hs codes et droits de douanes en chine

đŸ„‡HS codes et droits de douanes – Guide complet 2020

 

HS Codes et droits de douanes en Chine : le guide complet

 

Exporter vers la Chine demande une organisation solide et minutieuse.

Vous devrez vous occuper des tests de vos produits, de leur étiquetage, de la préparation des documents nécessaires, et bien plus encore.

Beaucoup d’exportateurs ne connaissent pas grand-chose aux HS codes. Qu’est-ce que les HS codes et à quoi me servent-ils ?

Les HS codes sont utilisés internationalement pour de nombreuses raisons. Vous ne passerez pas les douanes sans en entendre parler.

Dans cet article, nous donnons les informations essentielles que vous devez connaĂźtre Ă  propos des HS codes et des droits de douane en Chine.

 

 

 

Qu’est-ce que les HS codes ?

 

Les mots HS code viennent de l’abrĂ©viation de « Harmonized Commodity Description and Coding System ». Ces codes sont utilisĂ©s pour classifier les produits commercialisĂ©s dans un pays.

En Chine, ils sont divisĂ©s en 22 catĂ©gories, elles-mĂȘmes divisĂ©es en 98 chapitres, eux-mĂȘmes divisĂ©s en plus de 5000 sous-titres.

Certaines personnes pensent que les HS code ne sont utilisĂ©s qu’en Chine, mais ce n’est pas le cas, ces codes sont utilisĂ©s partout dans le monde. Cependant, l’apparence du code peut changer, le nombre de chiffres par exemple.

 

 

 

Combien y a-t-il de caractÚres dans un HS code ?

 

D’aprĂšs WikipĂ©dia, les HS codes sont composĂ©s de 6 caractĂšres. C’est en effet le nombre moyen de caractĂšres mais cela peut diffĂ©rer selon les pays.

Par exemple, en Chine, les HS codes ont normalement 10 caractùres et 8 dans l’ASEAN.

 

 

 

Pourquoi ai-je besoin des HS codes pour exporter vers la Chine ?

 

Il y a de nombreuses raisons pour lesquelles les HS codes sont nécessaires à la classification des produits dans un pays.

Vous pensez peut-ĂȘtre qu’il est Ă©vident que les produits doivent ĂȘtre classifiĂ©s, voici quelques raisons plus prĂ©cises.

 

 

 

Le contrĂŽle des importations et des exportations

 

Les HS codes sont nécessaires au contrÎle des importations et exportations. Par exemple, supposons que la Chine veuille protéger sa production locale de blé vis-à-vis de la concurrence étrangÚre qui souhaite importer vers la Chine.

Le gouvernement chinois peut alors restreindre ses importations, en instaurant des quotas, par exemple pour un HS code particulier : celui du blé.

Autre exemple ; si une épidémie fait des ravages sur la production aviaire. La Chine peut dire non aux importations des produits concernés grùce aux HS codes.

 

 

 

Les tests de produits

 

On associe des normes de produits directement aux HS codes pour simplifier le travail des douaniers et des testeurs.

Lorsque vos biens arrivent à un terminal chinois, les douanes vont pouvoir juger leur conformité aux normes en se référant aux HS code.

Ils peuvent ensuite facilement demander les bons tests aux laboratoires.

Les normes GB sont utilisĂ©es pour l’étiquetage, les tests, l’emballage et sont similaires aux normes ISO en Occident. Elles en sont mĂȘme dĂ©rivĂ©es.

 

 

Collecter les données statistiques du commerce

 

Les HS codes permettent aussi de tracer l’évolution de la balance commerciale d’un pays sur certains produits. Le gouvernement s’en sert s’il veut rĂ©guler cette balance.

 

DĂ©terminer les droits de douanes

 

Avec le bon HS code, les douanes chinoises peuvent aussi dĂ©terminer quels droits de douanes doivent ĂȘtre appliquĂ©s aux produits.

Gardez Ă  l’esprit que les HS codes sont aussi utilisĂ©s pour d’autres raisons.

 

DĂ©terminer les droits de douanes

 

Avec le bon HS code, les douanes chinoises peuvent aussi dĂ©terminer quels droits de douanes doivent ĂȘtre appliquĂ©s aux produits.

Gardez Ă  l’esprit que les HS codes sont aussi utilisĂ©s pour d’autres raisons.

 

 

Comment puis-je trouver les HS codes appliqués à mes produits ?

 

Les HS codes peuvent ĂȘtre trouvĂ©s sur internet mais pour cela, il vaut mieux savoir exactement ce que sont vos produits. Ils sont souvent rĂ©fĂ©rencĂ©s selon des termes techniques et prĂ©cis.

Les systÚmes sont automatisés, il est donc important que vous vérifiez vos codes à deux fois.

 

 

N’oubliez pas de vĂ©rifier avec votre importateur chinois si vos codes sont corrects car c’est lui qui sera en charge du dĂ©douanement.

Vous pouvez demander de l’aide Ă  un tiers pour rĂ©duire les risques d’erreur. Il peut vous aider de la phase de dĂ©couverte du HS code jusqu’à celle des certifications et du dĂ©douanement.

 

 

 

Que se passe-t-il si je me trompe d’HS code ?

 

Utiliser le mauvais HS code ralentira le dédouanement et vous coûtera en temps et en argent.

Vous risquerez aussi de payer bien plus de taxes, en guise de pénalité.

Essayez de coopĂ©rer avec votre importateur et de chercher de l’aide auprĂšs d’experts si vous vous ĂȘtes malencontreusement trompĂ©.

 

 

Les droits de douanes par HS code

 

Le gouvernement chinois a rĂ©duit les droits de douanes d’énormĂ©ment de produits ces derniĂšres annĂ©es (mĂȘme s’il en augmente en ce moment aussi pour les importations venues des USA). Les taux ont Ă©tĂ© rĂ©duits d’entre 30 et 100 %.

 

La Chine a rĂ©duit les droits d’importation pour prĂšs de 200 produits en 2017.

Heureusement, les nouvelles rĂ©glementations s’appliquent Ă  de nombreux produits exportĂ©s par des PME aux États-Unis et en Europe, mais Ă©galement dans d’autres pays.

Les tarifs d’importation ont Ă©tĂ© considĂ©rablement rĂ©duits, ce qui prouve que le gouvernement chinois fait de son mieux pour augmenter ses importations. Certaines raisons flagrantes sont :

  1. Que la Chine a reçu beaucoup de pression d’autres pays, comme les États-Unis, en raison de soldes commerciaux dĂ©favorables

  2. Le gouvernement veut faire pression sur les producteurs locaux pour améliorer la qualité des produits.

  3. Plus important encore : la Chine a simplement besoin de plus de produits Ă©trangers !

Dans cet article, SINO Shipping liste pour vous, tous les produits concernés par la nouvelle réglementation, les codes SH concernés, le montant des droits de douane réduits, etc.

Quels produits seront soumis Ă  des droits d’importation moins Ă©levĂ©s?

 

Le ministĂšre du Commerce a publiĂ© une liste complĂšte en chinois indiquant tous les produits concernĂ©s par la rĂ©duction des droits d’importation.

Afin de vous faciliter la comprĂ©hension de cette liste, nous avons traduit la liste afin que vous sachiez si vous pouvez bĂ©nĂ©ficier de tarifs d’importation plus bas.

Produits soumis Ă  des droits d’importation infĂ©rieurs

 

Code HS: Nouveau taux / Ancien taux

Affectant le produit a, b, c, d

  1. 03031300: 5% / 10%

Saumon atlantique et saumon du Danube congelés

  1. 03035900: 5% / 10%

Capelan congelé, sans abats

  1. 03061490: 5% / 10%

Autres crabes congelés

  1. 03061612: 2% / 5%

Crevette pandalus borealis congelées

  1. 03061719: 2% / 5%

Autres crevettes congelées

  1. 03063190: 5% / 15%

Autres crevettes et autres homards vivants, frais et froids

  1. 03063399: 7% / 14%

Autres crabes vivants et frais

  1. 03078190: 7% / 14%

Autres ormeaux vivants, frais ou froids

  1. 04062000: 8% / 12%

Variété de fromage rùpé ou en poudre

  1. 04063000: 8% / 12%

Fromage fondu (sauf rùpé ou en poudre)

  1. 04064000: 8% / 15%

Fromage bleu et autre produits fromagers produits par Penicillium roqueforti

  1. 04069000: 8% / 12%

Autre fromage

  1. 08011100: 7% / 12%

Noix de coco séchée

  1. 08012100: 7% / 10%

Noix du Brésil, fraßches ou séchées, sans coques

  1. 08012200: 7% / 10%

Noix du Brésil, fraßches ou séchées, non écalées

  1. 08013100: 7% / 20%

Noix de cajou, fraßches ou séchées, sans coques

  1. 08013200: 7% / 10%

Noix de cajou, fraßches ou séchées, non décortiquées

  1. 08026190: 12% / 24%

Noix de macadamia, sans coques

  1. 08026200: 12% / 24%

Noix de macadamia, non décortiquées

  1. ex 08029090: 7% / 24%

Noix de pécan

  1. 08044000: 7% / 25%

Avocat, frais ou séché

  1. ex 08134090: 15% / 25%

Canneberge séchée

  1. 16010010: 8% / 15%

Viande animale, abats et boudin naturel

  1. 16010020: 8% / 15%

Viande, abats et autres boudins

  1. 19011090: 2% / 15%

Autres aliments emballés destinés aux nourrissons et jeunes enfants

  1. 19021900: 8% / 15%

Autres pĂątes crues non farcies ou non cuites

  1. 20071000: 15% / 30%

Fruit homogénéisé, cuit

  1. 21069050: 10% / 20%

Capsules d’huile de phoque

  1. ex 21069090: 0% / 20%

Formule d’hydrolysat de protĂ©ine de lactosĂ©rum, formule d’hydrolysat de protĂ©ine de lactosĂ©rum, formule d’acide aminĂ©, lait spĂ©cial en poudre pour bĂ©bĂ©, formule sans lactose

  1. 22011010: 10% / 20%

Eau minérale

  1. 22051000: 14% / 65%

Vermouth et autres vins de raisin fermentés auxquels des plantes ou des épices ont été ajoutées pendant la production (moins de 2 litres)

  1. 22082000: 5% / 10%

Spiritueux à base de vin distillé

  1. 22083000: 5% / 10%

Whisky

  1. 30041011: 2% / 6%

PrĂ©parations d’ampicilline (mĂ©langĂ©es, curatives ou prophylactiques, emballĂ©es)

  1. 30041012: 2% / 6%

PrĂ©paration d’amoxicilline (mĂ©lange de deux ingrĂ©dients ou plus, utilisĂ© pour le traitement ou la prophylaxie, emballĂ©e)

  1. 30041013: 2% / 6%

Préparations de pénicilline V (composées de deux ingrédients ou plus, utilisées pour le traitement ou la prophylaxie, emballées)

  1. 30041019: 2% / 6%

Autres préparations de pénicilline (mélangées ou non mélangées, à usage thérapeutique ou prophylactique, emballées)

  1. 30041090: 2% / 6%

MĂ©dicaments contenant d’autres pĂ©nicillines et dĂ©rivĂ©s de pĂ©nicilline Ă  structure d’acide pĂ©nicillinique ou de streptomycine et leurs dĂ©rivĂ©s (mĂ©langĂ©s ou non, utilisĂ©s pour le traitement ou la prophylaxie, emballĂ©s)

  1. 30042011: 2% / 6%

Préparations de céfotaxime (mélangées ou non mélangées, à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, emballées)

  1. 30042012: 2% / 6%

Préparations de ceftazidime (mélangées ou non, à usage thérapeutique ou prophylactique, emballées)

  1. 30042013: 2% / 6%

Préparations de céfoxitine (mélangées ou non mélangées, à usage thérapeutique ou prophylactique, emballées)

  1. 30042014: 2% / 6%

Préparations à base de ceftezole (mélangées ou non mélangées, à usage thérapeutique ou prophylactique, emballées)

  1. 30042015: 2% / 6%

Préparations de cefaclor (mélangées ou non mélangées, à usage thérapeutique ou prophylactique, emballées)

  1. 30042016: 2% / 6%

Préparations de céfuroxime (mélangées ou non mélangées, à usage thérapeutique ou prophylactique, emballées)

  1. 30042017: 2% / 6%

Préparations de ceftriaxone (mélangées ou non mélangées, à usage thérapeutique ou prophylactique, emballées)

  1. ​​30042018: 2% / 6%

Préparations de céfopérazone (mélangées ou non mélangées, à usage thérapeutique ou prophylactique, emballées)

  1. 30042019: 2% / 6%

Contenant d’autres prĂ©parations de cĂ©phalosporines (mĂ©langĂ©es ou non mĂ©langĂ©es, Ă  usage thĂ©rapeutique ou prophylactique, emballĂ©es)

  1. 30042090: 2% / 6%

MĂ©dicaments contenant d’autres antibiotiques (mĂ©langĂ©s ou non, Ă  usage thĂ©rapeutique ou prophylactique, formulĂ©s ou conditionnĂ©s)

  1. 30043110: 2% / 5%

MĂ©dicaments contenant de l’insuline humaine recombinante mais pas d’antibiotiques (mĂ©langĂ©s ou non mĂ©langĂ©s, Ă  des fins thĂ©rapeutiques ou prophylactiques, emballĂ©s)

  1. 30043190: 2% / 5%

MĂ©dicaments contenant une autre insuline mais pas d’antibiotiques (mĂ©langĂ©s ou non, Ă  des fins thĂ©rapeutiques ou prophylactiques, formulĂ©s ou conditionnĂ©s)

  1. 30043200: 2% / 5%

MĂ©dicaments contenant des hormones mĂ©langĂ©es ou non mĂ©langĂ©es provenant des glandes surrĂ©nales, mais ne contenant pas d’antibiotiques (Ă  des fins thĂ©rapeutiques ou prophylactiques, en doses ou emballĂ©s)

  1. 30043900: 2% / 5%

MĂ©dicaments portant le numĂ©ro tarifaire 29.37, Ă  l’exclusion des antibiotiques (mĂ©langĂ©s ou non, Ă  des fins thĂ©rapeutiques ou prophylactiques, Ă  des doses formulĂ©es ou emballĂ©s)

  1. 30045000: 2% / 6%

Médicaments contenant des vitamines ou le numéro tarifaire 29.36 (mélangés ou non mélangés, à usages thérapeutiques ou prophylactiques, formulés, présentés ou vendus au détail)

  1. 30046010: 2% / 4%

Prescription prĂ©parĂ©e (mĂ©decine chinoise) contenant de l’arteannuin / artĂ©misinine ainsi que des dĂ©rivĂ©s

  1. 30046090: 2% / 4%

Médicaments contenant des vitamines ou le numéro tarifaire 29.36 (mélangés ou non mélangés, à usages thérapeutiques ou prophylactiques, formulés, présentés ou vendus au détail)

  1. 30049010: 2% / 6%

Sulfa (deux ou plusieurs ingrédients mélangés pour un usage thérapeutique ou prophylactique, des doses formulées ou emballés)

  1. 30049051: 2% / 3%

Vin médicinal chinois (mélangé ou non mélangé, à usage thérapeutique ou prophylactique, dose formulée ou emballés)

58 30049054: 2% / 3%

Baume, pommade rafraßchissante (mélangé ou non mélangé, à usage thérapeutique ou prophylactique, dose formulée ou emballés)

  1. 30049059: 2% / 3%

Autre médicament chinois (mélangés ou non, à usage thérapeutique ou prophylactique, en formulation ou emballés)

  1. 30049090: 2% / 4%

Autres médicaments (mélangés ou non mélangés, à usage thérapeutique ou prophylactique, en doses ou emballés)

  1. 33030000: 5% / 10%

Parfum, eau de Cologne, eau florale

  1. 33041000: 5% / 10%

Produits cosmétiques pour les lÚvres (rouge à lÚvres, brillant à lÚvres)

  1. 33042000: 5% / 10%

Produits cosmétiques pour les yeux

  1. 33043000: 5% / 15%

Produits de manucure et de pédicure

  1. 33049100: 5% / 10%

Poudres cosmétiques

  1. 33049900: 2% / 6,5%

Autres produits de beauté ou cosmétiques et produits de soin pour la peau

67: 33051000: 2% / 6,5%

Shampooing

  1. 33052000: 5% / 15%

Teinture pour cheveux

  1. 33053000: 5% / 15%

Produits fixateurs pour les cheveux (fixatif pour cheveux, cire pour cheveux, gel pour les cheveux)

  1. 33059000: 5% / 10%

Autres produits de soins capillaires

  1. 33061010: 5% / 10%

Le dentifrice

  1. 33061090: 5% / 10%

Autres produits destinés au nettoyage des dents

  1. 33062000: 5% / 10%

Fil dentaire

  1. 33069000: 5% / 10%

Autres produits de soins bucco-dentaires

  1. 33071000: 5% / 10%

Préparations / produits de rasage

  1. 33072000: 5% / 10%

DĂ©odorant humain et anti transpirant

  1. 33073000: 5% / 10%

Sels de bain et autres préparations pour le bain

  1. 33074100: 5% / 10%

BĂątons d’encens et autres produits Ă©mettant des arĂŽmes par la combustion

  1. 33074900: 5% / 10%

Produits dĂ©sodorisants d’intĂ©rieur

  1. 33079000: 5% / 9%

CrÚmes dépilatoires et autres produits parfumés et produits de maquillage / de toilette non mentionnés ci-dessus

  1. 42021290: 10% / 20%

Bagages et sacs en plastique ou textile

  1. 42021900: 10% / 20%

Bagages et sacs fabriquĂ©s avec d’autres matĂ©riaux

  1. 42023200: 10% / 20%

Des objets comme des portefeuilles en plastique ou en textile

  1. 42023900: 10% / 20%

Des objets comme des portefeuilles faits en papier d’acier ou de carton

  1. 42029900: 10% / 20%

Autres rĂ©cipients en papier d’acier ou de carton

  1. 61019010: 10% / 25%

Manteaux ou tricot en laine pour hommes, coupe-vent

  1. 61021000: 10% / 25%

Manteau ou tricot en laine pour femmes, coupe-vent

  1. 61029000: 10% / 20%

Manteaux et coupe-vent tricotés pour femmes

  1. 61031010: 10% / 25%

Costumes en laine tricotés ou faits au crochet pour hommes

  1. 61031020: 10% / 25%

Costumes fait en synthétique tricotés ou faits au crochet pour hommes

  1. 61032200: 10% / 20%

Costumes en laine tricotés ou faits au crochet pour hommes

  1. 61032300: 10% / 25%

Ensembles décontractés synthétiques tricotés ou faits au crochet pour hommes

  1. 61032910: 10% / 25%

Ensembles décontractés en laine tricotés pour hommes

  1. 61032990: 10% / 25%

Autres costumes décontractés pour hommes

  1. 61041300: 10% / 25%

Tenues de soirée synthétiques faites au crochet pour femmes

  1. 61042300: 10% / 25%

Tenues décontractées synthétiques faites au crochet pour femmes

  1. 61101200: 5% / 14%

Pull-overs en laine ou en Cachemire

  1. 62011100: 5% / 16%

Manteau en laine, cape et articles similaires en laine

  1. 62011290: 5% / 16%

Manteaux, capes et articles similaires en coton, pour hommes

  1. 62021100: 5% / 16%

Manteaux, capes et articles similaires en laine, pour femmes

  1. 62021290: 5% / 16%

Manteaux, capes et articles similaires en coton pour femmes

  1. 62031100: 5% / 17,5%

Tenues de soirée en laine pour hommes

  1. 62033100: 5% / 16%

Vestes en laine pour hommes

  1. 62041100: 5% / 17,5%

Costumes en laine

  1. 62042300: 10% / 20%

Tenues décontractées synthétiques pour femmes

  1. 62042910: 10% / 20%

Costumes décontractés en soie et soie filée pour femmes

  1. 62043100: 5% / 16%

Vestes en laine pour femmes

  1. 62141000: 5% / 14%

ChĂąles, Ă©charpes et articles similaires en soie

  1. 62142010: 5% / 14%

Chùles, écharpes, filés, voiles et articles similaires en laine

  1. 62142020: 5% / 14%

Chùles, écharpes, drapés, voiles et articles similaires en cachemire

  1. 63012000: 5% / 16%

Couvertures en laine et couvertures de voyage

  1. 64011010: 12% / 24%

Bottes et chaussures imperméables en caoutchouc avec une surface en caoutchouc et le devant en métal ou en plastique

  1. 64011090: 12% / 24%

Bottes et chaussures imperméables en caoutchouc avec une surface en plastique et le devant en métal en plastique

  1. 64019210: 12% / 24%

Bottines imperméables avec une surface en caoutchouc, mais dont la semelle et les parties centrales sont en plastique

  1. 64019290: 12% / 24%

Bottines imperméables avec une surface en caoutchouc dont la semelle et les parties centrales en plastique

  1. 64019900: 12% / 24%

Autres bottes imperméables en caoutchouc, dont la surface et les semelles sont en plastique

  1. 64042010: 12% / 24%

Pantoufles en cuir ou en cuir recyclé

  1. 64042090: 12% / 24%

Bottes et chaussures Ă  semelles en cuir

  1. 84151021: 10% / 15%

Climatiseurs avec une capacitĂ© de refroidissement ≀ 4 kcal / heure, montĂ©s directement sur la fenĂȘtre ou dont le systĂšme est divisĂ© entre des murs

  1. 8415811: 10% / 15%

Climatiseurs Ă  pompe Ă  chaleur avec une capacitĂ© de refroidissement ≀ 4 kcal / heure

  1. 84158210: 10% / 15%

Autres climatiseurs avec une capacitĂ© de refroidissement ≀ 4 kcal / heure

  1. 84182910: 15% / 30%

Réfrigérateur semi-conducteur de type réfrigérateurs ménagers

  1. 84182990: 15% / 30%

Autres réfrigérateurs ménagers

  1. 84183021: 12% / 23%

Congélateur armoire avec une température de réfrigération> -40, volume 500-800L

  1. 84183029: 15% / 30%

CongĂ©lateur armoire avec une tempĂ©rature de rĂ©frigĂ©ration> -40, volume ≀ 500L

  1. 84184029: 15% / 30%

CongĂ©lateur vertical avec une tempĂ©rature de rĂ©frigĂ©ration> -40, volume ≀ 500L

  1. 84501200: 15% / 30%

Machine Ă  laver non entiĂšrement automatique, Ă©quipĂ©e d’un sĂ©choir centrifuge, volume ≀10kg

  1. 84501900: 15% / 30%

Autres machines Ă  laver avec capacitĂ© de sĂ©chage ≀ 10kg

  1. 85098010: 15% / 30%

Machine Ă  poncer le sol

  1. 85098020: 10% / 20%

Traitement des déchets de cuisine

  1. ex 85098090: 10% / 30%

Brosses Ă  dents Ă©lectriques

  1. ex 85098090: 15% / 30%

Autres appareils Ă©lectromĂ©nagers (Ă  l’exception des brosses Ă  dents Ă©lectriques)

  1. 85101000: 10% / 30%

Rasoir Ă©lectrique

  1. 85102000: 15% / 30%

Tondeuses Ă  cheveux Ă©lectriques

  1. 85103000: 10% / 20%

Épilateurs Ă©lectriques

  1. 85162100: 17% / 35%

Radiateur Ă©lectrique stockant la chaleur

  1. 85163200: 17% / 35%

Autres appareils Ă  cheveux Ă©lectrothermiques

  1. 85163300: 17% / 35%

SĂšche-cheveux Ă©lectrique

  1. 85164000: 10% / 35%

Fer Ă©lectrique

  1. 85167110: 10% / 32%

CafetiĂšre de type goutte-Ă -goutte

  1. 85167120: 10% / 32%

Percolateur à café

  1. 85167130: 10% / 32%

Machine Ă  expresso

  1. 85167210: 16% / 32%

Machines Ă  faire le pain

  1. 85167220: 16% / 32%

Grille-pain / grille-pain qui tranche le pain

  1. 85167290: 16% / 32%

Autre grille-pain thermoélectrique

  1. 85167910: 16% / 32%

Distributeur d’eau Ă©lectrique

  1. ex 85167990: 10% / 32%

Cuvette de toilette intelligente Ă©lectrique

  1. ex 85167990: 16% / 32%

Autres appareils Ă©lectriques

  1. ex 8715000: 10% / 20%

Poussette

  1. 90049010: 8% / 16%

Des lunettes qui changent de couleur lorsqu’elles sont exposĂ©es au soleil

  1. 90212900: 2% / 4%

Appareils dentaires

  1. 95061100: 7% / 14%

Skis

  1. 95061200: 7% / 14%

Sangle de ski

  1. 95061900: 7% / 14%

Autre Ă©quipement de ski

  1. 95067010: 7% / 14%

Patins Ă  glace

  1. 95067020: 7% / 14%

Patins Ă  roulettes

  1. 96032100: 8% / 25%

Brosses Ă  dents, y compris brosse Ă  plaque dentaire

  1. 96032900: 8% / 15%

Blaireau, brosse Ă  cheveux, pinceaux Ă  cils et autres pinceaux de maquillage

  1. 96033010: 8% / 25%

Pinceau

  1. 96033020: 8% / 20%

Stylo/ pinceau de calligraphie chinoise

  1. 96033090: 8% / 25%

Stylos cosmétiques

  1. 96081000: 8% / 15%

Stylos Ă  bille

  1. 96082000: 12% / 21%

Feutres et marqueurs

  1. 96083010: 12% / 21%

Pinceau Ă  encre

  1. 96083020: 12% / 21%

Stylo plume

  1. 96083090: 12% / 21%

Autres stylos

  1. 96084000: 12% / 21%

Crayons MĂ©caniques

  1. 96085000: 12% / 21%

Lot avec ≄ deux types de stylos

  1. 96086000: 12% / 21%

Recharges stylo Ă  bille

  1. 96089100: 8% / 12%

TĂȘtes et plumes

  1. 96089920: 12% / 21%

Pochoirs et porte-stylos

172 96091010: 12% / 21%

Crayons Ă  mine

  1. 96091020: 12% / 21%

Crayons Ă  mine de couleurs

  1. 96092000: 12% / 21%

Recharges pour crayons Ă  papier, noirs ou autres couleurs

  1. 96099000: 8% / 15%

Crayon, dessin au carbone, Ă©criture ou dessin Ă  la craie

  1. 96151100: 8% / 18%

Peigne, pince Ă  cheveux et article similaire en caoutchouc dur ou en plastique

  1. 96151900: 8% / 18%

Peigne, pince Ă  cheveux et articles similaires en autres matiĂšres

  1. 961590000: 8% / 18%

Autres pinces Ă  cheveux, bigoudis, etc.

  1. 96161000: 8% / 18%

Pulvérisateur de parfum ou pulvérisateur cosmétique similaire

  1. 96162000: 8% / 18%

Houppette pour l’utilisation de cosmĂ©tique

  1. 96170011: 8% / 24%

Thermos doublure en verre

  1. 96170019: 8% / 24%

Autres thermos

  1. 96170090: 8% / 18%

Autres conteneurs

  1. 96190011: 0% / 7,5%

Couches pour bébé

  1. 96190019: 8% / 18%

Autres couches

  1. 96190020: 5% / 10%

Serviettes hygiéniques et tampons

  1. 96190090: 8% / 14%

Articles similaires aux serviettes hygiĂ©niques ou des couches en d’autres matĂ©riaux

 

Conclusion

 

Les HS codes sont utilisés pour classifier les produits échangés et commercialisés dans un pays. Ils sont une référence internationale.

Vous devez les utiliser pour faciliter le travail des douanes et la collecte d’informations du gouvernement.

Si vous n’utilisez pas le bon HS code, vous serez soumis Ă  des pĂ©nalitĂ©s et perdrez un temps prĂ©cieux.

Vous serez encore plus pénalisé si vous le faites volontairement, pour payer moins de taxes.

Vous pouvez trouver les HS codes de vos produits sur internet, sur le site du gouvernement, ou auprĂšs de votre fournisseur

 

Qu'est-ce que le code HS pour les douanes ?

Les codes SH (SystÚme harmonisé de désignation et de codification des marchandises) sont des codes de classification des produits utilisés par les douanes américaines et tous les autres membres de l'Organisation mondiale des douanes (OMD) pour classer les marchandises à des fins douaniÚres.

À quoi servent les codes HS ?

Les codes HS sont utilisés par les autorités douaniÚres, les agences statistiques et d'autres organismes gouvernementaux de réglementation, pour surveiller et contrÎler l'importation et l'exportation de marchandises : Les tarifs douaniers. La collecte de statistiques sur le commerce international.

Qu'est-ce qu'un droit de douane avec des exemples ?

Un droit de douane est une taxe fédérale sur les importations (ou les exportations). Par exemple, les Américains qui voyagent à l'étranger peuvent rapporter un certain nombre d'articles d'une valeur de plusieurs dollars sans payer de droits de douane.

Comment les droits de douane sont-ils calculés ?

La valeur de minimis de votre pays détermine si les douanes locales imposeront un droit ou une taxe sur votre envoi. Les droits et la TVA sont calculés en pourcentage de la valeur en douane des marchandises (article + assurance + expédition). Tous les droits et taxes sur votre envoi international vous seront facturés directement par le transporteur mondial.

 

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