HS Codes et droits de douanes en Chine : le guide complet

Import Chine

Exporter vers la Chine demande une organisation solide et minutieuse. Vous devrez vous occuper des tests de vos produits, de leur étiquetage, de la préparation des documents nécessaires, et bien plus encore.

Beaucoup d’exportateurs ne connaissent pas grand-chose aux HS codes. Qu’est-ce que les HS codes et à quoi me servent-ils ?

Les HS codes sont utilisés internationalement pour de nombreuses raisons. Vous ne passerez pas les douanes sans en entendre parler.

Dans cet article, nous donnons les informations essentielles que vous devez connaître à propos des HS codes et des droits de douane en Chine.

 

Qu’est-ce que les HS codes ?

 

Les mots HS code viennent de l’abréviation de « Harmonized Commodity Description and Coding System ». Ces codes sont utilisés pour classifier les produits commercialisés dans un pays.

En Chine, ils sont divisés en 22 catégories, elles-mêmes divisées en 98 chapitres, eux-mêmes divisés en plus de 5000 sous-titres.

Certaines personnes pensent que les HS code ne sont utilisés qu’en Chine, mais ce n’est pas le cas, ces codes sont utilisés partout dans le monde. Cependant, l’apparence du code peut changer, le nombre de chiffres par exemple.

 

Combien y a-t-il de caractères dans un HS code ?

 

D’après Wikipédia, les HS codes sont composés de 6 caractères. C’est en effet le nombre moyen de caractères mais cela peut différer selon les pays.

Par exemple, en Chine, les HS codes ont normalement 10 caractères et 8 dans l’ASEAN.

 

Pourquoi ai-je besoin des HS codes pour exporter vers la Chine ?

 

Il y a de nombreuses raisons pour lesquelles les HS codes sont nécessaires à la classification des produits dans un pays.

Vous pensez peut-être qu’il est évident que les produits doivent être classifiés, voici quelques raisons plus précises.

 

Le contrôle des importations et des exportations

 

Les HS codes sont nécessaires au contrôle des importations et exportations. Par exemple, supposons que la Chine veuille protéger sa production locale de blé vis-à-vis de la concurrence étrangère qui souhaite importer vers la Chine.

Le gouvernement chinois peut alors restreindre ses importations, en instaurant des quotas, par exemple pour un HS code particulier : celui du blé.

Autre exemple ; si une épidémie fait des ravages sur la production aviaire. La Chine peut dire non aux importations des produits concernés grâce aux HS codes.

Info SINO : Normalement, c’est le CIQ qui s’occupe du contrôle des importations et des exportations aux ports et aéroports.

 

Les tests de produits

 

On associe des normes de produits directement aux HS codes pour simplifier le travail des douaniers et des testeurs.

Lorsque vos biens arrivent à un terminal chinois, les douanes vont pouvoir juger leur conformité aux normes en se référant aux HS code. Ils peuvent ensuite facilement demander les bons tests aux laboratoires.

Les normes GB sont utilisées pour l’étiquetage, les tests, l’emballage et sont similaires aux normes ISO utilisées en Occident. Elles en sont même dérivées.

 

Collecter les données statistiques du commerce

 

Les HS codes permettent aussi de tracer l’évolution de la balance commerciale d’un pays sur certains produits. Le gouvernement s’en sert s’il veut réguler cette balance.

 

Déterminer les droits de douanes

 

Avec le bon HS code, les douanes chinoises peuvent aussi déterminer quels droits de douanes doivent être appliqués aux produits.

Gardez à l’esprit que les HS codes sont aussi utilisés pour d’autres raisons.

 

Quand dois-je renseigner mes HS codes ?

 

Vous devez savoir quels sont les HS codes de vos produits lorsque vous vous enregistrez auprès de l’AQSIQ.

Vous devrez également les inclure dans le formulaire de déclaration aux douanes.

Avertissement SINO : Sans les codes, les douanes ne pourront pas déterminer quels tests appliquer à vos produits et quels droits de douanes appliquer.

 

Comment puis-je trouver les HS codes appliqués à mes produits ?

 

Les HS codes peuvent être trouvés sur internet mais pour cela, il vaut mieux savoir exactement ce que sont vos produits. Ils sont souvent référencés selon des termes techniques et précis. Les systèmes sont automatisés, il est donc important que vous vérifiez vos codes à deux fois.

Astuce SINO : Vous pourrez aussi trouver les HS codes sur le site officiel des douanes chinoises.

N’oubliez pas de vérifier avec votre importateur chinois si vos codes sont corrects car c’est lui qui sera en charge du dédouanement.

Vous pouvez demander de l’aide à un tiers pour réduire les risques d’erreur. Il peut vous aider de la phase de découverte du HS code jusqu’à celle des certifications et du dédouanement.

 

Que se passe-t-il si je me trompe d’HS code ?

 

Utiliser le mauvais HS code ralentira le dédouanement et vous coûtera en temps et en argent.

Vous risquerez aussi de payer bien plus de taxes, en guise de pénalité.

Essayez de coopérer avec votre importateur et de chercher de l’aide auprès d’experts si vous vous êtes malencontreusement trompé.

 

Les droits de douanes par HS code

 

Le gouvernement chinois a réduit les droits de douanes d’énormément de produits ces dernières années (même s’il en augmente en ce moment aussi pour les importations venues des USA). Les taux ont été réduits d’entre 30 et 100 %.

 

Conclusion

 

Les HS codes sont utilisés pour classifier les produits échangés et commercialisés dans un pays. Ils sont une référence internationale.

Vous devez les utiliser pour faciliter le travail des douanes et la collecte d’informations du gouvernement.

Si vous n’utilisez pas le bon HS code, vous serez soumis à des pénalités et perdrez un temps précieux. Vous serez encore plus pénalisé si vous le faites volontairement, pour payer moins de taxes.

Vous pouvez trouver les HS codes de vos produits sur internet, sur le site du gouvernement, ou auprès de votre fournisseur.

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