HS Codes et droits de douanes en Chine : le guide complet
Exporter vers la Chine demande une organisation solide et minutieuse.
Vous devrez vous occuper des tests de vos produits, de leur étiquetage, de la préparation des documents nécessaires, et bien plus encore.
Beaucoup d’exportateurs ne connaissent pas grand-chose aux HS codes. Qu’est-ce que les HS codes et à quoi me servent-ils ?
Les HS codes sont utilisés internationalement pour de nombreuses raisons. Vous ne passerez pas les douanes sans en entendre parler.
Dans cet article, nous donnons les informations essentielles que vous devez connaître à propos des HS codes et des droits de douane en Chine.
SOMMAIRE (cliquez sur la partie qui vous intéresse)
Qu’est-ce que les HS codes ?
Les mots HS code viennent de l’abréviation de « Harmonized Commodity Description and Coding System ». Ces codes sont utilisés pour classifier les produits commercialisés dans un pays.
En Chine, ils sont divisés en 22 catégories, elles-mêmes divisées en 98 chapitres, eux-mêmes divisés en plus de 5000 sous-titres.
Certaines personnes pensent que les HS code ne sont utilisés qu’en Chine, mais ce n’est pas le cas, ces codes sont utilisés partout dans le monde. Cependant, l’apparence du code peut changer, le nombre de chiffres par exemple.
Combien y a-t-il de caractères dans un HS code ?
D’après Wikipédia, les HS codes sont composés de 6 caractères. C’est en effet le nombre moyen de caractères mais cela peut différer selon les pays.
Par exemple, en Chine, les HS codes ont normalement 10 caractères et 8 dans l’ASEAN.
Pourquoi ai-je besoin des HS codes pour exporter vers la Chine ?
Il y a de nombreuses raisons pour lesquelles les HS codes sont nécessaires à la classification des produits dans un pays.
Vous pensez peut-être qu’il est évident que les produits doivent être classifiés, voici quelques raisons plus précises.
Le contrôle des importations et des exportations
Les HS codes sont nécessaires au contrôle des importations et exportations. Par exemple, supposons que la Chine veuille protéger sa production locale de blé vis-à-vis de la concurrence étrangère qui souhaite importer vers la Chine.
Le gouvernement chinois peut alors restreindre ses importations, en instaurant des quotas, par exemple pour un HS code particulier : celui du blé.
Autre exemple ; si une épidémie fait des ravages sur la production aviaire. La Chine peut dire non aux importations des produits concernés grâce aux HS codes.
Info SINO : Normalement, c’est le CIQ qui s’occupe du contrôle des importations et des exportations aux ports et aéroports.
Les tests de produits
On associe des normes de produits directement aux HS codes pour simplifier le travail des douaniers et des testeurs.
Lorsque vos biens arrivent à un terminal chinois, les douanes vont pouvoir juger leur conformité aux normes en se référant aux HS code.
Ils peuvent ensuite facilement demander les bons tests aux laboratoires.
Les normes GB sont utilisées pour l’étiquetage, les tests, l’emballage et sont similaires aux normes ISO en Occident. Elles en sont même dérivées.
Collecter les données statistiques du commerce
Les HS codes permettent aussi de tracer l’évolution de la balance commerciale d’un pays sur certains produits. Le gouvernement s’en sert s’il veut réguler cette balance.
Déterminer les droits de douanes
Avec le bon HS code, les douanes chinoises peuvent aussi déterminer quels droits de douanes doivent être appliqués aux produits.
Gardez à l’esprit que les HS codes sont aussi utilisés pour d’autres raisons.
Déterminer les droits de douanes
Avec le bon HS code, les douanes chinoises peuvent aussi déterminer quels droits de douanes doivent être appliqués aux produits.
Gardez à l’esprit que les HS codes sont aussi utilisés pour d’autres raisons.
Avertissement SINO : Sans les codes, les douanes ne pourront pas déterminer quels tests appliquer à vos produits et quels droits de douanes appliquer.
Comment puis-je trouver les HS codes appliqués à mes produits ?
Les HS codes peuvent être trouvés sur internet mais pour cela, il vaut mieux savoir exactement ce que sont vos produits. Ils sont souvent référencés selon des termes techniques et précis.
Les systèmes sont automatisés, il est donc important que vous vérifiez vos codes à deux fois.
Astuce SINO : Vous pourrez aussi trouver les HS codes sur le site officiel des douanes chinoises.
N’oubliez pas de vérifier avec votre importateur chinois si vos codes sont corrects car c’est lui qui sera en charge du dédouanement.
Vous pouvez demander de l’aide à un tiers pour réduire les risques d’erreur. Il peut vous aider de la phase de découverte du HS code jusqu’à celle des certifications et du dédouanement.
Que se passe-t-il si je me trompe d’HS code ?
Utiliser le mauvais HS code ralentira le dédouanement et vous coûtera en temps et en argent.
Vous risquerez aussi de payer bien plus de taxes, en guise de pénalité.
Essayez de coopérer avec votre importateur et de chercher de l’aide auprès d’experts si vous vous êtes malencontreusement trompé.
Les droits de douanes par HS code
Le gouvernement chinois a réduit les droits de douanes d’énormément de produits ces dernières années (même s’il en augmente en ce moment aussi pour les importations venues des USA). Les taux ont été réduits d’entre 30 et 100 %.
La Chine a réduit les droits d’importation pour près de 200 produits en 2017.
Heureusement, les nouvelles réglementations s’appliquent à de nombreux produits exportés par des PME aux États-Unis et en Europe, mais également dans d’autres pays.
Les tarifs d’importation ont été considérablement réduits, ce qui prouve que le gouvernement chinois fait de son mieux pour augmenter ses importations. Certaines raisons flagrantes sont :
Que la Chine a reçu beaucoup de pression d’autres pays, comme les États-Unis, en raison de soldes commerciaux défavorables
Le gouvernement veut faire pression sur les producteurs locaux pour améliorer la qualité des produits.
Plus important encore : la Chine a simplement besoin de plus de produits étrangers !
Dans cet article, SINO Shipping liste pour vous, tous les produits concernés par la nouvelle réglementation, les codes SH concernés, le montant des droits de douane réduits, etc.
Quels produits seront soumis à des droits d’importation moins élevés?
Le ministère du Commerce a publié une liste complète en chinois indiquant tous les produits concernés par la réduction des droits d’importation.
Afin de vous faciliter la compréhension de cette liste, nous avons traduit la liste afin que vous sachiez si vous pouvez bénéficier de tarifs d’importation plus bas.
Produits soumis à des droits d’importation inférieurs
Code HS: Nouveau taux / Ancien taux
Affectant le produit a, b, c, d
- 03031300: 5% / 10%
Saumon atlantique et saumon du Danube congelés
- 03035900: 5% / 10%
Capelan congelé, sans abats
- 03061490: 5% / 10%
Autres crabes congelés
- 03061612: 2% / 5%
Crevette pandalus borealis congelées
- 03061719: 2% / 5%
Autres crevettes congelées
- 03063190: 5% / 15%
Autres crevettes et autres homards vivants, frais et froids
- 03063399: 7% / 14%
Autres crabes vivants et frais
- 03078190: 7% / 14%
Autres ormeaux vivants, frais ou froids
- 04062000: 8% / 12%
Variété de fromage râpé ou en poudre
- 04063000: 8% / 12%
Fromage fondu (sauf râpé ou en poudre)
- 04064000: 8% / 15%
Fromage bleu et autre produits fromagers produits par Penicillium roqueforti
- 04069000: 8% / 12%
Autre fromage
- 08011100: 7% / 12%
Noix de coco séchée
- 08012100: 7% / 10%
Noix du Brésil, fraîches ou séchées, sans coques
- 08012200: 7% / 10%
Noix du Brésil, fraîches ou séchées, non écalées
- 08013100: 7% / 20%
Noix de cajou, fraîches ou séchées, sans coques
- 08013200: 7% / 10%
Noix de cajou, fraîches ou séchées, non décortiquées
- 08026190: 12% / 24%
Noix de macadamia, sans coques
- 08026200: 12% / 24%
Noix de macadamia, non décortiquées
- ex 08029090: 7% / 24%
Noix de pécan
- 08044000: 7% / 25%
Avocat, frais ou séché
- ex 08134090: 15% / 25%
Canneberge séchée
- 16010010: 8% / 15%
Viande animale, abats et boudin naturel
- 16010020: 8% / 15%
Viande, abats et autres boudins
- 19011090: 2% / 15%
Autres aliments emballés destinés aux nourrissons et jeunes enfants
- 19021900: 8% / 15%
Autres pâtes crues non farcies ou non cuites
- 20071000: 15% / 30%
Fruit homogénéisé, cuit
- 21069050: 10% / 20%
Capsules d’huile de phoque
- ex 21069090: 0% / 20%
Formule d’hydrolysat de protéine de lactosérum, formule d’hydrolysat de protéine de lactosérum, formule d’acide aminé, lait spécial en poudre pour bébé, formule sans lactose
- 22011010: 10% / 20%
Eau minérale
- 22051000: 14% / 65%
Vermouth et autres vins de raisin fermentés auxquels des plantes ou des épices ont été ajoutées pendant la production (moins de 2 litres)
- 22082000: 5% / 10%
Spiritueux à base de vin distillé
- 22083000: 5% / 10%
Whisky
- 30041011: 2% / 6%
Préparations d’ampicilline (mélangées, curatives ou prophylactiques, emballées)
- 30041012: 2% / 6%
Préparation d’amoxicilline (mélange de deux ingrédients ou plus, utilisé pour le traitement ou la prophylaxie, emballée)
- 30041013: 2% / 6%
Préparations de pénicilline V (composées de deux ingrédients ou plus, utilisées pour le traitement ou la prophylaxie, emballées)
- 30041019: 2% / 6%
Autres préparations de pénicilline (mélangées ou non mélangées, à usage thérapeutique ou prophylactique, emballées)
- 30041090: 2% / 6%
Médicaments contenant d’autres pénicillines et dérivés de pénicilline à structure d’acide pénicillinique ou de streptomycine et leurs dérivés (mélangés ou non, utilisés pour le traitement ou la prophylaxie, emballés)
- 30042011: 2% / 6%
Préparations de céfotaxime (mélangées ou non mélangées, à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, emballées)
- 30042012: 2% / 6%
Préparations de ceftazidime (mélangées ou non, à usage thérapeutique ou prophylactique, emballées)
- 30042013: 2% / 6%
Préparations de céfoxitine (mélangées ou non mélangées, à usage thérapeutique ou prophylactique, emballées)
- 30042014: 2% / 6%
Préparations à base de ceftezole (mélangées ou non mélangées, à usage thérapeutique ou prophylactique, emballées)
- 30042015: 2% / 6%
Préparations de cefaclor (mélangées ou non mélangées, à usage thérapeutique ou prophylactique, emballées)
- 30042016: 2% / 6%
Préparations de céfuroxime (mélangées ou non mélangées, à usage thérapeutique ou prophylactique, emballées)
- 30042017: 2% / 6%
Préparations de ceftriaxone (mélangées ou non mélangées, à usage thérapeutique ou prophylactique, emballées)
- 30042018: 2% / 6%
Préparations de céfopérazone (mélangées ou non mélangées, à usage thérapeutique ou prophylactique, emballées)
- 30042019: 2% / 6%
Contenant d’autres préparations de céphalosporines (mélangées ou non mélangées, à usage thérapeutique ou prophylactique, emballées)
- 30042090: 2% / 6%
Médicaments contenant d’autres antibiotiques (mélangés ou non, à usage thérapeutique ou prophylactique, formulés ou conditionnés)
- 30043110: 2% / 5%
Médicaments contenant de l’insuline humaine recombinante mais pas d’antibiotiques (mélangés ou non mélangés, à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, emballés)
- 30043190: 2% / 5%
Médicaments contenant une autre insuline mais pas d’antibiotiques (mélangés ou non, à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, formulés ou conditionnés)
- 30043200: 2% / 5%
Médicaments contenant des hormones mélangées ou non mélangées provenant des glandes surrénales, mais ne contenant pas d’antibiotiques (à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, en doses ou emballés)
- 30043900: 2% / 5%
Médicaments portant le numéro tarifaire 29.37, à l’exclusion des antibiotiques (mélangés ou non, à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, à des doses formulées ou emballés)
- 30045000: 2% / 6%
Médicaments contenant des vitamines ou le numéro tarifaire 29.36 (mélangés ou non mélangés, à usages thérapeutiques ou prophylactiques, formulés, présentés ou vendus au détail)
- 30046010: 2% / 4%
Prescription préparée (médecine chinoise) contenant de l’arteannuin / artémisinine ainsi que des dérivés
- 30046090: 2% / 4%
Médicaments contenant des vitamines ou le numéro tarifaire 29.36 (mélangés ou non mélangés, à usages thérapeutiques ou prophylactiques, formulés, présentés ou vendus au détail)
- 30049010: 2% / 6%
Sulfa (deux ou plusieurs ingrédients mélangés pour un usage thérapeutique ou prophylactique, des doses formulées ou emballés)
- 30049051: 2% / 3%
Vin médicinal chinois (mélangé ou non mélangé, à usage thérapeutique ou prophylactique, dose formulée ou emballés)
58 30049054: 2% / 3%
Baume, pommade rafraîchissante (mélangé ou non mélangé, à usage thérapeutique ou prophylactique, dose formulée ou emballés)
- 30049059: 2% / 3%
Autre médicament chinois (mélangés ou non, à usage thérapeutique ou prophylactique, en formulation ou emballés)
- 30049090: 2% / 4%
Autres médicaments (mélangés ou non mélangés, à usage thérapeutique ou prophylactique, en doses ou emballés)
- 33030000: 5% / 10%
Parfum, eau de Cologne, eau florale
- 33041000: 5% / 10%
Produits cosmétiques pour les lèvres (rouge à lèvres, brillant à lèvres)
- 33042000: 5% / 10%
Produits cosmétiques pour les yeux
- 33043000: 5% / 15%
Produits de manucure et de pédicure
- 33049100: 5% / 10%
Poudres cosmétiques
- 33049900: 2% / 6,5%
Autres produits de beauté ou cosmétiques et produits de soin pour la peau
67: 33051000: 2% / 6,5%
Shampooing
- 33052000: 5% / 15%
Teinture pour cheveux
- 33053000: 5% / 15%
Produits fixateurs pour les cheveux (fixatif pour cheveux, cire pour cheveux, gel pour les cheveux)
- 33059000: 5% / 10%
Autres produits de soins capillaires
- 33061010: 5% / 10%
Le dentifrice
- 33061090: 5% / 10%
Autres produits destinés au nettoyage des dents
- 33062000: 5% / 10%
Fil dentaire
- 33069000: 5% / 10%
Autres produits de soins bucco-dentaires
- 33071000: 5% / 10%
Préparations / produits de rasage
- 33072000: 5% / 10%
Déodorant humain et anti transpirant
- 33073000: 5% / 10%
Sels de bain et autres préparations pour le bain
- 33074100: 5% / 10%
Bâtons d’encens et autres produits émettant des arômes par la combustion
- 33074900: 5% / 10%
Produits désodorisants d’intérieur
- 33079000: 5% / 9%
Crèmes dépilatoires et autres produits parfumés et produits de maquillage / de toilette non mentionnés ci-dessus
- 42021290: 10% / 20%
Bagages et sacs en plastique ou textile
- 42021900: 10% / 20%
Bagages et sacs fabriqués avec d’autres matériaux
- 42023200: 10% / 20%
Des objets comme des portefeuilles en plastique ou en textile
- 42023900: 10% / 20%
Des objets comme des portefeuilles faits en papier d’acier ou de carton
- 42029900: 10% / 20%
Autres récipients en papier d’acier ou de carton
- 61019010: 10% / 25%
Manteaux ou tricot en laine pour hommes, coupe-vent
- 61021000: 10% / 25%
Manteau ou tricot en laine pour femmes, coupe-vent
- 61029000: 10% / 20%
Manteaux et coupe-vent tricotés pour femmes
- 61031010: 10% / 25%
Costumes en laine tricotés ou faits au crochet pour hommes
- 61031020: 10% / 25%
Costumes fait en synthétique tricotés ou faits au crochet pour hommes
- 61032200: 10% / 20%
Costumes en laine tricotés ou faits au crochet pour hommes
- 61032300: 10% / 25%
Ensembles décontractés synthétiques tricotés ou faits au crochet pour hommes
- 61032910: 10% / 25%
Ensembles décontractés en laine tricotés pour hommes
- 61032990: 10% / 25%
Autres costumes décontractés pour hommes
- 61041300: 10% / 25%
Tenues de soirée synthétiques faites au crochet pour femmes
- 61042300: 10% / 25%
Tenues décontractées synthétiques faites au crochet pour femmes
- 61101200: 5% / 14%
Pull-overs en laine ou en Cachemire
- 62011100: 5% / 16%
Manteau en laine, cape et articles similaires en laine
- 62011290: 5% / 16%
Manteaux, capes et articles similaires en coton, pour hommes
- 62021100: 5% / 16%
Manteaux, capes et articles similaires en laine, pour femmes
- 62021290: 5% / 16%
Manteaux, capes et articles similaires en coton pour femmes
- 62031100: 5% / 17,5%
Tenues de soirée en laine pour hommes
- 62033100: 5% / 16%
Vestes en laine pour hommes
- 62041100: 5% / 17,5%
Costumes en laine
- 62042300: 10% / 20%
Tenues décontractées synthétiques pour femmes
- 62042910: 10% / 20%
Costumes décontractés en soie et soie filée pour femmes
- 62043100: 5% / 16%
Vestes en laine pour femmes
- 62141000: 5% / 14%
Châles, écharpes et articles similaires en soie
- 62142010: 5% / 14%
Châles, écharpes, filés, voiles et articles similaires en laine
- 62142020: 5% / 14%
Châles, écharpes, drapés, voiles et articles similaires en cachemire
- 63012000: 5% / 16%
Couvertures en laine et couvertures de voyage
- 64011010: 12% / 24%
Bottes et chaussures imperméables en caoutchouc avec une surface en caoutchouc et le devant en métal ou en plastique
- 64011090: 12% / 24%
Bottes et chaussures imperméables en caoutchouc avec une surface en plastique et le devant en métal en plastique
- 64019210: 12% / 24%
Bottines imperméables avec une surface en caoutchouc, mais dont la semelle et les parties centrales sont en plastique
- 64019290: 12% / 24%
Bottines imperméables avec une surface en caoutchouc dont la semelle et les parties centrales en plastique
- 64019900: 12% / 24%
Autres bottes imperméables en caoutchouc, dont la surface et les semelles sont en plastique
- 64042010: 12% / 24%
Pantoufles en cuir ou en cuir recyclé
- 64042090: 12% / 24%
Bottes et chaussures à semelles en cuir
- 84151021: 10% / 15%
Climatiseurs avec une capacité de refroidissement ≤ 4 kcal / heure, montés directement sur la fenêtre ou dont le système est divisé entre des murs
- 8415811: 10% / 15%
Climatiseurs à pompe à chaleur avec une capacité de refroidissement ≤ 4 kcal / heure
- 84158210: 10% / 15%
Autres climatiseurs avec une capacité de refroidissement ≤ 4 kcal / heure
- 84182910: 15% / 30%
Réfrigérateur semi-conducteur de type réfrigérateurs ménagers
- 84182990: 15% / 30%
Autres réfrigérateurs ménagers
- 84183021: 12% / 23%
Congélateur armoire avec une température de réfrigération> -40, volume 500-800L
- 84183029: 15% / 30%
Congélateur armoire avec une température de réfrigération> -40, volume ≤ 500L
- 84184029: 15% / 30%
Congélateur vertical avec une température de réfrigération> -40, volume ≤ 500L
- 84501200: 15% / 30%
Machine à laver non entièrement automatique, équipée d’un séchoir centrifuge, volume ≤10kg
- 84501900: 15% / 30%
Autres machines à laver avec capacité de séchage ≤ 10kg
- 85098010: 15% / 30%
Machine à poncer le sol
- 85098020: 10% / 20%
Traitement des déchets de cuisine
- ex 85098090: 10% / 30%
Brosses à dents électriques
- ex 85098090: 15% / 30%
Autres appareils électroménagers (à l’exception des brosses à dents électriques)
- 85101000: 10% / 30%
Rasoir électrique
- 85102000: 15% / 30%
Tondeuses à cheveux électriques
- 85103000: 10% / 20%
Épilateurs électriques
- 85162100: 17% / 35%
Radiateur électrique stockant la chaleur
- 85163200: 17% / 35%
Autres appareils à cheveux électrothermiques
- 85163300: 17% / 35%
Sèche-cheveux électrique
- 85164000: 10% / 35%
Fer électrique
- 85167110: 10% / 32%
Cafetière de type goutte-à-goutte
- 85167120: 10% / 32%
Percolateur à café
- 85167130: 10% / 32%
Machine à expresso
- 85167210: 16% / 32%
Machines à faire le pain
- 85167220: 16% / 32%
Grille-pain / grille-pain qui tranche le pain
- 85167290: 16% / 32%
Autre grille-pain thermoélectrique
- 85167910: 16% / 32%
Distributeur d’eau électrique
- ex 85167990: 10% / 32%
Cuvette de toilette intelligente électrique
- ex 85167990: 16% / 32%
Autres appareils électriques
- ex 8715000: 10% / 20%
Poussette
- 90049010: 8% / 16%
Des lunettes qui changent de couleur lorsqu’elles sont exposées au soleil
- 90212900: 2% / 4%
Appareils dentaires
- 95061100: 7% / 14%
Skis
- 95061200: 7% / 14%
Sangle de ski
- 95061900: 7% / 14%
Autre équipement de ski
- 95067010: 7% / 14%
Patins à glace
- 95067020: 7% / 14%
Patins à roulettes
- 96032100: 8% / 25%
Brosses à dents, y compris brosse à plaque dentaire
- 96032900: 8% / 15%
Blaireau, brosse à cheveux, pinceaux à cils et autres pinceaux de maquillage
- 96033010: 8% / 25%
Pinceau
- 96033020: 8% / 20%
Stylo/ pinceau de calligraphie chinoise
- 96033090: 8% / 25%
Stylos cosmétiques
- 96081000: 8% / 15%
Stylos à bille
- 96082000: 12% / 21%
Feutres et marqueurs
- 96083010: 12% / 21%
Pinceau à encre
- 96083020: 12% / 21%
Stylo plume
- 96083090: 12% / 21%
Autres stylos
- 96084000: 12% / 21%
Crayons Mécaniques
- 96085000: 12% / 21%
Lot avec ≥ deux types de stylos
- 96086000: 12% / 21%
Recharges stylo à bille
- 96089100: 8% / 12%
Têtes et plumes
- 96089920: 12% / 21%
Pochoirs et porte-stylos
172 96091010: 12% / 21%
Crayons à mine
- 96091020: 12% / 21%
Crayons à mine de couleurs
- 96092000: 12% / 21%
Recharges pour crayons à papier, noirs ou autres couleurs
- 96099000: 8% / 15%
Crayon, dessin au carbone, écriture ou dessin à la craie
- 96151100: 8% / 18%
Peigne, pince à cheveux et article similaire en caoutchouc dur ou en plastique
- 96151900: 8% / 18%
Peigne, pince à cheveux et articles similaires en autres matières
- 961590000: 8% / 18%
Autres pinces à cheveux, bigoudis, etc.
- 96161000: 8% / 18%
Pulvérisateur de parfum ou pulvérisateur cosmétique similaire
- 96162000: 8% / 18%
Houppette pour l’utilisation de cosmétique
- 96170011: 8% / 24%
Thermos doublure en verre
- 96170019: 8% / 24%
Autres thermos
- 96170090: 8% / 18%
Autres conteneurs
- 96190011: 0% / 7,5%
Couches pour bébé
- 96190019: 8% / 18%
Autres couches
- 96190020: 5% / 10%
Serviettes hygiéniques et tampons
- 96190090: 8% / 14%
Articles similaires aux serviettes hygiéniques ou des couches en d’autres matériaux
Conclusion
Les HS codes sont utilisés pour classifier les produits échangés et commercialisés dans un pays. Ils sont une référence internationale.
Vous devez les utiliser pour faciliter le travail des douanes et la collecte d’informations du gouvernement.
Si vous n’utilisez pas le bon HS code, vous serez soumis à des pénalités et perdrez un temps précieux.
Vous serez encore plus pénalisé si vous le faites volontairement, pour payer moins de taxes.
Vous pouvez trouver les HS codes de vos produits sur internet, sur le site du gouvernement, ou auprès de votre fournisseur
FAQ
Qu'est-ce que le code HS pour les douanes ?
Les codes SH (Système harmonisé de désignation et de codification des marchandises) sont des codes de classification des produits utilisés par les douanes américaines et tous les autres membres de l’Organisation mondiale des douanes (OMD) pour classer les marchandises à des fins douanières.
À quoi servent les codes HS ?
Les codes HS sont utilisés par les autorités douanières, les agences statistiques et d’autres organismes gouvernementaux de réglementation, pour surveiller et contrôler l’importation et l’exportation de marchandises : Les tarifs douaniers. La collecte de statistiques sur le commerce international.
Qu'est-ce qu'un droit de douane avec des exemples ?
Un droit de douane est une taxe fédérale sur les importations (ou les exportations). Par exemple, les Américains qui voyagent à l’étranger peuvent rapporter un certain nombre d’articles d’une valeur de plusieurs dollars sans payer de droits de douane.
Comment les droits de douane sont-ils calculés ?
La valeur de minimis de votre pays détermine si les douanes locales imposeront un droit ou une taxe sur votre envoi. Les droits et la TVA sont calculés en pourcentage de la valeur en douane des marchandises (article + assurance + expédition). Tous les droits et taxes sur votre envoi international vous seront facturés directement par le transporteur mondial.
