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Vous ĂȘtes sur le point d'expĂ©dier vos produits de Chine ? Dans cet article, nous vous expliquons ce que vous devez savoir au sujet des documents d'expĂ©dition - y compris le connaissement, la facture commerciale, la liste de colisage.
Continuez Ă lire et apprenez comment vĂ©rifier si la valeur en douane est dĂ©clarĂ©e correctement (et ce qui pourrait se produire si ce n’est pas le cas), pourquoi vous avez besoin d’un formulaire A – et bien plus encore.
( Bill of Lading)
Le connaissement (B/L ou BoL) est Ă©mis par le transitaire et envoyĂ© Ă l’importateur. Le connaissement sert de reçu pour l’expĂ©dition et comprend les renseignements suivants :
- Expéditeur
- Destinataire
- Notify party
- No du bateau et du voyage
- Port de départ / arrivé
- Place de départ / arrivé
- No du container
- Description des marchandises
- Poids brut
- Dimensions
Selon les modalités de paiement convenues entre le fournisseur et l'acheteur, le connaissement peut servir de document :
- Confirme la libĂ©ration d’une lettre de crĂ©dit (L/C)
- Ou, sert de preuve d’expĂ©dition, ce qui exige que l’acheteur transfĂšre le paiement du solde.
*La deuxiĂšme option est courante lorsqu’on paie par transfert tĂ©lĂ©graphique (T/T).
Cependant, la plupart des fournisseurs ne fournissent que des copies scannĂ©es du connaissement – et non l’original, qui est nĂ©cessaire pour obtenir la mainlevĂ©e de l’expĂ©dition au port de destination.
L’original est normalement livrĂ© par la poste, environ 1 semaine aprĂšs que le fournisseur a reçu le paiement du solde.
SINO conseil : Avant de transférer ce paiement, il y a quelques points à vérifier sur le connaissement :
- Les conditions dâexpĂ©dition correctes (câest-Ă -dire les incoterms) sont-elles spĂ©cifiĂ©es ?
- Lâassurance est-elle spĂ©cifiĂ©e ?
- Les coordonnĂ©es de lâimportateur, de lâexpĂ©diteur et du transporteur sont-elles correctes ?
Facture commerciale
La facture commerciale (C/I ou CI) indique la valeur de la cargaison et sert à déclarer la valeur en douane. La valeur en douane est utilisée pour calculer les droits d'importation et autres taxes (c'est-à -dire la TVA dans l'Union européenne).
Lorsque vous recevez votre copie numérisée de la facture commerciale, il y a deux choses à vérifier :
La valeur du produit est-elle déclarée correctement ?
Certains fournisseurs sous-Ă©valuent dĂ©libĂ©rĂ©ment les produits – parfois mĂȘme sans instructions de leurs acheteurs.
Une valeur en douane rĂ©duite se traduit par une baisse des droits d’importation et autres taxes. Cette pratique est bien sĂ»r illĂ©gale, et l’importateur – et non le fournisseur – est toujours tenu responsable.
La valeur correcte en douane est-elle déclarée ?
Il y a une diffĂ©rence entre la valeur rĂ©elle du produit et la valeur en douane. Comme nous l’avons mentionnĂ©, la valeur en douane est le montant Ă partir duquel les droits d’importation et autres taxes sont calculĂ©s.
Par exemple, aux Ătats-Unis, la valeur en douane est basĂ©e sur le coĂ»t FOB (Free on board), qui reflĂšte essentiellement le coĂ»t du produit.
Dans l’Union europĂ©enne, par contre, la valeur en douane est basĂ©e sur la valeur CIF (coĂ»t, assurance et fret) – qui comprend Ă la fois le coĂ»t du produit et l’expĂ©dition au premier poste au sein de l’UE.
SINO conseil : Ne prĂ©sumez pas que votre fournisseur sait comment la valeur en douane est dĂ©finie dans votre pays ou votre marchĂ©. Faites le calcul vous-mĂȘme et dites simplement au fournisseur ce quâil doit dĂ©clarer. En outre, la valeur en douane (tant dans lâUE quâaux Ătats-Unis) peut inclure des coĂ»ts tels que lâoutillage, les Ă©chantillons et dâautres frais payĂ©s au fournisseur.
Liste d'emballage (ou Packing list)
La liste d'emballage (également appelée liste d'expédition, lettre de transport, liste de livraison ou packing list) comprend des informations sur les colis, la quantité et le type de produits.
Il aide la compagnie maritime à suivre l'expédition, et les autorités douaniÚres évaluent si la cargaison est correctement déclarée - en matiÚre de type et de quantité de marchandises.
Certificat du pays d'origine / Formulaire A
Le Certificat d'Origine (aussi appelé Formulaire A, C / O, COO ou CoO) fait référence à l'origine du pays de fabrication ou d'assemblage.
Le certificat du pays d’origine peut ĂȘtre exigĂ© par les autoritĂ©s douaniĂšres, Ă l’arrivĂ©e au port de chargement, pour les raisons suivantes :
- Confirmer le pays d’origine, ce qui peut avoir une incidence sur les taux de droits Ă l’importation applicables.
- Confirmer si le produit est correctement Ă©tiquetĂ©. Aux Ătats-Unis et dans de nombreux autres pays, un pays d’origine est requis (c.-Ă -d. fabriquer en Chine).
*Le certificat d'origine est normalement délivré par le fournisseur.
Questions et réponses sur les documents d'expédition
Devons-nous soumettre des rapports d'essai ou des certificats de produits aux autorités douaniÚres ?
Bien que les rapports d’essai et autres documents de conformitĂ© ne soient pas toujours requis, certaines catĂ©gories sont plus strictement contrĂŽlĂ©es que d’autres.
Cela comprend, par exemple, les jouets et autres produits pour enfants, les dispositifs mĂ©dicaux, les aliments et boissons, l’Ă©lectronique, les plantes, les produits chimiques et les produits agricoles.
Dans certains cas, les documents de conformitĂ© des produits font partie de la procĂ©dure de soumission des documents douaniers. Cependant, dans la plupart des cas, lorsque de tels documents sont demandĂ©s, il s’agit de contrĂŽles alĂ©atoires sur les expĂ©ditions  » Ă haut risque « .
SINO conseil : Par exemple, nous savons que plusieurs pays européens vérifient les envois de overboards et refusent le dédouanement pour tout importateur qui ne fournit pas les documents de conformité nécessaires
Â
La rĂ©ponse courte est donc que la soumission d’un document de conformitĂ© n’est pas nĂ©cessairement obligatoire – mais vous faites face Ă de graves risques si vous n’avez pas le temps au moment oĂč vos produits arrivent au port.
Quand devrons-nous recevoir les documents ?
Normalement, les documents d’expĂ©dition sont envoyĂ©s par avion, une semaine aprĂšs l’expĂ©dition. Toutefois, cela suppose que le fournisseur a reçu l’argent, car il accepte rarement d’envoyer les originaux du document d’expĂ©dition jusqu’Ă ce que la cargaison soit entiĂšrement payĂ©e.
Ils ont des raisons valables pour cela, car l'acheteur peut décharger et dédouaner la cargaison, une fois les documents originaux obtenus.
Qui délivre les documents de fret ?
Il peut s’agir du transitaire ou du fournisseur.
Devons-nous payer pour ces documents ?
Oui, ces documents d’expĂ©dition font partie du processus de dĂ©douanement Ă l’exportation, qui sont inclus dans le prix FOB – mais pas EX Works (EXW).
De plus, vous devez payer les frais de poste aĂ©rienne pour la livraison des originaux, qui sont gĂ©nĂ©ralement de l’ordre de 30 Euros.
Que se passe-t-il si nous ne recevons pas les documents ?
Sans les originaux (ou une mainlevée par télex, si vous préférez obtenir les justificatifs électriques), vous ne pouvez pas faire dédouaner la cargaison.
FAQ
Quâest-ce que le formulaire A ?
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Il sâagit du certificat du pays dâorigine qui peut ĂȘtre exigĂ© par les autoritĂ©s douaniĂšres pour confirmer le pays dâorigine et si le produit est bien Ă©tiquetĂ©. Assurez-vous que le fournisseur nâoublie pas ce document important.
Qui délivre les documents de fret ?
Â
Si vous traitĂ© directement avec un fournisseur, alors câest lui qui vous dĂ©livrera les documents dont vous avez besoin. Cependant si vous passĂ© par un transitaire alors câest lui qui sâen chargera.
Devons-nous payer pour ces documents ?
Â
Oui, ces documents d’expĂ©dition font partie du processus de dĂ©douanement Ă l’exportation, qui sont inclus dans le prix FOB. De plus, vous devez payer les frais de poste aĂ©rienne pour la livraison des originaux, qui sont gĂ©nĂ©ralement de l’ordre de 30âŹ.
SINO conseil : Comme expliquĂ© dans cet article sur les escroqueries maritimes, ceci est exploitĂ© par les fraudeurs de lâindustrie maritime. Checker notre article dĂ©diĂ© pour davantage dâinformation: escroquerie en Chine.
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