đŸ„‡Enregistrer une marque lors de l’importation de Chine en 2020

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Comment enregistrer une marque en Chine

SOMMAIRE (cliquez sur la partie qui vous intéresse)

L’enregistrement des marques est, dans la plupart des cas, le seul moyen pour les importateurs de protĂ©ger leur propriĂ©tĂ© intellectuelle. Sans marque dĂ©posĂ©e, votre marque et votre logo peuvent ĂȘtre utilisĂ©s par d’autres entreprises, tant en Chine que dans votre propre pays.

Apprenez ce qui suit dans ce guide sur l’enregistrement des marques de commerce lorsque vous importez de Chine :

 

  • Comment une marque peut protĂ©ger votre marque sur Amazon.com

 

  • Comment une marque peut protĂ©ger vos produits en Chine

 

  • Frais d’enregistrement de marque et temps de traitement

 

  • Comment enregistrer des marques en ligne dans l’UE, aux États-Unis et dans le monde entier (tout seul)

 

  • Pourquoi ne pas utiliser une PDN comme substitut Ă  l’enregistrement d’une marque de commerce ?

 

  • Qu’est-ce qu’une marque de commerce ?

 

Dans le contexte du commerce Ă©lectronique, une marque de commerce est un nom de marque ou un logo reconnaissable.

L’enregistrement d’une marque de commerce n’est pas obligatoire en tant qu’importateur, mais c’est l’un des moyens les plus rentables de protĂ©ger adĂ©quatement votre PI.

 

Si vous importez des biens de consommation générale ou des produits de marque privée, la marque de commerce est aussi la seule PI que vous avez.

Note Sino : La marque ne protĂšge pas le dessin ou l’invention de votre produit. Cela nĂ©cessite un brevet, qui ne peut ĂȘtre obtenu que pour un produit nouveau et unique.

En d’autres termes, vous ne pouvez pas breveter une montre ou un t-shirt, mais vous pouvez faire enregistrer la marque et le logo.

3 Raisons pour lesquelles les importateurs devraient enregistrer les marques de commerce

L’enregistrement d’une marque est, comme je l’ai mentionnĂ©, la seule façon pour la plupart des entreprises de commerce Ă©lectronique de protĂ©ger leur PI. Mais il y a quelques autres avantages dont vous devriez ĂȘtre conscient.

1. Il protÚge votre marque sur vos marchés cibles.

Cela signifie qu’aucune autre entreprise ne peut utiliser cette marque et ce logo. Du moins pas dans votre pays.

Ainsi, vous pouvez empĂȘcher d’autres importateurs ou sociĂ©tĂ©s Ă©trangĂšres de vendre des rĂ©pliques de votre produit dans le pays oĂč votre marque est enregistrĂ©e.

2. Il n’est pas si cher d’enregistrer une marque de commerce.

Les coĂ»ts s’additionnent si vous avez l’intention d’enregistrer des marques dans plusieurs pays.

Si vous souhaitez enregistrer une « marque mondiale », vous pouvez le faire via l’Organisation Mondiale de la PropriĂ©tĂ© Intellectuelle (OMPI).

Ils couvrent plus de 117 pays, dont les suivants :

  • États-Unis
  • Union europĂ©enne
  • Australie
  • Nouvelle-ZĂ©lande
  • Singapour
  • NorvĂšge

3.Vous pouvez vous enregistrer en tant que marque sur Amazon.com ou Amazon en Europe.

Pour enregistrer une marque sur Amazon, vous devez avoir une marque déposée. Sans marque (le dépÎt ne compte pas), vous ne pouvez pas vous enregistrer en tant que marque.

Quels sont les avantages de l’inscription au registre de la marque Amazon ? C’est ce qu’ils disent sur leur site web :

Votre inscription au registre des marques Amazon vous donne accĂšs Ă  des outils puissants, y compris la recherche de textes et d’images exclusifs, l’automatisation prĂ©dictive basĂ©e sur vos rapports de violations prĂ©sumĂ©es des droits de propriĂ©tĂ© intellectuelle et une autoritĂ© accrue sur les listes de produits avec votre nom de marque.

Amazon.co.uk, Amazon.de et les autres marchĂ©s europĂ©ens d’Amazon acceptent soit une marque communautaire, soit une marque nationale :

Si votre marque est une marque de l’UE ou une marque nationale (et dans ce dernier cas, dans quel pays votre marque est enregistrĂ©e) ; si votre marque est Ă  la fois une marque de l’UE et une marque nationale dans un ou plusieurs États membres de l’UE, nous n’avons besoin que des informations sur la marque de l’UE.

Info Sino : Cela dit, l’enregistrement d’une marque communautaire est plus avantageux que l’enregistrement d’une marque nationale.

Dois-je enregistrer la marque dans mon pays ou en Chine ?

Vous devez avant tout enregistrer la marque sur vos marchés cibles.

Si vous prĂ©voyez vendre votre produit aux États-Unis, vous devriez enregistrer une marque de commerce auprĂšs du United States Patents and Trademarks Office (USPTO).

Il y a cependant certains avantages Ă  enregistrer une marque de commerce dans le pays de production, par exemple en Chine :

 

  1. Vous pouvez Ă©viter le risque de voir apparaĂźtre des « squatters » de marques de commerce, qui enregistrent les marques utilisĂ©es dans les autres pays. Ils utilisent ensuite la marque de commerce pour saisir l’envoi Ă  l’exportation, comme ils utilisent maintenant  » votre  » marque de commerce. Ceci est toutefois rare pour les petites marques et les marques inconnues.
  2.  
  3. Vous pouvez commencer Ă  vendre sur Tmall et d’autres marchĂ©s chinois. Cela peut paraĂźtre lointain aujourd’hui, mais des marques comme Daniel Wellington ont beaucoup de succĂšs en Chine.

Si je vends aux États-Unis, dois-je Ă©galement enregistrer une marque dans l’UE ou sur d’autres marchĂ©s ?

Oui, si vous avez l’intention de commencer Ă  vendre dans d’autres pays, vous devriez Ă©galement envisager l’enregistrement d’une marque de commerce aux mĂȘmes endroits.

Il n’est pas nĂ©cessaire d’ouvrir une succursale locale pour enregistrer une marque dans l’Union europĂ©enne, par exemple.

Conseil Sino : Utilisez plutĂŽt votre entitĂ© commerciale existante pour enregistrer des marques de commerce dans d’autres pays.

La mĂȘme logique s’applique qu’aux entreprises de l’UE qui cherchent Ă  vendre aux États-Unis, ou Ă  une entreprise australienne qui veut faire la mĂȘme chose.

Combien cela coûte-t-il ?

Comme mentionnĂ©, la taxe d’enregistrement de la marque est payĂ©e par pays :

 

  • États-Unis : 275 $ Ă  325 $ par marque de commerce
  • Royaume-Uni : A partir de ÂŁ170 par marque de commerce
  • Union europĂ©enne : 900 euros
  • Chine : 930 $

 

Combien de temps dure le processus d’enregistrement ?

 

Aux États-Unis, vous pouvez vous attendre Ă  une rĂ©ponse initiale dans un dĂ©lai de 3 mois, mais la demande peut prendre jusqu’à un an.

Info Sino : Dans l’Union europĂ©enne, le processus dure normalement de 6 Ă  9 mois.

En d’autres termes, faites votre demande dĂšs que possible afin de pouvoir commencer Ă  en rĂ©colter les bĂ©nĂ©fices.

Puis-je enregistrer une marque en ligne ?

Oui, vous pouvez enregistrer une marque de commerce en utilisant l’une des plateformes en ligne ‘self-service’ suivantes:

Ai-je besoin d’un avocat ou d’un consultant pour enregistrer une marque de commerce ?

Non, vous n’avez pas besoin d’un avocat ou d’un consultant pour enregistrer votre marque. Cependant, ils peuvent vous aider avec la demande et gĂ©rer le processus avec les autoritĂ©s.

La plupart des consultants en marques de commerce demandent environ 500 $ pour les aider dans ce processus.

Les marques de commerce protĂšgent-elles Ă©galement le design et l’utilitĂ© de mon produit ?

Non, une marque dĂ©posĂ©e ne peut protĂ©ger que votre nom de marque ou votre logo. Une marque de commerce ne protĂšge pas le design ou l’utilitĂ© de votre produit.

Info Sino : Dans l’Union europĂ©enne, le processus dure normalement de 6 Ă  9 mois.

Les critÚres de base sont que le produit est nouveau et unique. Par conséquent, vous ne pouvez pas obtenir de brevet pour une presse à café, une montre-bracelet ou tout autre produit déjà inventé.

L’obtention d’un brevet n’est donc mĂȘme pas une option pour les entreprises de marque privĂ©e.

Pourquoi ne puis-je pas simplement faire signer à mon fournisseur un document qu’il ne copiera pas mon produit ?

Si vous ĂȘtes sĂ©rieux au sujet de la crĂ©ation d’une marque, vous devriez enregistrer votre marque et votre logo immĂ©diatement.

Conseil Sino : Vous pouvez commencer par votre marchĂ© cible, puis enregistrer votre marque en Chine et dans d’autres pays oĂč vous voulez protĂ©ger votre marque.

La mĂȘme chose s’applique aux brevets. Une DDN ou d’autres documents signĂ©s par votre fournisseur ne peuvent pas protĂ©ger votre produit.

FAQ

 

Les frais d’enregistrement de la marque pour 1 classe et 10 sous-catĂ©gories : environ 1000 USD (y compris les frais pour les services fournis par l’avocat). Les frais gouvernementaux s’Ă©lĂšvent Ă  environ 100 USD, mais ces frais sont normalement inclus dans l’ensemble des services fournis par les agences de marques.

L’entreprise doit soit dĂ©poser directement une demande auprĂšs de l’Office Chinoise des Marques (CTMO), soit dĂ©poser la demande par l’intermĂ©diaire de l’Organisation Mondiale de la PropriĂ©tĂ© Intellectuelle (OMPI). Dans ce dernier cas, la demande d’enregistrement de la marque doit ĂȘtre basĂ©e dans le pays oĂč la marque est actuellement enregistrĂ©e.

La procédure de demande de marque pour la Chine peut prendre beaucoup de temps (20 à 24 mois en moyenne), mais certaines entreprises, comme Sino Shipping, peuvent la mener à bien en 18 mois environ.

La durĂ©e d’une marque fĂ©dĂ©rale est de 10 ans, avec des pĂ©riodes de renouvellement de 10 ans. Toutefois, l’USPTO exige qu’entre la cinquiĂšme et la sixiĂšme annĂ©e suivant la date d’enregistrement, le dĂ©posant dĂ©pose une dĂ©claration sous serment indiquant que la marque est toujours en usage. Si aucune dĂ©claration sous serment n’est dĂ©posĂ©e, l’enregistrement est annulĂ©.

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Jean Perri

Jean Perri est un expert de la logistique internationale, avec une maitrise complÚte du transport maritime, aérien et ferroviaire.

Il publie des vidĂ©os rĂ©guliĂšrement sur la Chaine Youtube de Sino Sourcing, n’hĂ©sitez pas Ă  vous abonner.

Jean est aussi un formateur et un coach rĂ©putĂ© et propose un programme d’accompagnement pour les importateurs: https://sino-sourcing.fr/limitless-sourcing

Francophone, Anglophone et Sinophone, Jean étudia la logistique/supply chain à la prestigieuse université de Shanghai.

Son rÎle est de proposer à la clientÚle francophone, les meilleures solutions de sourcing et de transport .

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