đŸ„‡Droit de douane et taxes importation Chine/France [2020]

Importation depuis la Chine vers la France : tout savoir sur les frais de droits de douane, les taxes, les documents et la législation

Les acheteurs souhaitant importer des marchandises sur le territoire français, ignorent parfois les obligations fiscales auxquelles ils doivent se conformer, surtout lorsqu’il s’agit de particuliers.

Remarque SINO : Le droit de douane est une taxe dont tout acheteur souhaitant importer des marchandises doit s’acquitter, basĂ©e sur la valeur de la marchandise.

Cet impît est recueilli par l’administration douaniùre du pays de destination, qui applique un certain pourcentage à la valeur de la marchandise.

SOMMAIRE (cliquez sur la partie qui vous intéresse)

Comment calculer les droits de douane et les taxes pour des marchandises importées de Chine vers la France ?

Quand vous achetez des marchandises « Hors taxes » Ă  l’étranger, vous pensez systĂ©matiquement Ă  la TVA.

Cependant, prenez-vous toujours en compte les droits de douane ? Souvent inconnue, cette taxe est parfois difficile à estimer précisément.

Il convient pourtant de la prendre en considĂ©ration lors du calcul des coĂ»ts d’importation.

Les droits de douane ne sont toutefois pas faciles Ă  anticiper, car les taux varient en fonction des marchandises, de leur provenance, etc
 Le taux peut Ă©galement varier en cas d’amendements temporaires.

Enfin, la valeur servant de base de calcul peut différer de la valeur commerciale des produits.

Pourquoi ? Car les agents en douanes retiendront la « valeur en douane » de la marchandise, incluant le transport de celle-ci qui n’est pas toujours prĂ©sent sur la facture commerciale.

Etape 1 : Obtenir le code TARIC

Il convient d’obtenir le code TARIC (HS Code) de votre marchandise auprùs de votre fournisseur.

Il est possible de trouver ce code par vous-mĂȘme, mais la liste est tellement longue et complexe qu’il est plus prudent de confirmer avec l’exportateur.

Etape 2 : Obtenir le taux

Pour ce faire, respectez à la lettre la procédure ci-dessous :

  • Rendez-vous sur le site de la douane : https://www.douane.gouv.fr/
  • Allez sur l’onglet RITA sur le cotĂ©s gauche.
  • Ensuite, un clic sur le bouton Entrer.
  • Vous trouverez un menu avec plusieurs bulles, allez sur la suivante : Nomenclatures.
  • Dans le menu qui apparaĂźt sur la gauche allez sur Arbre des nomenclatures.
  • Ensuite, vous pouvez saisir une nomenclature dans les rubriques, saisissez votre code TARIC puis cliquez sur Rechercher, en bas Ă  droite (difficile Ă  trouver).
  • L’arborescence dĂ©taillĂ©e apparaĂźt normalement. Assurez-vous que la nomenclature, censĂ©e ĂȘtre en couleur verte, correspond bien Ă  votre marchandise. Cliquez ensuite sur le code TARIC
  • Une nouvelle fenĂȘtre s’ouvre. Il a normalement un cadre vert qui rĂ©sume votre demande. Nous vous conseillons un pays d’origine (Attention : il faut rentrer le code du pays, par exemple CN pour la Chine) dans la rubrique Origine/Destination puis en cliquant sur le bouton +.
  • Choisissez le mode « codes seuls » et ensuite sur Rechercher en bas Ă  droite (encore une fois, ce dernier bouton est assez difficile Ă  trouver).
  • Un tableau apparaĂźt. Il sera sĂ»rement assez complexe si vous n’avez pas l’habitude, mais vous devriez voir le taux de douane qui vous intĂ©resse. Si votre pays d’origine n’est pas listĂ© alors vous pouvez vous rĂ©fĂ©rer au taux commun (Erga Omnes comme cela devrait ĂȘtre Ă©crit).

Certes, la procĂ©dure n’est pas Ă©vidente. Gardez en tĂȘte toutefois que les Droits de douane sont en gĂ©nĂ©ral compris entre 0 % et 10 %, rarement plus.

Etape 3 : DĂ©finir la base de calcul

Comme nous l’avons vu auparavant, l’assiette de calcul est basĂ©e sur la « valeur en douane ».

Cela signifie ainsi que les douaniers prennent en compte la valeur des produits lorsque ces-derniers rentrent au sein du territoire français.

Si votre commande est rĂ©gie par l’incoterm FOB Chine, vous devrez y ajouter le coĂ»t du transport et de l’assurance.

Dans le cas d’une expĂ©dition CIF France, tout est inclus.

Estimez les droits de douanes en 3 points :

Etape 1 : Obtenir le code TARIC

Quand vous achetez des marchandises « Hors taxes » Ă  l’étranger, vous pensez systĂ©matiquement Ă  la TVA.

Cependant, prenez-vous toujours en compte les droits de douane ? Souvent inconnue, cette taxe est parfois difficile à estimer précisément.

Il convient pourtant de la prendre en considĂ©ration lors du calcul des coĂ»ts d’importation.

Les droits de douane ne sont toutefois pas faciles Ă  anticiper, car les taux varient en fonction des marchandises, de leur provenance, etc
 Le taux peut Ă©galement varier en cas d’amendements temporaires.

Enfin, la valeur servant de base de calcul peut différer de la valeur commerciale des produits.

Pourquoi ? Car les agents en douanes retiendront la « valeur en douane » de la marchandise, incluant le transport de celle-ci qui n’est pas toujours prĂ©sent sur la facture commerciale.

Etape 2 : Obtenir le taux

Pour ce faire, respectez à la lettre la procédure ci-dessous :

  • Rendez-vous sur le site de la douane : https://www.douane.gouv.fr/
  • Allez sur l’onglet RITA sur le cotĂ©s gauche.
  • Ensuite un clic sur le bouton Entrer.
  • Vous trouverez un menu avec plusieurs bulles, allez sur la suivante : Nomenclatures.
  • Dans le menu qui apparaĂźt sur la gauche allez sur Arbre des nomenclatures.
  • Ensuite vous pouvez saisir une nomenclature dans les rubriques, saisissez votre code TARIC puis cliquez sur Rechercher, en bas Ă  droite (difficile Ă  trouver).
  • L’arborescence dĂ©taillĂ©e apparaĂźt normalement. Assurez-vous que la nomenclature, censĂ©e ĂȘtre en couleur verte, correspond bien Ă  votre marchandise. Cliquez ensuite sur le code TARIC
  • Une nouvelle fenĂȘtre s’ouvre. Il a normalement un cadre vert qui rĂ©sume votre demande. Nous vous conseillons un pays d’origine (Attention : il faut rentrer le code du pays, par exemple CN pour la Chine) dans la rubrique Origine/Destination puis en cliquant sur le bouton +.
  • Choisissez le mode codes seuls et ensuite sur Rechercher en bas Ă  droite (encore une fois, ce dernier bouton est assez difficile Ă  trouver).
  • Un tableau apparaĂźt. Il sera sĂ»rement assez complexe si vous n’avez pas l’habitude mais vous devriez voir le taux de douane qui vous intĂ©resse. Si votre pays d’origine n’est pas listĂ© alors vous pouvez vous rĂ©fĂ©rer au taux commun (Erga Omnes comme cela devrait ĂȘtre Ă©crit).

Certes, la procĂ©dure n’est pas Ă©vidente. Gardez en tĂȘte toutefois que les Droits de douane sont en gĂ©nĂ©ral compris entre 0 % et 10 %, rarement plus.

Etape 3 : DĂ©finir la base de calcul

Comme nous l’avons vu auparavant, l’assiette de calcul est basĂ©e sur la « valeur en douane ».

Cela signifie ainsi que les douaniers prennent en compte la valeur des produits lorsque ces-derniers rentrent au sein du territoire français.

Si votre commande est rĂ©gie par l’incoterm FOB Chine, vous devrez y ajouter le coĂ»t du transport et de l’assurance. Dans le cas d’une expĂ©dition CIF France, tout est inclus.

Remarque SINO : Vous trouverez davantage d’informations sur les incoterms, nous vous invitons à vous rendre sur cet article du site des douanes: Incoterms, pour une meilleure performance.

Prix CIF

Le fournisseur se doit d’assurer la marchandise tout au long du transport, choisir le port et la compagnie maritime, s’occuper de la dĂ©claration des biens aux douanes, des documents administratifs et du paiement de la douane Ă  l’export.

Notez que l’incoterm CIF n’inclut pas les charges au pays de destination (le dĂ©douanement inclut).

Prenons l’exemple suivant :

  • Vous importez de Chine 20’000 € (FOB Guangzhou) de revĂȘtement de sol en coco.
  • Le code TARIC est le 5702 20 00, et les droits de douanes s’élĂšvent Ă  4 %.
  • Vous payez 1200 € de transport et 200 € d’assurance.

4% (0,04) x (20’000+1200+200) = 856€

Vous paierez donc 856€ de droits de douane.

La TVA

Prenons l’exemple suivant :

Les taux de TVA en France métropolitaine sont les suivants :

  • Taux normal de 20 % ;
  • Taux rĂ©duit de 10 %, ou 5,5 % ;
  • Taux particulier de 2,1%.

Le taux normal, qui est le taux de droit commun, est fixĂ© Ă  20 % . Pour en savoir plus consulter le site officiel : TVA Ă  l’importation : gĂ©nĂ©ralitĂ©s.

Dans le cas d’importation de produits ne provenant pas de l’Union europĂ©enne, la TVA est collectĂ©e par la douane durant la phase de dĂ©douanement.

L’auto-liquidation de la TVA due Ă  l’importation (TVAI) permet aux entreprises d’inclure cette taxe au sein de leur dĂ©claration pĂ©riodique de chiffre d’affaires (CA3).

Cette dĂ©rogation permet d’éviter le dĂ©caissement de la TVA.

Entreprises Ă©ligibles

Le fournisseur se doit d’assurer la marchandise tout au long du transport, choisir le port et la compagnie maritime, s’occuper de la dĂ©claration des biens aux douanes, des documents administratifs et du paiement de la douane Ă  l’export.

Notez que l’incoterm CIF n’inclut pas les charges au pays de destination (le dĂ©douanement inclut).

Remarque SINO : Les entreprises soumises au rĂ©gime simplifiĂ© d’imposition (RSI) en matiĂšre de TVA souhaitant auto liquider la TVA due Ă  l’import doivent se tourner vers le rĂ©gime rĂ©el normal, visitez le lien suivant: dĂ©claration et paiement de la TVA.

Conditions d’autorisation

Afin de pouvoir bĂ©nĂ©ficier de l’autoliquidation de la TVA, les entreprises implantĂ©es dans l’UE doivent :

  • Avoir effectuĂ© au moins 4 importations au sein de l’UE sur les 12 derniers mois ;
  • Être dotĂ©es d’un systĂšme de gestion des Ă©critures douaniĂšres et fiscales afin d’assurer le suivi des opĂ©rations d’importation ;
  • Prouver l’absence d’infractions graves ou rĂ©pĂ©tĂ©es aux dispositions douaniĂšres et fiscales ;
  • Prouver leur solvabilitĂ© au cours des 12 derniers mois.

C’est quoi un HS code ?

Les HS codes sont utilisés pour tout envoi commercial international.

En tant qu’importateur ou exportateur, il est nĂ©cessaire d’en comprendre le fonctionnement.

Le SystÚme Harmonisé (Harmonized System- HS), ou nomenclature douaniÚre, est un systÚme international harmonisé permettant de classifier les produits commercialisés.

C’est un Ă©lĂ©ment crucial permettant de standardiser le commerce international.

Remarque SINO : Votre fournisseur est normalement en mesure de vous renseigner concernant le HS code des produits que vous achetez.

Comment se compose un HS code ?

Il est composé de 10 chiffres.

Les parties contractantes doivent renseigner au moins les 6 premiers chiffres, correspondant Ă  la nomenclature internationale.

Ces derniĂšres sont libres d’ajouter des sous-catĂ©gories Ă  travers les 4 derniers chiffres, correspondant uniquement au cadre national.

Les 6 premiers chiffres d’un produit sont donc censĂ©s ĂȘtre exactement les mĂȘmes Ă  l’international.

Structure d’un HS Code (Exemple sur une classe 61: vĂȘtement)

Pourquoi le HS code est-il primordial ?

Ce code est essentiel pour :

  • Les droits de douane (Harmonized Tariff Schedule)
  • La collecte de statistiques en matiĂšre de commerce international
  • Les rĂšgles d’origine (connaĂźtre les droits et restrictions applicables en fonction du pays d’origine)
  • La collecte des taxes internes
  • Les tarifs de transport
  • Etc.

Remarque SINO : Lorsque vous importez des marchandises depuis la Chine pour la premiĂšre fois, soyez donc trĂšs attentif au HS code.

Que vous fassiez vos recherches vous-mĂȘmes, ou que vous passiez par l’intermĂ©diaire d’un transitaire comme SINO Shipping, il convient de s’assurer que le HS code soit bien en conformitĂ© avec votre produit.

Enfin, si vous souhaitez rechercher vous-mĂȘme le HS code, nous vous conseillons de toujours vĂ©rifier auprĂšs de l’autoritĂ© douaniĂšre locale que ce dernier soit bien Ă  jour.

N’hĂ©sitez pas Ă  contacter un conseiller SINO pour toute question supplĂ©mentaire.

Qu’est-ce que le courtage en douane ?

Les sociĂ©tĂ©s de courtage en douane facilitent l’expĂ©dition et la livraison de marchandises Ă  l’international pour les particuliers et les professionnels.

Le grand public ignore souvent l’ampleur des marchandises et des matiĂšres premiĂšres qui franchissent ces frontiĂšres internationales chaque jour et ce qu’implique le dĂ©douanement de ces marchandises dans diffĂ©rents pays.

Le courtage en douane accélÚre le commerce international

Chaque pays fonctionne selon un ensemble de rÚgles et de réglementations pour le transfert des marchandises entrant ou sortant de leurs frontiÚres.

Les rĂ©glementations et les lois douaniĂšres concernant l’importation et l’exportation de marchandises sont en constante Ă©volution dans le monde entier, parfois mĂȘme de façon quotidienne.

Une sociĂ©tĂ© de courtage en douane est chargĂ©e de connaĂźtre toutes ces rĂšgles et rĂ©glementations et de veiller Ă  ce qu’elles soient respectĂ©es.

Le courtage en douane rationalise au maximum le processus d’expĂ©dition des marchandises pour l’individu ou l’entreprise. Les courtiers en douane rĂ©duisent le stress liĂ© aux relations avec les douanes et Ă  l’apprentissage des rĂšgles d’expĂ©dition, de sorte que leurs clients puissent consacrer plus de temps Ă  ce qu’ils savent faire de mieux : gĂ©rer leur activitĂ© principale.

Les courtiers en douane servent en fait de traducteurs, communiquant avec les agences et le gouvernement tout au long du processus d’expĂ©dition, afin de s’assurer que toutes les procĂ©dures appropriĂ©es ont Ă©tĂ© suivies.

Le courtage en douane à l'Úre du numérique

La réglementation relative aux transports évolue aussi rapidement que la maniÚre dont les gens font des affaires. Il est clair que les transactions concernant les expéditions et les procédures de dédouanement sont de plus en plus gérées en ligne.

Les sociĂ©tĂ©s de courtage en douane recherchent et dĂ©veloppent constamment leur infrastructure interne pour qu’elle coĂŻncide avec toutes les exigences, afin que les procĂ©dures, Ă©lectroniques ou autres, soient suivies correctement.

Les courtiers en douane s’assurent qu’ils disposent des technologies les plus rĂ©centes, et qu’ils restent au courant des diverses Ă©volutions du secteur.

Les ports Ă  conteneurs en France

A peu prĂšs 95 % du fret entre en France par la mer (75 % en valeur). Ce trafic rentre en majeure partie par ces trois ports :

Fret vers, depuis Rotterdam

Commençant par un barrage construit en 1270 sur la riviÚre Rotte, Rotterdam est devenue un important pÎle commercial international.

Sa situation est stratégique dans le delta Rhin-Meuse-Escaut donnant sur la mer du nord.

Ces riviĂšres mĂšnent directement au centre de l’Europe, notamment dans la rĂ©gion industrielle de la Ruhr.

De plus, ce port est au cƓur d’un vaste rĂ©seau de distribution ferroviaire, routier, aĂ©rien et fluvial le reliant Ă  tout le reste de l’Europe.

Toutes ces raisons expliquent pourquoi Rotterdam est souvent surnommĂ©e la « porte d’entrĂ©e de l’Europe ».

De 1962 à 2004, il a été le port le plus achalandé du monde, puis il a été dépassé par celui de Shanghai.

Nous pouvons vous proposer une solution logistique individuelle personnalisée de Chine à Rotterdam.

Conseil SINO : Un HS code vous permet de calculer les taxes a l’arrivĂ©e au centime prĂšs, si votre fournisseur ne le fournit pas, c’est mauvais signe et cela signifie peut-ĂȘtre qu’il s’agit d’une arnaque.

Comment Ă©viter de payer trop de taxes ?

Il peut vous venir Ă  l’idĂ©e de sous dĂ©clarer le prix de vos achats et ceux pour payer moins de taxes.

Ceci est une fausse bonne idée.

Les douaniers ne sont pas bĂȘtes et connaissent les prix du marchĂ©, en cas de doute sur votre dĂ©claration. Ils vont vous convoquer pour vĂ©rifier certains points.

En effet, la lutte contre la fraude est une priorité pour les douanes, car les pertes se chiffrent en milliard.

Nous vous conseillons de déclarer une valeur cohérente sur les documents en accord avec les prix pratiqués par votre fournisseur.

Dans tous les cas SINO Shipping ne sera pas responsable des frais éventuels liées à une visite de douane ou a un blocage de la marchandise.

Conseil SINO : Utiliser les documents fournisseurs et arrangez vous avec les fournisseurs avant qu’ils Ă©mettent les documents en calculant les taxes a l’arrivĂ©e.

Pour cela soyez sĂ»r d’avoir le bon HS CODE.

Les principales marchandises et leur taux 2020

Produits récents

Marchandise à déclarer à la douane Droits de douane TVA Nomenclature douaniÚre
Montre connectée 0,0 % -9.0 (-10.50) 8517 62 00
Gyropode / Hoverboard 6,0 % 20 % 8711 90 00
Drone civil 7,0 %
(3,5 % Ă  compter du 1er juillet 2018) 20 % 8525 80 99
« Hand spinner » 0,0 % 20 % 9503 00 99
Cigarettes Ă©lectroniques 3,7 % 20 % 8543 70 70

Matériels électroniques : appareil photo, caméscope, ordinateur, jeux 


Marchandise Ă 
déclarer à la douane
Droits de douane TVA Nomenclature douaniĂšre
Tablettes tactiles 0 % 20 % 8471 30 00
Ordinateur portable 0 % 20 % 8471 30 00
Téléphone portable 0 % 20 % 8517 12 00
Kits mains libres pour téléphone portable 0 %
de 0% 7 %
20 % 8517 62 00
Appareils photo numériques et caméscopes (de 0 % à 3,5 % à compter du 1er juillet 2018) 20 % 8525 80 ..
Consoles de jeux 0 % 20 % 9504 50 00
DVD/Blu-ray enregistrés 0 % 20 % 8523 49 10
Jouets Ă©lectroniques de 0 % Ă  4,7 % 20 % 9503 00 21 Ă  9503 00 99
Jeux Ă©lectroniques (genre Sudoku) 0 % 20 % 9504 90 80
Téléviseur portable couleur (TV de petite taille
qui possÚde son antenne) et écran récepteur de télévision
14 % 20 % 8528 72 ..
Ethylotest Ă©lectronique 1,3 %
(0,6 % Ă  compter du 1er juillet 2018) 20 %
1,9 %
20 % 9027 10 10

Instruments de musique : piano, instruments Ă  cordes ou Ă  vent

Marchandise à déclarer à la douane Droits de douane TVA Nomenclature douaniÚre
Instruments de musique de 3,2 % Ă  4 % 20 % de 9201 .. .. Ă  9207 .. ..

Horlogerie, bijouterie Exemple d’articles d’horlogerie et bijouterie

Marchandise Ă 
déclarer à la douane
Droits de douane TVA Nomenclature
douaniĂšre
Montre bracelet 4,5 %, avec :
un minimum de 0,3 € / piùce
et
un maximum de 0,8 € / piùce
20 % de 9101 .. .. Ă  9102 .. ..
Articles de bijouterie ou de
joaillerie et leurs parties en
mĂ©taux prĂ©cieux, mĂȘme
revĂȘtus, plaquĂ©s ou doublĂ©s
de métaux précieux
2,5 % 20 % 7113 11 ..
Bijouterie de fantaisie 4,0 % 20 % 7117 .. ..

Tapis et revĂȘtements de sol

Marchandise Ă 
déclarer à la douane
Droits de douane TVA Nomenclature
douaniĂšre
Tapis dits « kelim » ou
« kilim », « schumacks » ou
« soumak », « karamanie » et
tapis similaires tissés à la main
3 % 20 % 5702 10 00
RevĂȘtements de sol en coco 4 % 20 % 5702 20 00
Tapis et autres revĂȘtements
de sol en matiĂšres textiles,
touffetĂ©s, mĂȘme confectionnĂ©s
8 % 20 % 5703 .. ..

VĂȘtements

Remarque SINO : L’attention des voyageurs est attirĂ©e sur la fourchette de taux pour l’importation de vĂȘtements : 12 % en gĂ©nĂ©ral (taux le plus Ă©levĂ©), mais variant entre 6,3 % et 12 %.

N’hĂ©sitez pas Ă  vous renseigner prĂ©alablement auprĂšs d’Infos Douane Service ou en ligne avec l’encyclopĂ©die RITA.

Marchandise Ă 
déclarer à la douane
Droits de douane TVA Nomenclature
douaniĂšre
VĂȘtements et accessoires du
vĂȘtement en bonneterie (dont
articles d’habillement en maille)
Cas général : 12 % (fourchette de 8 % à 12 %) 20 % 61.. .. .. (Chapitre 61)
VĂȘtements et accessoires du
vĂȘtement autre qu’en
bonneterie (par exemple en tissu).
Cas général : 12 % (fourchette de 6,3 % à 12 %) 20 % 62.. .. .. (Chapitre 62)

VĂȘtements

Marchandise Ă 
déclarer à la douane
Droits de douane TVA Nomenclature
douaniĂšre
VĂȘtements et accessoires du
vĂȘtement en bonneterie (dont
articles d’habillement en maille)
Cas général : 12 % (fourchette de 8 % à 12 %) 20 % 61.. .. .. (Chapitre 61)
VĂȘtements et accessoires du
vĂȘtement autre qu’en
bonneterie (par exemple en tissu).
Cas général : 12 % (fourchette de 6,3 % à 12 %) 20 % 62.. .. .. (Chapitre 62)

Remarque SINO : L’attention des voyageurs est attirĂ©e sur la fourchette de taux pour l’importation de vĂȘtements : 12 % en gĂ©nĂ©ral (taux le plus Ă©levĂ©), mais variant entre 6,3 % et 12 %.

N’hĂ©sitez pas Ă  vous renseigner prĂ©alablement auprĂšs d’Infos Douane Service ou en ligne avec l’encyclopĂ©die RITA.

Document et rĂšglementation import

Quels documents sont nécessaire pour dédouaner ?

Bill of Lading

Il s’agit du document de transport le plus important.

Il est Ă©mis par un transporteur, et transmis Ă  l’expĂ©diteur des marchandises.

Il remplit trois fonctions :

  1. Ce document confirme que le transporteur a bien reçu la marchandise de la part de l’expĂ©diteur ou de son agent.
  2. Ce document est la preuve tangible du contrat de transport entre expéditeur et transporteur.
  3. C’est un document formant titre. Cela signifie que toute personne Ă©tant en possession du Bill of Lading est propriĂ©taire de la marchandise, ou peut la rĂ©clamer.

1 = Expéditeur
2 = Destinataire
3 = Notify party
4 = No du bateau et du voyage
5 = Port de départ/arrivé
6 = Place de départ/arrivé
7 = No du containers
8 = Description des marchandises
9 = Poids brut
10 = Dimensions

Le B/L sera remis en 4 exemplaires, l’original permettant de procĂ©der Ă  la phase de dĂ©douanement lors de l’arrivĂ©e de la marchandise au port de destination.

Remarque SINO : Il en va de la responsabilitĂ© de l’expĂ©diteur de s’assurer que les informations sont correctes et conformes aux attentes de l’acheteur.

Packing list

Autre document essentiel du commerce international, la liste de colisage (ou plus communĂ©ment connu sous le nom de « packing list » en anglais) est exigĂ©e par les douanes Ă  l’importation et Ă  l’exportation.

L’exportateur doit veiller Ă  ce qu’elle soit remplie de maniĂšre claire et prĂ©cise.

Cette liste Ă©numĂšre avec prĂ©cision le contenu de chaque colis en mentionnant le poids, les numĂ©ros, le cubage, les dimensions, etc. Elle renseigne Ă©galement les conditions d’emballage.

La liste de colisage se termine par une totalisation de toutes ces informations (nombre de colis, poids brut, poids net
).

Le document doit contenir, entre autre :

  • Les conditions d’envoi (INCOTERM)
  • Les conditions de paiement
  • Les informations du client (rĂ©fĂ©rence Ă  un numĂ©ro de facture)
  • Le nombre de colis
  • La provenance / la destination

Conseil SINO : Pour toutes questions relatives Ă  votre packing list, n’hĂ©sitez pas Ă  contacter nos experts !

EORI

Le numĂ©ro EORI (Economic Operator Registration Identification) est un numĂ©ro douanier de l’UE qui est obligatoire pour les entreprises et les particuliers de l’Union europĂ©enne souhaitant importer ou exporter des marchandises vers ou en provenance de pays hors UE.

À quoi sert ce numĂ©ro ?

Il est utilisĂ© par mesure de sĂ©curitĂ©, et Ă  des fins de collecte de donnĂ©es pour l’élaboration de statistiques.

Les numĂ©ros EORI sont stockĂ©s au sein des douanes de votre pays, ainsi que dans une base de donnĂ©es centrale de l’UE. Les autoritĂ©s douaniĂšres Ă©changeront et partageront facilement les informations avec les ministĂšres et les agences gouvernementales.

Qu’en est-il si je n’ai pas de numĂ©ro EORI ?

Les douanes retiendront votre cargaison au port, jusqu’à ce que vous en ayez fait la demande.

Cependant, ils n’imposeront aucune pĂ©nalitĂ© ou ne dĂ©truiront pas la cargaison importĂ©e de Chine ou d’ailleurs.

 Conseil SINO :  La meilleure solution reste d’en faire la demande avant le dĂ©part de votre cargaison dans le pays d’origine.

Comment faire la demande ?

Le numĂ©ro EORI doit ĂȘtre dĂ©livrĂ© par les autoritĂ©s douaniĂšres de votre lieu de rĂ©sidence, ou du lieu d’enregistrement de votre entreprise.

Vous pouvez faire la demande en ligne sur le site des douanes, ou la transmettre par courrier et fax.

Une fois la demande effectuĂ©e, vous pourrez utiliser ce mĂȘme numĂ©ro pour chaque importation effectuĂ©e.

Remarque SINO : La démarche est trÚs facile, et ne prend pas plus de 3 jours ouvrables.

Pour en savoir plus, visitez l’article des douanes Françaises : Nouveau service en ligne pour obtenir le numĂ©ro EORI.

Puis je importer en tant que particulier ?

La réponse est OUI. En effet vous pouvez importer de la marchandise par exemple si vous avez commander sur Internet, pour un usage personnel et non destine à la revente.

Remarque SINO : Cependant si vous souhaitez faire du business, attention il va falloir créer une entreprise, et la déclarer en douane (EORI).

Si vous ne voulez pas trop investir, prĂ©fĂ©rez le statut d’auto-entrepreneur.

Comment Ă©viter des problĂšmes avec la douane ?

Afin d’éviter toute complication avec les autoritĂ©s douaniĂšres, il convient simplement de respecter Ă  la lettre les restrictions, rĂ©glementations, procĂ©dures imposĂ©es, etc.

Si vous ĂȘtes un importateur rĂ©gulier, l’idĂ©al est de crĂ©er une relation de confiance avec la douane.

Pour ce faire, il vous faut agir en totale transparence avec les autorités douaniÚres, se plier aux diverses exigences et prouver votre bonne foi.

Toutefois, il est vrai qu’il est parfois compliquĂ© d’y voir clair.

Les procédures de dédouanement sont trÚs complexes.

La vraie difficulté réside dans le fait que les modifications sont trÚs fréquentes, que ce soit en termes de restrictions, taux applicables, ou autres contingents.

Il n’est donc pas facile de rester informĂ© sur les nouvelles exigences en matiĂšre de dĂ©douanement, ou sur les procĂ©dures Ă  respecter.

Conseil SINO :  La meilleure solution reste d’en faire la demande avant le dĂ©part de votre cargaison dans le pays d’origine.

Achat en Chine et franchise

Achats effectués en Chine en dessous des seuils de franchise

Les seuils de franchises sont des limites en dessous desquelles vous n’ĂȘtes pas soumis aux droits de douanes et aux taxes. Ces plafonds peuvent se baser sur la quantitĂ© ou la valeur des marchandises.

  • 150 euros pour tout les achats E-Commerce (en ligne type Aliexpress, Amazon, Made-in-China..)
  • 430 euros pour les personnes voyageant en avion ou en bateau.
  • 300 euros pour les personnes utilisant tout autre mode de transport.

Au-delĂ , vous serez soumis aux droits de douane. Bien Ă©videmment, vous serez soumis Ă  la TVA quoiqu’il arrive (20%).

Conclusion

Vous l’aurez donc compris, le dĂ©douanement de votre marchandise n’est pas chose facile, il convient d’ĂȘtre rigoureux.

Faire appel aux services d’un professionnel semble ĂȘtre la solution la plus raisonnable. Pourquoi ?

En tant que transitaire international fort de nombreuses annĂ©es d’expĂ©rience, nous sommes passĂ©s maĂźtre en la matiĂšre.

Qu’il s’agisse de services Ă  l’export ou Ă  l’import, vous pourrez compter sur l’expertise de SINO Shipping pour votre dĂ©douanement.

Nous entretenons des relations privilégiées sur le long terme avec les services des douanes, grùce à notre étroite collaboration avec ces derniers.

Ceci nous permet de fournir des services de qualité, vous assurant un dédouanement rapide et sans accroc.

Il s’agit d’une Ă©tape cruciale de votre expĂ©dition depuis la Chine, assurez vous de ne pas la sous-estimer.

Nous nous assurerons de la conformitĂ© de l’ensemble de vos documents, nous estimerons de maniĂšre prĂ©cise vos droits de douane, et nous serons en contact direct avec les douanes.

Nous serons votre interlocuteur direct, prĂȘt Ă  rĂ©pondre Ă  toute question ou doute que vous pourriez avoir pendant cette phase de dĂ©douanement.

N’attendez plus, faĂźtes appel Ă  un conseiller SINO dĂšs Ă  prĂ©sent !

Conseil SINO : Pour toutes questions relatives au dĂ©douanement, n’hĂ©sitez pas Ă  contacter nos experts !

Remarque SINO : Les informations contenues dans cette page concernent uniquement les importations en France.

Droit De Douane (DDD) : est-il temps de quitter la Chine ?

Alors que les DDD n’ont jamais Ă©tĂ© aussi attractifs, je vois de nombreux importateurs prendre des rendez-vous avec leurs courtiers en douane, leurs conseillers fiscaux, leurs agents logistiques, ainsi que leur agent d’approvisionnement.

Ils essayent de comprendre l’augmentation des coĂ»ts attribuĂ©s Ă  ces DDD. Malheureusement, tout le monde est impactĂ© sur ce point-lĂ , et quelle que soit la solution que les chefs d’entreprises finissent par prendre, tous sont tenus de perdre quelque chose Ă  court terme.

Dans cet article, nous allons passer en revue les éléments essentiels que vous devez prendre en compte lorsque vous commencez à choisir quelle est la meilleure solution pour votre entreprise.

Il n’y a pas vraiment de solution unique, un panel d’options s’offre devant vous, et votre avenir n’est pas aussi sombre qu’il parait. Difficile Ă  croire quand votre entreprise joue le rĂŽle d’un pion dans une Ă©conomie mondiale instable, pourtant, je vous assure qu’il existe un moyen de s’en sortir.

Commençons par considĂ©rer certaines attentes. Si vous lisez ceci, cela signifie trĂšs probablement que votre entreprise est affectĂ©e. Vous ĂȘtes passĂ© outre le fait de vous informer sur les articles qui font le buzz.

De plus, Vous ĂȘtes suffisamment intelligent pour savoir qu’un seul article n’est pas une assurance pour Ă©viter les taxes/les charges. Pour tous les chefs d’entreprises inquiets, je souhaite vous apporter un soutien dans ces moments difficiles.

Gardons Ă  l’esprit que vous essayez de comprendre un Ă©lĂ©ment complexe. En ce qui concerne les nouveaux DDD en Europe : personne est Ă©pargnĂ©. Vos options sont simples : soit transfĂ©rer les coĂ»ts au client, soit assumer les frais de votre cĂŽtĂ©.

Bien que cela puisse sembler accablant, vos concurrents y sont trĂšs probablement confrontĂ©s. Vous pouvez dĂ©cider qu’il est prĂ©fĂ©rable d’assumer la charge, de maintenir votre statut de leader sur les prix, mais votre concurrent pourra choisir de conserver ses marges tout en diminuant ses ventes. Vous seul pouvez dĂ©finir ce qui est le plus viable pour votre modĂšle d’entreprise.

Pouvez-vous négocier avec votre usine ?

Échanger avec votre usine sur les coĂ»ts supplĂ©mentaires que vous encourez est toujours une bonne idĂ©e. Garder une usine informĂ©e par votre entreprise peut vous aider Ă  mieux vous aligner en Ă©quipe.

Obtenir la sympathie de leur part vous aidera dans vos nĂ©gociations. Leur faire savoir que vous perdez de l’argent pour des raisons indĂ©pendantes de votre volontĂ© est Ă©galement une bonne idĂ©e.

Dans certains cas, votre usine peut ĂȘtre en mesure de vous accorder quelques centimes par unitĂ©. Cependant, soyez prudent dans votre nĂ©gociation, car il ne faudrait pas que l’usine compense les coĂ»ts au dĂ©triment de la qualitĂ©.

La semaine derniĂšre, j’ai contactĂ© une trentaine de propriĂ©taires et travailleurs d’usines avec lesquels j’ai une bonne relation professionnelle. Je leur ai posĂ© la mĂȘme question : « Si un client venait Ă  vous demander une aide afin d’assumer une partie des coĂ»ts imposĂ©s par les DDD tarifs commerciaux, le feriez-vous?»

Certains ont rĂ©pondu que cela dĂ©pendrait des marges bĂ©nĂ©ficiaires et du client. D’autres pensent que si cette aide est comprise dans un court laps de temps, pas plus de deux ou trois commandes, ils l’envisageraient. Les plus ouverts m’ont dit qu’ils pourraient accepter, Ă  condition de trouver un moyen de redistribuer les coĂ»ts dans le produit, partout, dĂšs qu’ils le peuvent.

GrĂące Ă  ces conversations, j’ai appris Ă  reconnaĂźtre les diffĂ©rents types de relation entreprise/usine. Si une usine vous considĂšre comme un client prĂ©cieux, elle pourrait ĂȘtre disposĂ©e Ă  accorder un petit pourcentage de votre produit.

Au contraire, si elle ne souhaite pas vous l’accorder, cela pourrait signifier que ses marges sont si faibles que vous obtenez dĂ©jĂ  le meilleur prix possible.

Devriez-vous regarder en dehors de la Chine ?

En bref, vous devriez toujours rechercher des fabricants alternatifs. MĂȘme si votre produit est incroyablement bien fait, ne placez jamais tous vos Ɠufs dans le mĂȘme panier, lorsqu’il s’agit de fabrication.

Habituellement, cela signifie avoir un Ă©ventail d’usines potentielles dans toute la Chine. Maintenant, plus que jamais, cela devrait Ă©galement signifier qu’il est intĂ©ressant d’obtenir des devis d’usines dans d’autres pays.

Il existe de nombreux conseils sur Internet pour trouver des usines Ă  l’Ă©chelle internationale. Alibaba Ă©tant sur la scĂšne mondiale, je recommande toujours de commencer Ă  filtrer vos rĂ©sultats en incluant tous les pays sauf la Chine.

Si vous avez épuisé les bases de données Chinoises qui répertorient les usines internationales, votre prochaine étape consiste à rechercher le nom du pays ainsi que votre catégorie de produits.

De ce fait, si vous fabriquez actuellement des textiles en Chine, la recherche Google :  » fabricants de textiles dans (nom du pays)  » peut vous permettre d’identifier les bases de donnĂ©es dans chaque rĂ©gion.

Vous trouverez ci-dessous une liste de 12 pays qui se sont fait un nom dans la fabrication de produits de consommation et qui mĂ©ritent d’ĂȘtre Ă©tudiĂ©s.

  1. Union Européenne
  2. Inde
  3. États-Unis
  4. Turquie
  5. République de Corée
  6. Taiwan
  7. Pakistan
  8. Vietnam
  9. Japon
  10. Brésil
  11. Bangladesh
  12. Cambodge

Le fait qu’une usine ne soit pas une usine chinoise n’est pas automatiquement une mauvaise nouvelle.

Effectuez les Ă©tapes nĂ©cessaires pour valider chaque usine avec laquelle vous parlez et assurez-vous d’investir dans certains audits d’usine avant de passer commande, au-delĂ  des Ă©chantillons.

La Chine est devenue connue pour sa fabrication de mauvaise qualitĂ©, non seulement en raison de ses normes, mais aussi parce qu’elle produit en gros volume. D’autres pays mĂ©ritent le mĂȘme examen minutieux que les usines chinoises, avancez donc avec prudence.

Pouvez-vous fabriquer vos produits au niveau national ?

Cela vaut la peine d’enquĂȘter sur la fabrication nationale, mais il y a de fortes chances que les coĂ»ts ne s’additionnent pas.

Hier, je visitais une usine Ă  Dongguan pour le compte d’un client. J’auditais le travail effectuĂ© sur une commande de haut-parleurs Bluetooth qui allait ĂȘtre envoyĂ© Ă  Darty (et oui nous avons de gros clients).

Pendant que j’inspectais la chaĂźne de montage, j’ai Ă©tĂ© fascinĂ© par le travail d’un employĂ© qui mettais les petits coussinets en caoutchouc aux quatre coins de chaque base d’enceinte.

Le boßtier du haut-parleur externe se déplaçait lentement sur la bande transporteuse. Ce travailleur avait des pinces métalliques qui arrachaient un seul tampon des autocollants pour les placer dans chaque coin.

Ce travailleur est un travailleur payĂ© Ă  la tĂąche, ce qui signifie qu’il est payĂ© pour chaque haut-parleur. Il lui est possible d’atteindre des heures supplĂ©mentaires, mais en moyenne, ce monsieur ramĂšnera Ă  la maison environ 575 $ par mois, si son usine produit de façon optimale.

Au total, une trentaine de travailleurs travaillent Ă  ce prix pour une seule commande de 40 000 haut-parleurs.

Au moment oĂč ces haut-parleurs atteindront les Ă©tagĂšres de Darty, ils auront payĂ© environ 2,05 $, puis les vendront pour 5,00 $. En calculant les chiffres pour une fabrication amĂ©ricaine, il faudrait prendre en compte le salaire minimum. Or, en Europe le salaire minimum est bien trop Ă©levĂ©. Il serait donc impossible de faire fonctionner cette commande sans ĂȘtre dĂ©ficitaire.

Comme je l’ai dĂ©jĂ  dit, cela vaut la peine d’examiner si votre produit peut ĂȘtre fabriquĂ© dans le pays de destination, mais si vos produits dĂ©pendent des coĂ»ts de main-d’Ɠuvre bon marchĂ© que la Chine offre, difficile de rĂ©sister.

Pouvez-vous vous permettre d'attendre la guerre commerciale Chine-Europe ?

Il existe de nombreuses raisons pour lesquelles les entreprises choisissent la Chine pour fabriquer des produits. Les grandes entreprises font la une des journaux si elles rĂ©ussissent Ă  dĂ©localiser leur fabrication vers d’autres pays, et cela commence Ă  se produire de plus en plus.

Vous devez surtout vous demander si votre niveau d’importation est suffisamment important pour quitter la Chine. GrĂące Ă  ses faibles quantitĂ©s de commande (MOQ) et son accĂšs Ă  des produits gĂ©nĂ©riques, personnalisables Ă  votre guise, la Chine est clairement imbattable dans le commerce Ă©lectronique.

J’ai entendu beaucoup de rumeurs au fil des annĂ©es de la part de clients Ă  la recherche de pays alternatifs. Chaque fois que j’entends cela, ma rĂ©ponse reste toujours la mĂȘme, « essayez-le!».

Au cours des cinq derniĂšres annĂ©es de fabrication de produits en Chine pour le compte de mes clients, j’ai fabriquĂ© plus de 100 millions de dollars de produits combinĂ©s. Je peux compter sur les doigts de la main le nombre de clients qui ont quittĂ© la Chine pour faire fabriquer leurs mĂȘmes produits dans un autre pays.

Ce que vous ne devriez pas faire.

Laissez-moi vous donner un dernier conseil sur ce qu’il ne faut pas faire. Peu importe Ă  quel point cela peut ĂȘtre tentant, n’essayez jamais d’esquiver ces t DDD en utilisant des techniques illĂ©gales.

Lorsque vous vous entretenez avec vos usines concernant les DDD, ils pourraient vous proposer de modifier les coûts documentés des marchandises, vous permettant ainsi de payer une taxe inférieure.

Une deuxiĂšme technique consiste Ă  expĂ©dier vos produits dans d’autres pays pour changer les Ă©tiquettes d’expĂ©dition. De nombreuses stratĂ©gies illĂ©gales peuvent aider Ă  rĂ©duire la taxe. Ces mĂ©thodes n’en valent pas le risque. C’est illĂ©gal, c’est un crime, et vous serez rattrapĂ©.

Quiconque a subi plusieurs contrĂŽles ou examens de conteneurs peut vous le dire : lors de l’inspection d’un envoi, il n’y a pas de norme Ă©tablie sur les douanes et la patrouille frontaliĂšre en Europe.

MĂȘme si un conseil sur Internet peut sembler allĂ©chant, si c’est illĂ©gal, Ă©vitez-le. Il vaut mieux ne pas avoir affaire avec le gouvernement français.Si vous avez des questions sur vos productions actuelles ou si vous aimez parler des joies de la fabrication de produits, n’hĂ©sitez pas Ă  me contacter Ă  sourcing@sino-shipping.com

Passer l’étape du dĂ©douanement en Chine peut ĂȘtre une procĂ©dure chronophage et parfois une mauvaise surprise car vos biens peuvent ĂȘtre saisis, renvoyĂ©s ou mĂȘme dĂ©truits.

Il est donc important que vous compreniez quelles prĂ©parations vous devez mener, pour l’étiquetage par exemple. Il est aussi important que vous sachiez quels sont les coĂ»ts que vous devrez supporter.

Dans cet article, nous expliquons les informations clés du dédouanement en Chine.

Si vous souhaitez exporter des produits français vers la Chine, ce qui suis est fait pour vous

La procédure de dédouanement en Chine

Afin de passer les douanes sans encombre, il est crucial que vous soyez au point sur les certifications et les normes auxquelles vous devez vous conformer et que vos documents soient prĂȘts.

Souvenez-vous que votre importateur devrait s’occuper du dĂ©douanement mais qu’il a besoin de documents et d’efforts de votre part.

Soyez sûr de communiquer avec lui pour que le dédouanement se passe pour le mieux.

Avant l’expĂ©dition, voici les choses auxquelles vous devez prĂȘter attention.

Les certifications des produits

Les certificats chinois de qualité les plus courants sont le CCC (China Compulsory Certification) et le CFDA (China Food and Drug Administration) for food.

Si vos produits le nĂ©cessitent, vous devrez faire en sorte qu’on leur attribue la certification pour que les douanes la voient.

Info SINO : Nous vous invitons à vous référer aux deux articles suivants, qui traitent de la CCC :

Les HS codes

Les HS codes font partie d’une classification internationale des produits. HS signifie Harmonized System.

Il est trĂšs important que vous puissiez classifier vos produits selon ce systĂšme harmonisĂ© mondialement pour que les douanes s’y retrouvent et n’aient pas de raison de refuser l’importation de vos produits.

Par exemple, les HS codes sont déterminants pour appliquer les droits de douanes.

Se rĂ©fĂ©rer au HS code d’un produit permet aux autoritĂ©s de tout de suite savoir quelles normes et certifications s’y appliquent.

Les normes GB

Ce sont, lĂ  aussi, les HS codes qui vont dĂ©terminer quelles normes GB doivent ĂȘtre appliquĂ©es Ă  vos produits.

Elles sont spĂ©cifiques Ă  chaque produit et touchent autant Ă  l’emballage qu’à l’étiquetage.

Vous devrez fournir des rapports de test qui prouvent que vos produits sont en accord avec les normes GB correspondantes.

Avertissement SINO : Si certaines certifications ou certains rapports de test sont manquants, vous devrez les fournir ou bien passer par une déclaration CIQ.

La licence d’importation

Une licence d’importation est souvent nĂ©cessaire. Vous devrez vous assurer assez tĂŽt que votre importateur dispose d’une telle licence.

Les autres documents importants pour le dédouanement de vos produits

  • Le connaissement
  • La facture
  • L’inventaire
  • La facture des douanes
  • La politique de l’assurance
  • Le contrat de vente
  • Le certificat de respect des quotas
  • La dĂ©claration des douanes
  • Le certificat d’inspection
  • Les certificats de qualitĂ©
  • Les certificats sanitaires
  • Le manifeste de cargaison

*Confirmez au préalable avec votre importateur chinois quels documents sont nécessaires dans le cas particulier de vos produits.

Taxes douaniĂšres et droits de douane

Il est crucial que vous connaissiez les coûts que vous devrez supporter suite au dédouanement.

Malheureusement, il est trĂšs compliquĂ© d’estimer prĂ©cisĂ©ment les montants des droits de douane et des taxes douaniĂšres qui peuvent varier, parfois Ă  l’estimation des douaniers.

Les taxes douaniĂšres

La TVA

Elle est la mĂȘme pour tous les produits importĂ©s et s’élĂšve Ă  17% de la valeur des biens.

La taxe d’accise

Celle-ci est à mettre en parenthùse car elle ne s’applique qu’à trùs peu de produits comme le tabac et le vin par exemple.

La valorisation aux douanes

Vous devrez fournir aux douanes un document qui atteste de la valeur CIF (Cost, Insurance and Freight) de vos produits, c’est-Ă -dire son prix auquel on additionne le coĂ»t de son assurance et du fret. Vous devrez aussi compter le coĂ»t de l’emballage et des commissions au vendeur dans la valeur CIF.

Avertissement SINO : Ne tentez pas de tromper les douanes chinoises. GrĂące Ă  leurs bases de donnĂ©es, elles sont capables de dĂ©terminer une approximation de la valeur CIF en s’alignant sur les coĂ»ts actuels du fret. S’ils s’aperçoivent que votre valeur CIF est trop faible, vous serez pĂ©nalisĂ©.

Les droits de douane

Ils sont divisĂ©s en six catĂ©gories : les taux MFN, les taux gĂ©nĂ©raux, les taux prĂ©fĂ©rentiels, les taux liĂ©s aux quotas, les taux provisionnels, les taux d’accord.

Les taux MFN (Most Favored Nation) sont ceux qui sont appliquĂ©s le plus souvent pour les importations en provenance de France (comme de tous les membres de l’OMC).

Le formulaire de déclaration douaniÚre

Auparavant, le systĂšme utilisĂ© par les douanes pour les dĂ©clarations s’appelait H883. On utilise aujourd’hui le H2000.

Elles sont souvent faites numériquement.

Astuce SINO : Vous trouverez ici un guide détaillé rédigé par les douanes chinoises qui vous aiguillera pour la procédure de déclaration.

Qu’est-ce que le numĂ©ro CR ?

AprĂšs l’enregistrement auprĂšs des douanes, vous recevrez un numĂ©ro (ou code) CR (Custom Registration).

Ce code sera requis pour les importations comme pour les exportations vers la Chine.

Votre numĂ©ro CR devra ĂȘtre prĂ©sent dans votre dĂ©claration de douane.

Le suivi douanier en Chine

A l’aide de votre numĂ©ro CR et d’un code de vĂ©rification, vous pourrez suivre l’évolution de votre envoi auprĂšs des douanes.

Conclusion

Passer les douanes chinoises peut s’avĂ©rer ĂȘtre une Ă©preuve, c’est pourquoi vous devez vous assurer de l’expĂ©rience de votre importateur et bien tout vĂ©rifier avec lui.

Prenez bien soin de prĂ©parer tous les documents nĂ©cessaires bien Ă  l’avance. Cela vous permettra d’éviter les erreurs les plus courantes comme les erreurs sur le HS code, un mauvais Ă©tiquetage des produits, les rapports de test manquants


Questions/réponses

Le droit de douane ou tarif douanier est un impĂŽt prĂ©levĂ© sur une marchandise importĂ©e lors de son passage Ă  la frontiĂšre. Ces droits peuvent ĂȘtre forfaitaires ou reprĂ©senter un pourcentage du prix (droits « ad valorem »).

Au titre d’une vente, l’expĂ©dition de marchandise donne lieu Ă  une taxation de droits de douanes. Ils devront ĂȘtre rĂ©glĂ©s par le destinataire pour qu’il puisse prendre possession du/des colis. Certains transporteurs vous proposent de payer ces droits et taxes de douane et de vous les refacturer directement.

Définition de Dédouanement. Juridiquement, il consiste à affecter aux marchandises un régime douanier qui prend en compte leur destination (utilisation). En termes plus simples, le dédouanement à lŽimportation consiste, dans la plupart des cas, à acquitter les droits de douane et la TVA.

Les Droits de douane et Taxes sont les droits de douane et la TVA (ainsi Ă©ventuellement que d’autres taxes) collectĂ©s par les douanes lors de l’importation des marchandises dans l’Union europĂ©enne. … La Taxe sur la Valeur AjoutĂ©e (TVA) est un impĂŽt sur la consommation Ă©galement applicable aux produits importĂ©s.

Le destinataire d’un colis provenant de l’Ă©tranger doit se prĂ©parer au paiement de ces taxes. Vous devez rĂ©gler la taxe douaniĂšre au comptant. Cela veut dire que vous devez payer la taxe douaniĂšre au moment de la dĂ©claration. Vous avez la possibilitĂ© de payer en numĂ©raire en euro.

Intéressé par nos services ? Besoin de renseignements personnalisés ?


Nos experts vous répondent sous 48H

jusqu'à - 30% de réduction immédiate sur vos frais logistiques

Non vous ne rĂȘvez pas, il est possible de baisser les coĂ»ts de Fret en appliquant 3 techniques simples.

Personne ne vous en a jamais parlĂ© et pourtant c’est la rĂ©alitĂ©.

PrĂȘt ?