la responsabilité produit de l'importateur

đŸ„‡La responsabilitĂ© produit de l’importateur et l’audit d’usine en 2020

La responsabilitĂ© produit ou comment se couvrir contre le risque lorsqu’on importe sous Ă©tiquetage privĂ©.

 

 

L’une des choses les plus importantes Ă  garder Ă  l’esprit lorsqu’on importe des produits est la suivante : vous ĂȘtes responsables de tous les aspects de votre produit.

Cela implique le respect de toutes les réglementations spécifiques, et plus important encore, la responsabilité en cas de problÚme lié à votre produit.

 

 

Ce dernier point ne doit pas ĂȘtre pris Ă  la lĂ©gĂšre. Imaginons que quelqu’un, disons qu’elle s’appelle Marie, soit en train d’utiliser votre Ă©trier de cheval importĂ© de Shenzhen lorsque celui-ci se casse violemment.

Marie, totalement surprise, est entraĂźnĂ© dans une chute et se brise accidentellement le cou. Devinez vers qui l’avocat de Marie va engager des poursuites et rĂ©clamer des dommages et intĂ©rĂȘts ?

 

 

Il est important de rappeler que SINO Shipping n’est en aucun cas juriste de mĂ©tier. Cependant, l’expĂ©rience acquise au fil des annĂ©es a permis d’acquĂ©rir de vĂ©ritables connaissances en la matiĂšre.

En ce qui concerne la responsabilitĂ© produit, c’est Ă©videmment fonction du type de produit en question. Il est donc trĂšs difficile de donner des conseils gĂ©nĂ©raux.

 

De quoi ĂȘtes-vous responsable ?

Un dĂ©faut de fabrication implique qu’il n’y ait aucun problĂšme intrinsĂšque avec les vĂ©los que vous importez depuis la Chine, simplement, le fabricant a oubliĂ© de fixer les freins sur cet article prĂ©cis.

 

 

Un dĂ©faut de conception serait le cas oĂč votre lampe-torche prendrait subitement feu.

 

 

Vous ĂȘtes responsables dans les deux cas, la diffĂ©rence sĂ©mantique n’est donc pas vraiment applicable. Cependant, par souci pratique, si vous importez sous Ă©tiquetage privĂ© un article qui ressemble Ă  une rĂ©plique/copie d’un produit existant en vente depuis des annĂ©es, la probabilitĂ© d’avoir un dĂ©faut de conception est moindre que d’avoir un dĂ©faut mĂ©canique.

 

 

Le troisiĂšme type de responsabilitĂ© potentielle (le plus facile Ă  Ă©viter) est celui de l’étiquetage privĂ© d’un produit et de faillir Ă  prĂ©venir les consommateurs des dangers non-Ă©vidents qui rĂ©sultent de l’utilisation appropriĂ©e du produit.

Dans le cas d’un sĂšche-cheveux, il est gĂ©nĂ©ralement mentionnĂ© de le « garder au sec et hors de l’eau » Ă©tant donnĂ© que l’utilisation la plus courante se fera dans la salle de bain (oĂč il y a de l’eau Ă  proximitĂ©), et qu’il n’est pas Ă©vident pour tout le monde qu’il y a un risque d’électrocution.

Votre tĂ©lĂ©vision n’aura pas telle mise en garde Ă©tant donnĂ© que l’utilisation normale ne contient pas d’exposition Ă  l’eau.

 

 

L’utilisation prĂ©vue et l’utilisation courante est une distinction intĂ©ressante dans la mesure oĂč c’est le consommateur qui la dĂ©finit et non le fabricant.

Les producteurs de bain de bouche savent que des personnes boivent leur produit Ă  des fins d’ébriĂ©tĂ© et de grandes marques comme Listerine et autres ont toujours des mises en garde pour Ă©viter que les gens ne boivent leur produit, mĂȘme si le produit n’a jamais Ă©tĂ© vendu pour concurrencer le Gin Tonic


De quoi n’ĂȘtes-vous pas responsable ?

 

Dans le monde hyper-litigieux dans lequel nous vivons, il n’existe pas grand-chose pour lequel vous ne pouvez pas ĂȘtre tenu responsable. Cependant, il existe tout de mĂȘme quelques domaines pour lesquels vous ne pourrez ĂȘtre accusĂ©.

Vous ne devez pas avertir l’utilisateur de toutes les utilisations les plus dĂ©biles qui peuvent exister (vous ne parviendrez pas Ă  toutes les anticiper, l’imbĂ©cilitĂ© humaine ne connaĂźt pas de limites).

Pas besoin de prĂ©venir contre le risque de se casser un ongle en mettant sa main dans un mixeur. Ce n’est absolument pas l’utilisation normale et jamais le produit n’a Ă©tĂ© vendu Ă  des fins de manucure.

 

 

Quand les dangers potentiels d’un produit relĂšvent du bon sens et de connaissances Ă©lĂ©mentaires, il est inutile de faire des mises en garde. Les couteaux en sont un parfait exemple.

Les fabricants n’ont absolument aucune obligation de prĂ©venir de la dangerositĂ© d’un couteau.

Bien Ă©videmment, comme tout consommateur de cafĂ© qui a dĂ©jĂ  achetĂ© un cafĂ© oĂč il est inscrit sur le gobelet « CafĂ© chaud », vous savez que les fabricants ont fait l’hypothĂšse que l’humanitĂ© est en pleine dĂ©cadence intellectuelle. D’un point de vue lĂ©gal, faire la mĂȘme hypothĂšse ne semble pas si fou.

Comment vous couvrir contre les risques de défaut de fabrication et de conception

 

Il existe plein de moyens faciles et économiques pour limiter les défauts potentiels sur votre produit.

Les stratĂ©gies prĂ©sentĂ©es ci-dessous peuvent ĂȘtre utilisĂ©es aussi bien par l’importateur de quelques centaines d’euros de marchandise que le mĂ©ga-importateur de plusieurs milliers d’euros de produit.

La façon la plus simple de vous couvrir contre le risque de responsabilitĂ© produit est d’éviter les plus produits intrinsĂšquement dangereux.

Les produits simples, peu compliquĂ©s, avec des risques limitĂ©s de blessure lors de son utilisation sont indicateurs d’un tel produit.

Une table de salle Ă  manger ou bien des housses pour siĂšges de voiture sont des exemples de produit Ă  faible risque.

Le tristement cĂ©lĂšbre hoverboard et le fiasco de sa responsabilitĂ© produit qui a suivi est l’exemple typique d’un produit intrinsĂšquement dangereux et hautement complexe. Les ingrĂ©dients parfaits d’une responsabilitĂ© produit annoncĂ©e.

 

responsabilité risque
ATTENTION CHAUD! Vous pensez que ces avertissements sont une insulte Ă  l'intelligence humaine ? Peut-ĂȘtre, mais c'est aussi un moyen de vous couvrir contre les risques de responsabilitĂ© produit.

 

Vous devez Ă©tiqueter vos produits intelligemment (de nombreux fournisseurs seront contents de vous offrir des Ă©tiquettes d’avertissement gratuitement).

La meilleure façon de dĂ©terminer quels avertissements inclure est d’observer ce que font vos concurrents.

Essayez de trouver des copies de leur manuel d’utilisation qui contiendront sĂ»rement un rĂ©capitulatif de toutes les mises en garde Ă  la fin (mettez ces instructions directement sur votre produit, pas juste sur le manuel).

 

 

MĂȘme si les dĂ©fauts de fabrication sont plus frĂ©quents que les dĂ©fauts de conception quand on importe sous Ă©tiquetage privĂ© un produit existant, les dĂ©fauts de conception sont susceptibles d’arriver lorsque le fabricant tente de rogner sur les coĂ»ts en utilisant des matĂ©riaux de mauvaise qualitĂ©.

En l’absence d’instruction prĂ©cise de votre part, les fournisseurs ont pour fĂącheuse habitude d’interprĂ©ter Ă  leur guise.

Exemple : incorporer des Ă©crous oxydables, sujets Ă  la rouille, au lieu d’écrous non-oxydables. Identifiez tous les composants clĂ©s du produit, dĂ©terminez le composant adĂ©quat et dites-le Ă  votre fournisseur.

 

 

Faites appel Ă  une agence d’inspection indĂ©pendante. Ces inspections sont gĂ©nĂ©ralement bon marchĂ© (environ 250€ par inspection) et peuvent tester votre produit pour vous directement en Chine, avant l’envoi et le paiement final.

Plus vous pouvez dĂ©crire prĂ©cisĂ©ment ce que vous voulez, le mieux c’est. Exemple : Inspectez les 8 Ă©crous de la table pour vous assurer qu’ils sont correctement fixĂ©s comme montrĂ© dans le diagramme 3a.

 

 

Vous pouvez demander Ă  votre fournisseur de vous ajouter Ă  son assurance responsabilitĂ© produit. Le problĂšme ? La plupart des fournisseurs n’en ont pas. S’ils en ont, ils seront ravi de vous y intĂ©grer.

 

 

Pour finir, vous pouvez viser la certification ISO. La norme ISO 9000 est le pilier d’un systĂšme de contrĂŽle de la qualitĂ© et globalement un ensemble de mesures et de procĂ©dures Ă  suivre.

Si vous ĂȘtes familiers avec la conformitĂ© PCI, sachez qu’ISO 9000 est comme la version supĂ©rieure ; beaucoup plus contraignante et avec des inspections frĂ©quentes.

Avez-vous besoin d’une assurance responsabilitĂ© produit ?

 

Vous pouvez acheter une assurance responsabilitĂ© produit qui vous protĂ©gera dans une certaine mesure contre les plaintes liĂ©es Ă  la responsabilitĂ© produit, mais c’est extrĂȘmement cher.

Pour l’une de nos assurances les plus rĂ©centes, nous avons payĂ© 4350€ par an pour un montant assurĂ© de 870 000€ de responsabilitĂ© avec 8700€ de montant dĂ©ductible.

Des produits moins risqués peuvent représenter seulement la moitié de ces montants.

Pour la plupart des personnes qui commencent dans ce milieu, ce coĂ»t est tout simplement impossible Ă  payer et selon notre expĂ©rience, la majoritĂ© des labels privĂ©s n’ont pas d’assurance. Donc Ă  quel moment devez-vous penser Ă  acheter ce type d’assurance ?

 

 

Si vous gĂ©rez une entreprise individuelle contrairement Ă  une sociĂ©tĂ© Ă  responsabilitĂ© limitĂ©e, votre principale prioritĂ© est de passer en sociĂ©tĂ© Ă  responsabilitĂ© limitĂ©e avant d’acheter une assurance.

Si vous ne le faites pas, une réclamation concernant la responsabilité du produit pourrait résulter en faillite.

 

 

Pour la plupart des gens, le meilleur moment pour prendre une assurance est lorsqu’un vendeur en demande une.

Techniquement parlant, si vous ĂȘtes un vendeur professionnel sur Amazon, vous aurez besoin d’une assurance responsabilitĂ© produit qui couvrira environ 870 000 € de produits. (Les deux meilleures sociĂ©tĂ©s pour une assurance sont AMZ Product Liability et Veracity).

Mais comme mentionnĂ© prĂ©cĂ©demment, la majoritĂ© n’ont pas d’assurance et Amazon n’a jamais demandĂ© de preuve concernant ces assurances. Si vous ĂȘtes un grossiste pour des sociĂ©tĂ©s telles que Walmart, Home Depot etc, il y a de fortes chances qu’ils vous demandent une preuve d’assurance.

audit d'usine en chine

 

đŸ„‡Audit d’usine en Chine: le guide complet en 2020

Inspection d’usine en Chine.

 

La derniÚre étape avant de passer commande chez un fournisseur consiste à faire un audit de son usine. 

Vous pouvez mener un audit d’usine par vous-mĂȘme ou bien embaucher une tierce personne. 

L’audit d’usine permet avant tout d’optimiser votre chaĂźne d’approvisionnement et de rĂ©duire les risques liĂ©s au sourcing en Chine.

 

Dans cet article, vous découvrirez :

 

  • La diffĂ©rence entre contrĂŽle qualitĂ© et audit d’usine.
  • Ce que l’audit d’usine implique en termes de responsabilitĂ© sociale et de sĂ©curitĂ©.
  • Audit d’usines par des grosses sociĂ©tĂ©s comme Decathlon ou Carrefour.
  • 6 normes de vĂ©rifications et de conformitĂ© sociale courantes en Chine

 

Qu’est qu’un audit d’usine ?

 

Un audit d’usine dĂ©signe une inspection d’usine menĂ©e par un importateur afin de s’assurer de la conformitĂ© des installations et du respect des lois par le producteur avant de passer commande.

L’audit d’usine permet donc Ă  l’importateur d’éviter de se lancer dans une affaire avec le mauvais fournisseur. 

 

Durant l’audit d’usine, l’auditeur collecte des donnĂ©es et prends en photos tout ce qui pourrait intĂ©resser l’importateur. Cela permet Ă  l’importateur d’avoir les idĂ©es claires au moment de signer le contrat avec le fournisseur.

 

Audit d’usine VS ContrĂŽle qualitĂ©.

Audit d’usine

 

L’audit d’usine est gĂ©nĂ©ralement la derniĂšre Ă©tape du processus de sourcing. L’audit intervient Ă  la suite de l’étude de nombreux fournisseurs potentiels jusqu’à la sĂ©lection des plus sĂ©rieux.

Bien que l’audit d’usine soit la mĂ©thode la plus onĂ©reuse pour Ă©valuer un fournisseur, c’est aussi la plus complĂšte.

 

Il est primordial de s’assurer de la prĂ©sence des dirigeants ou des managers compĂ©tents lors de l’audit. Les audits surprises ne peuvent ĂȘtre menĂ©s Ă  bien que dans certaines situations.

L’audit d’usine ne doit pas ĂȘtre pris Ă  la lĂ©gĂšre, menĂ© dans l’urgence ou choisi uniquement sur le prix. Il y a de nombreux facteurs à prendre en considĂ©ration.

Certains fournisseurs sont réputés pour leur mauvaise qualité, leur propension à ne pas suivre les recommandations, leur mauvaise manipulation des produits ou encore leur faculté à vendre des produits non-contrÎlés.

 

D’autres fournisseurs sont connus pour faire travailler des enfants, polluer l’environnement et pour leurs terribles conditions de travail. Ainsi, vous devez rechercher des fournisseurs, visiter leurs installations et vous assurer que tout soit en rùgle avant de signer un contrat avec eux.

 

ContrÎle qualité.

 

Le contrĂŽle qualitĂ© dĂ©signe l’ensemble des mesures prises dans le but de vĂ©rifier, mesurer et tester les caractĂ©ristiques du produit afin de les comparer avec les exigences Ă©tablies et les normes de conformitĂ©. 

 

L’audit d’usine ne doit pas ĂȘtre pris Ă  la lĂ©gĂšre, menĂ© dans l’urgence ou choisi uniquement sur le prix.

Il y a de nombreux facteurs à prendre en considération.

Certains fournisseurs sont réputés pour leur mauvaise qualité, leur propension à ne pas suivre les recommandations, leur mauvaise manipulation des produits ou encore leur faculté à vendre des produits non-contrÎlés.

 

D’autres fournisseurs sont connus pour faire travailler des enfants, polluer l’environnement et pour leurs terribles conditions de travail.

Ainsi, vous devez rechercher des fournisseurs, visiter leurs installations et vous assurer que tout soit en rÚgle avant de signer un contrat avec eux.

 

ContrÎle qualité

 

Le contrĂŽle qualitĂ© dĂ©signe l’ensemble des mesures prises dans le but de vĂ©rifier, mesurer et tester les caractĂ©ristiques du produit afin de les comparer avec les exigences Ă©tablies et les normes de conformitĂ©. 

Audit d’usine : la responsabilitĂ© sociale.

 

Les scandales de corruption qui entachent le monde des affaires depuis de nombreuses annĂ©es ont poussĂ© les entreprises Ă  ĂȘtre plus regardantes vis-Ă -vis des consĂ©quences sociales de leur activitĂ©.  

 

La faillite d’entreprises aux pratiques douteuses a conduit les autres sociĂ©tĂ©s Ă  adopter une approche Ă©thique de leur business.

 

Ces entreprises ont donc mis en place une liste de vĂ©rification pour s’assurer de la conformitĂ© de leurs actions avec leur principe de responsabilitĂ© sociale. 

 

Stratégie et vision.

 

La liste de vĂ©rification (checklist) regroupe tous les principes qui dĂ©coulent de la vision sociale de l’entreprise, ainsi que les objectifs stratĂ©giques qui permettront d’accomplir cette vision.

Vous devez comprendre quels sont les enjeux sociaux spécifiques à votre industrie. 

 

Comptabilité et contrÎle.

 

La conformitĂ© Ă  la checklist implique un contrĂŽle des dĂ©cisions prises par la direction et, en cas de comportement frauduleux ou contraire Ă  l’éthique, ces dirigeants seront tenus responsables. 

La checklist doit dĂ©terminer si l’entreprise en question possĂšde une cellule chargĂ©e d’identifier de tels comportements et d’en informer les autoritĂ©s compĂ©tentes.

 

Prévention des risques.

 

Bien que tous les business fassent face Ă  des risques, la checklist s’attache Ă  aider les producteurs Ă  savoir si le niveau de risque engendrĂ© par les dĂ©cisions stratĂ©giques ne met pas en pĂ©ril l’éthique des affaires.

La checklist met en exergue le risque liĂ© Ă  l’éthique du producteur tant dans sa politique que dans ses actions. L’audit d’usine de responsabilitĂ© sociale doit permettre Ă  l’entreprise de prendre des dĂ©cisions quant au niveau de risque dans son activitĂ©.

Cela doit aussi permettre d’écarter tout potentiel problĂšme Ă©thique.

 

Audit d’usine : sĂ©curitĂ©.

 

Vérification globale de sécurité.

 

AprĂšs les attentats du 11 septembre, les gouvernements et les associations douaniĂšres ont dĂ©cidĂ© de mesures visant à sĂ©curiser la chaĂźne d’approvisionnement et le commerce mondial.

Les objectifs principaux étant de protéger les échanges mondiaux des actes terroristes et du trafic illégal.

 

La vĂ©rification globale de sĂ©curité implique l’utilisation d’une mĂ©thode qui utilise les meilleurs pratiques du commerce international.

Cela permet aux importateurs et aux fournisseurs de rĂ©duire les risques liĂ©s au transport international de marchandise et d’acheminer la marchandise Ă  bon port.

 

L’utilisation optimale des ressources, de processus structurĂ©s et d’innovations permettront de s’assurer qu’un audit sĂ©rieux a Ă©tĂ© menĂ©.

 

L’intĂ©gration de nombreuses normes et initiatives de sĂ©curité (PIP, AEO, C-TAPT) aide au dĂ©veloppement d’un systĂšme globalisĂ© de vĂ©rification de sĂ©curitĂ©, ce qui aboutit Ă  de meilleures assurances de sĂ©curitĂ©, efficacitĂ©, contrĂŽle du risque et d’importantes Ă©conomies.

L’audit d’usine par les multinationales.

 

Les grandes sociĂ©tĂ©s comme Carrefour, DĂ©cathlon ou l’OrĂ©al sont connus pour leurs exigences en termes de management de leurs chaĂźnes d’approvisionnement. Ils possĂšdent leurs propres systĂšmes d’audit d’usine.

Bien que leur systĂšme d’audit soient lĂ©gĂšrement diffĂ©rents, ils partagent 3 points communs.

 

Audit de conformité sociale.

 

L’audit de conformitĂ© sociale devient de plus en plus important de toutes les chaĂźnes d’approvisionnement mondialisĂ©es.

La conformitĂ© sociale est particuliĂšrement vĂ©rifiĂ©e en Chine. Cette forme d’audit permet de s’assurer du respect des normes sociales et de la responsabilitĂ© sociale de vos partenaires.

Les audits menĂ©s en Chine nĂ©cessitent une collaboration transparente de long-terme avec toutes les parties-prenantes. Cela permet de valider l’intĂ©gritĂ©, la transparence et l’implication de votre fournisseur.

  

ContrÎle-qualité.

 

L’audit de contrĂŽle-qualitĂ© implique l’étude du systĂšme de management de la qualitĂ©.

L’opĂ©ration est menĂ©e par un cabinet d’audit ou un responsable interne. Cela constitue une partie majeure du systĂšme de management de la qualitĂ© d’un fournisseur, mais c’est surtout un Ă©lĂ©ment majeur du systĂšme de qualitĂ© ISO.

Audit de sécurité.

 

C’est une forme Ă©tendue de l’audit qui consiste en la vĂ©rification globale du systĂšme de sĂ©curitĂ© d’une usine.

L’audit permet de passer en revue les attributs physiques, la politique et les standards de procĂ©dures.

C’est une Ă©tude poussĂ©e, Ă  la fois technique et conceptuelle, des systĂšme et processus de sĂ©curitĂ© de l’usine.

 

Les 5 principaux audits de conformité sociale en Chine

 

  • BSCI Audit: C’est une plateforme europĂ©enne pour les entreprises liĂ©es au systĂšme de conduite BSCI. Elle permet de gĂ©rer et d’assurer la conformitĂ© aux standards dans les pays de vos fournisseurs. Cette plateforme se base sur les standards de l’organisation internationale du Travail (OIT), la charte des Droits de l’Homme des Nations-Unies ainsi que les lois et rĂ©gulations nationales.

 

  • Sedex: Plateforme mondiale qui s’occupe des Ă©changes d’informations sur les productions axĂ©es sur le dĂ©veloppement durable et l’éthique. Cela permet aux membres de gĂ©rer les relations avec leurs fournisseurs, et de diminuer les risques Ă  travers l’échange d’informations. Cela permet aussi d’amĂ©liorer l’aspect dĂ©veloppement durable et respect de l’éthique tout au long de la chaĂźne de production.

 

  • ICTI Audit: ICTI s’attache Ă  vĂ©rifier les standards liĂ©s Ă  la sĂ©curitĂ© des jouets, mais aussi aux dĂ©fis environnementaux, de sĂ©curitĂ© et de respect des employĂ©s.

 

  • SA8000 : DĂ©veloppĂ© en 1997 par la ComptabilitĂ© Sociale Internationale, SA8000 renvoie Ă  une certification standard d’audit qui aident les organisations Ă  dĂ©velopper des pratiques sociales respectueuses sur leurs lieux de travail.

 

  • WRAP: Agence indĂ©pendante, objective, non-lucrative composĂ©e d’experts en normes sociales internationales pour promouvoir des conditions saines, sauves, humaines et Ă©thiques au sein des usines.

 

Conclusion.

 

L’audit d’usine est une Ă©tape incontournable qui permet d’économiser temps et argent en rendant l’importateur et le fournisseur plus efficaces.

En minimisant les risques, l’audit d’usine permet d’assurer la production de produits de qualitĂ© qui rĂ©pondent aux besoins de vos clients et aux impĂ©ratifs rĂ©glementaires.

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