document expéditions produits de chine

đŸ„‡ Documents d’expĂ©dition lors de l’importation : le guide complet (2020)

Vous ĂȘtes sur le point d'expĂ©dier vos produits de Chine ? Dans cet article, nous vous expliquons ce que vous devez savoir au sujet des documents d'expĂ©dition - y compris le connaissement, la facture commerciale, la liste de colisage.

Continuez à lire et apprenez comment vérifier si la valeur en douane est déclarée correctement (et ce qui pourrait se produire si ce n'est pas le cas), pourquoi vous avez besoin d'un formulaire A - et bien plus encore.

 

 ( Bill of Lading)

 

Le connaissement (B/L ou BoL) est émis par le transitaire et envoyé à l'importateur. Le connaissement sert de reçu pour l'expédition et comprend les renseignements suivants :

bill of lading fret maritime

1 = Expéditeur
2 = Destinataire
3 = Notify party
4 = No du bateau et du voyage
5 = Port de départ / arrivé
6 = Place de départ / arrivé
7 = No du container
8 = Description des marchandises
9 = Poids brut
10 = Dimensions

 

Selon les modalités de paiement convenues entre le fournisseur et l'acheteur, le connaissement peut servir de document :

  1. Confirme la libération d'une lettre de crédit (L/C)
  2. Ou, sert de preuve d'expédition, ce qui exige que l'acheteur transfÚre le paiement du solde.

 

*La deuxiÚme option est courante lorsqu'on paie par transfert télégraphique (T/T).

 

Cependant, la plupart des fournisseurs ne fournissent que des copies scannées du connaissement - et non l'original, qui est nécessaire pour obtenir la mainlevée de l'expédition au port de destination.

L'original est normalement livré par la poste, environ 1 semaine aprÚs que le fournisseur a reçu le paiement du solde.

 

Facture commerciale

 

La facture commerciale (C/I ou CI) indique la valeur de la cargaison et sert à déclarer la valeur en douane. La valeur en douane est utilisée pour calculer les droits d'importation et autres taxes (c'est-à-dire la TVA dans l'Union européenne).

Lorsque vous recevez votre copie numérisée de la facture commerciale, il y a deux choses à vérifier :

 

La valeur du produit est-elle déclarée correctement ?

 

Certains fournisseurs sous-Ă©valuent dĂ©libĂ©rĂ©ment les produits - parfois mĂȘme sans instructions de leurs acheteurs.

Une valeur en douane réduite se traduit par une baisse des droits d'importation et autres taxes. Cette pratique est bien sûr illégale, et l'importateur - et non le fournisseur - est toujours tenu responsable.

 

La valeur correcte en douane est-elle déclarée ?

 

Il y a une différence entre la valeur réelle du produit et la valeur en douane. Comme nous l'avons mentionné, la valeur en douane est le montant à partir duquel les droits d'importation et autres taxes sont calculés.

Par exemple, aux États-Unis, la valeur en douane est basĂ©e sur le coĂ»t FOB (Free on board), qui reflĂšte essentiellement le coĂ»t du produit.

 

Dans l'Union européenne, par contre, la valeur en douane est basée sur la valeur CIF (coût, assurance et fret) - qui comprend à la fois le coût du produit et l'expédition au premier poste au sein de l'UE.

Liste d'emballage (ou Packing list)

 

La liste d'emballage (également appelée liste d'expédition, lettre de transport,  liste de livraison ou packing list) comprend des informations sur les colis, la quantité et le type de produits.

Il aide la compagnie maritime à suivre l'expédition, et les autorités douaniÚres évaluent si la cargaison est correctement déclarée - en matiÚre de type et de quantité de marchandises.

 

Certificat du pays d'origine / Formulaire A

 

Le Certificat d'Origine (aussi appelé Formulaire A, C / O, COO ou CoO) fait référence à l'origine du pays de fabrication ou d'assemblage.

 

Le certificat du pays d'origine peut ĂȘtre exigĂ© par les autoritĂ©s douaniĂšres, Ă  l'arrivĂ©e au port de chargement, pour les raisons suivantes :

  1. Confirmer le pays d'origine, ce qui peut avoir une incidence sur les taux de droits Ă  l'importation applicables.
  2. Confirmer si le produit est correctement Ă©tiquetĂ©. Aux États-Unis et dans de nombreux autres pays, un pays d'origine est requis (c.-Ă -d. fabriquer en Chine).

 

*Le certificat d'origine est normalement délivré par le fournisseur.

 

Questions et réponses sur les documents d'expédition

 

Devons-nous soumettre des rapports d'essai ou des certificats de produits aux autorités douaniÚres ?

 

Bien que les rapports d'essai et autres documents de conformité ne soient pas toujours requis, certaines catégories sont plus strictement contrÎlées que d'autres.

Cela comprend, par exemple, les jouets et autres produits pour enfants, les dispositifs médicaux, les aliments et boissons, l'électronique, les plantes, les produits chimiques et les produits agricoles.

Dans certains cas, les documents de conformité des produits font partie de la procédure de soumission des documents douaniers. Cependant, dans la plupart des cas, lorsque de tels documents sont demandés, il s'agit de contrÎles aléatoires sur les expéditions " à haut risque ".

La rĂ©ponse courte est donc que la soumission d'un document de conformitĂ© n'est pas nĂ©cessairement obligatoire - mais vous faites face Ă  de graves risques si vous n'avez pas le temps au moment oĂč vos produits arrivent au port.

 

Quand devrons-nous recevoir les documents ?

 

Normalement, les documents d'expédition sont envoyés par avion, une semaine aprÚs l'expédition. Toutefois, cela suppose que le fournisseur a reçu l'argent, car il accepte rarement d'envoyer les originaux du document d'expédition jusqu'à ce que la cargaison soit entiÚrement payée.

Ils ont des raisons valables pour cela, car l'acheteur peut décharger et dédouaner la cargaison, une fois les documents originaux obtenus.

 

Qui délivre les documents de fret ?

 

Il peut s'agir du transitaire ou du fournisseur.

 

Devons-nous payer pour ces documents ?

 

Oui, ces documents d'expédition font partie du processus de dédouanement à l'exportation, qui sont inclus dans le prix FOB - mais pas EX Works (EXW).

De plus, vous devez payer les frais de poste aérienne pour la livraison des originaux, qui sont généralement de l'ordre de 30 Euros.

 

Que se passe-t-il si nous ne recevons pas les documents ?

 

Sans les originaux (ou une mainlevée par télex, si vous préférez obtenir les justificatifs électriques), vous ne pouvez pas faire dédouaner la cargaison.

FAQ

Qu’est-ce que le formulaire A ?

Il s’agit du certificat du pays d’origine qui peut ĂȘtre exigĂ© par les autoritĂ©s douaniĂšres pour confirmer le pays d’origine et si le produit est bien Ă©tiquetĂ©. Assurez-vous que le fournisseur n’oublie pas ce document important.

Qui délivre les documents de fret ?

Si vous traitĂ© directement avec un fournisseur, alors c’est lui qui vous dĂ©livrera les documents dont vous avez besoin. Cependant si vous passĂ© par un transitaire alors c’est lui qui s’en chargera.

Devons-nous payer pour ces documents ?

Oui, ces documents d'expĂ©dition font partie du processus de dĂ©douanement Ă  l'exportation, qui sont inclus dans le prix FOB. De plus, vous devez payer les frais de poste aĂ©rienne pour la livraison des originaux, qui sont gĂ©nĂ©ralement de l'ordre de 30€.

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