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Dédouanement en chine guide complet

đŸ„‡Le dĂ©douanement en Chine : le guide de l’exportateur

 

Passer l’étape du dĂ©douanement en Chine peut ĂȘtre une procĂ©dure chronophage et parfois une mauvaise surprise car vos biens peuvent ĂȘtre saisis, renvoyĂ©s ou mĂȘme dĂ©truits.

Il est donc important que vous compreniez quelles prĂ©parations vous devez mener, pour l’étiquetage par exemple. Il est aussi important que vous sachiez quels sont les coĂ»ts que vous devrez supporter.

Dans cet article, nous expliquons les informations clés du dédouanement en Chine.

 

 

 

 

La procédure de dédouanement en Chine

 

Afin de passer les douanes sans encombre, il est crucial que vous soyez au point sur les certifications et les normes auxquelles vous devez vous conformer et que vos documents soient prĂȘts.

Souvenez-vous que votre importateur devrait s’occuper du dĂ©douanement mais qu’il a besoin de documents et d’efforts de votre part.

Soyez sûr de communiquer avec lui pour que le dédouanement se passe pour le mieux.

Avant l’expĂ©dition, voici les choses auxquelles vous devez prĂȘter attention.

Pour en savoir plus sur le dédouanement, nous vous invitons à visualiser notre vidéo présentée par Jean Perri. 8 minutes pour tout comprendre.

 

 

Les certifications des produits

 

Les certificats chinois de qualité les plus courants sont le CCC (China Compulsory Certification) et le CFDA (China Food and Drug Administration) for food.

Si vos produits le nĂ©cessitent, vous devrez faire en sorte qu’on leur attribue la certification pour que les douanes la voient.

 

 

 

Les HS codes

 

Les HS codes font partie d’une classification internationale des produits. HS signifie Harmonized System.

Il est trĂšs important que vous puissiez classifier vos produits selon ce systĂšme harmonisĂ© mondialement pour que les douanes s’y retrouvent et n’aient pas de raison de refuser l’importation de vos produits.

Par exemple, les HS codes sont déterminants pour appliquer les droits de douanes.

Se rĂ©fĂ©rer au HS code d’un produit permet aux autoritĂ©s de tout de suite savoir quelles normes et certifications s’y appliquent.

 

 

 

Les normes GB

 

Ce sont, lĂ  aussi, les HS codes qui vont dĂ©terminer quelles normes GB doivent ĂȘtre appliquĂ©es Ă  vos produits.

Elles sont spĂ©cifiques Ă  chaque produit et touchent autant Ă  l’emballage qu’à l’étiquetage.

Vous devrez fournir des rapports de test qui prouvent que vos produits sont en accord avec les normes GB correspondantes.

 

 

 

La licence d’importation

 

Une licence d’importation est souvent nĂ©cessaire. Vous devrez vous assurer assez tĂŽt que votre importateur dispose d’une telle licence.

 

 

 

Les autres documents importants pour le dédouanement de vos produits

 

  • Le connaissement
  • La facture
  • L’inventaire
  • La facture des douanes
  • La politique de l’assurance
  • Le contrat de vente
  • Le certificat de respect des quotas
  • La dĂ©claration des douanes
  • Le certificat d’inspection
  • Les certificats de qualitĂ©
  • Les certificats sanitaires
  • Le manifeste de cargaison

 

*Confirmez au préalable avec votre importateur chinois quels documents sont nécessaires dans le cas particulier de vos produits.

 

 

 

Taxes douaniĂšres et droits de douane

 

Il est crucial que vous connaissiez les coûts que vous devrez supporter suite au dédouanement.

Malheureusement, il est trĂšs compliquĂ© d’estimer prĂ©cisĂ©ment les montants des droits de douane et des taxes douaniĂšres qui peuvent varier, parfois Ă  l’estimation des douaniers.

 

 

 

Les taxes douaniĂšres

 

 

La TVA

Elle est la mĂȘme pour tous les produits importĂ©s et s’élĂšve Ă  17% de la valeur des biens.

 

La taxe d’accise

Celle-ci est à mettre en parenthùse car elle ne s’applique qu’à trùs peu de produits comme le tabac et le vin par exemple.

 

La valorisation aux douanes

Vous devrez fournir aux douanes un document qui atteste de la valeur CIF (Cost, Insurance and Freight) de vos produits, c’est-Ă -dire son prix auquel on additionne le coĂ»t de son assurance et du fret. Vous devrez aussi compter le coĂ»t de l’emballage et des commissions au vendeur dans la valeur CIF.

 

 

 

Les droits de douane

 

Ils sont divisĂ©s en six catĂ©gories : les taux MFN, les taux gĂ©nĂ©raux, les taux prĂ©fĂ©rentiels, les taux liĂ©s aux quotas, les taux provisionnels, les taux d’accord.

Les taux MFN (Most Favored Nation) sont ceux qui sont appliquĂ©s le plus souvent pour les importations en provenance de France (comme de tous les membres de l’OMC).

 

 

 

Le formulaire de déclaration douaniÚre 

 

Auparavant, le systĂšme utilisĂ© par les douanes pour les dĂ©clarations s’appelait H883. On utilise aujourd’hui le H2000.

Elles sont souvent faites numériquement.

 

 

 

Qu’est-ce que le numĂ©ro CR ?

 

AprĂšs l’enregistrement auprĂšs des douanes, vous recevrez un numĂ©ro (ou code) CR (Custom Registration).

Ce code sera requis pour les importations comme pour les exportations vers la Chine.

Votre numĂ©ro CR devra ĂȘtre prĂ©sent dans votre dĂ©claration de douane.

 

 

 

Le suivi douanier en Chine 

 

A l’aide de votre numĂ©ro CR et d’un code de vĂ©rification, vous pourrez suivre l’évolution de votre envoi auprĂšs des douanes.

 

 

 

Conclusion

 

Passer les douanes chinoises peut s’avĂ©rer ĂȘtre une Ă©preuve, c’est pourquoi vous devez vous assurer de l’expĂ©rience de votre importateur et bien tout vĂ©rifier avec lui.

Prenez bien soin de prĂ©parer tous les documents nĂ©cessaires bien Ă  l’avance. Cela vous permettra d’éviter les erreurs les plus courantes comme les erreurs sur le HS code, un mauvais Ă©tiquetage des produits, les rapports de test manquants


 

 

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