responsabilité du vendeur est totale lorsque les marchandises sont arrivées à la frontière, c’est-à-dire avant la frontière douanière du pays désigné dans le contrat de vente, dans ce cas l’acheteur est responsable du coût des marchandises à dédouaner.

DES (delivered ex ship) signifie «livré à bord» et est suivi d’un port de destination nommé, par exemple «DES Vancouver».

DES signifie que le vendeur doit mettre les marchandises à la disposition de l’acheteur à bord du navire au lieu indiqué dans le contrat de vente.

Les frais de déchargement des marchandises et les droits de douane associés sont à la charge de l’acheteur.

DEQ (delivered ex quay ) signifie «livré hors quai» et est suivi d’un port de destination nommé, par exemple «DEQ Los Angeles».

DEQ signifie que le vendeur a accepté de mettre les marchandises à la disposition de l’acheteur sur le quai à l’endroit indiqué dans le contrat de vente.

DDU (Delivered Duty Unpaid) signifie « rendu droits non acquittés » et est suivi d’un lieu de destination nommé, par exemple, « DDU Topeka ».

Le vendeur supporte les frais d’envoi de la marchandise ainsi que les frais et risques de l’accomplissement des formalités douanières. L’acheteur paie les droits et doit payer tous les frais supplémentaires causés par son incapacité à dédouaner les marchandises pour l’importation à temps.

DDP (Delivered Duty Paid) signifie «rendu droits acquittés» et est suivi d’un lieu de destination désigné, par exemple «DDP Bakersfield».

Le vendeur est tenu de payer les frais liés à l’expédition des marchandises ainsi que les frais et risques liés à l’accomplissement des formalités douanières.

Le vendeur paie les droits et l’acheteur doit payer tous les frais supplémentaires causés par son incapacité à dédouaner les marchandises pour l’importation à temps.

DDP ne doit pas être utilisé si le vendeur n’est pas en mesure d’obtenir une licence d’importation.