🏅Importer denrĂ©e alimentaire en Chine [2020]

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Exporter de l’alimentation en Chine – Quelles sont les Ă©tapes Ă  suivre ?

En termes de rĂ©glementation alimentaire, la Chine a mis en place un systĂšme qui repose sur diffĂ©rents niveaux et dont le but principal est de prĂ©server une sĂ©curitĂ© et une qualitĂ© de ces produits importĂ©s. NĂ©anmoins, chaque annĂ©e, l’État chinois renvoie voir, dĂ©truit une grande majoritĂ© de ces denrĂ©es alimentaires importĂ©es en raison d’une non-conformitĂ© et/ou d’une irrĂ©gularitĂ© dans leur qualitĂ©.

ConsĂ©quence ? Dans le cas d’une infraction considĂ©rable, la licence d’importation octroyĂ©e aux entreprises peut leur ĂȘtre retirĂ©e, ce qui les exclurait des Ă©changes commerciaux Ă  venir. C’est donc une perte colossale aussi bien pour les entreprises qui importent que celles qui exportent.

C’est pourquoi, il est essentiel que les entreprises se tiennent au courant des derniĂšres rĂ©glementations alimentaires afin d’assurer une conformitĂ© dans leurs produits sans pour autant nĂ©gliger l’aspect Ă©conomique de cet Ă©change commercial.

Afin de garantir cette conformitĂ©, le dĂ©partement import alimentaire de SINO Shipping, ont rĂ©digĂ© un article dans lequel est prĂ©sentĂ© un certain nombre de certifications, de rĂ©glementations et de procĂ©dures sans lesquels il est impossible d’exporter ses produits Ă  destination de la Chine.

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1/ La rĂ©glementation chinoise en matiĂšre d’importation

En fonction du type d’aliments importĂ©s, les rĂšgles peuvent changer et ĂȘtre mises en application de diffĂ©rentes maniĂšres selon les ports, bureaux et agents individuels. Dans ces conditions, il est vivement conseillĂ© aux entreprises de collaborer avec des partenaires de confiance mais Ă©galement de prĂȘter attention aussi bien au budget qu’au temps accordĂ© afin de prĂ©venir ces imprĂ©vus.

Afin d’aider les entreprises qui souhaiteraient exporter leurs produits vers la Chine, voici la liste des rùgles et lois communes à connaütre :

  • La loi sur la salubritĂ© des aliments
  • La loi sur l’inspection des produits d’importation et d’exportation
  • Les rĂšglements sur les importateurs et les exportateurs d’aliments importĂ©s et les importations et les exportations de lois de quarantaine pour animaux et plantes, entre autres.

1Ăšre Ă©tape : S’enregistrer auprĂšs de la CAA:

Dans la mesure oĂč vous ĂȘtes fabricant et exportateur Ă  l’international, il est nĂ©cessaire de s’inscrire auprĂšs des organismes accrĂ©ditĂ©s tel que L’administration de Certification et d’AccrĂ©ditation (CAA) de l’état dans le cas oĂč l’aliment exportĂ© serait dans « la liste des importations Alimentaires soumises Ă  l’inscription d’entreprise ». Certains aliments comme la viande et les produits alimentaires de santĂ© sont soumis Ă  certaines conditions et nĂ©cessitent une inscription complĂ©mentaire valable 4 ans et extensible si besoin.

Depuis 2015, s’ajoute Ă  cela, l’obligation pour les exportateurs d’enregistrer directement en ligne chaque envoi de denrĂ©es alimentaires afin d’en connaĂźtre la traçabilitĂ©. Ceci est rĂ©alisĂ© par le dĂ©partement de l’Administration de la Supervision de la QualitĂ©, de l’Inspection et de la Quarantaine (AQSIQ).

Plus d’information, rendez vous directement sur le site de : AQSIQ (site en anglais)

2Ăšme Ă©tape : Les licences de prĂ© – importation & la liste des documents Ă  fournir dans sa totalitĂ©:

En ce qui concerne les licences de prĂ© – importation, il n’est pas nĂ©cessaire d’en possĂ©der pour exporter en Chine. NĂ©anmoins, il existe quelques exceptions notamment pour l’importation de produits laitiers ou de volailles, pour lesquels il vous faudra obtenir la licence d’importation automatique (« Automatic Import License ») dĂ©livrĂ©e par le MinistĂšre du commerce.

En outre, si vous souhaitez obtenir le certificat de quotas tarifaires pour les produits agricoles, il vous faut exporter des denrĂ©es soumis Ă  des contingents tarifaires d’importation tels que le maĂŻs, le sucre, le blĂ© ou encore le riz.

En rĂšgle gĂ©nĂ©rale, la documentation exigĂ©e pas la Chine en matiĂšre d’importations de produits alimentaires est trĂšs stricte et complexe. Avant d’expĂ©dier votre marchandise alimentaire, il est obligatoire de fournir des documents sur la qualitĂ©, la mise en quarantaine, l’origine et le contrĂŽle des importations des produits, une liste dĂ©taillĂ©e des emballages et une description du matĂ©riel d’emballage ainsi que d’autres documents supplĂ©mentaires.

Bien que les exigences administratives varient selon les produits et les catégories de produits, vous pouvez préparer les documents suivants pour importer des produits alimentaires en Chine :

  • Facture commerciale
  • Une liste dĂ©taillĂ©e d’emballages
  • Connaissement
  • Certificat d’exportation du pays d’origine
  • Certificat d’hygiĂšne / santĂ©
  • Certificat de mise en bouteille (pour boissons)
  • Certificat de vente libre
  • Echantillon de l’étiquette originale
  • Echantillon de l’étiquette chinoise
  • Certificat d’inspection.

Cette liste de documents non exhaustive ne sera examinĂ©e qu’aprĂšs l’arrivĂ©e des produits importĂ©s vers la Chine. C’est pourquoi, vous devez vous assurer que tous vos documents sont authentiques et durement complĂ©tĂ©s afin d’éviter tout retard et coĂ»t de stockage.

Afin de faciliter les Ă©changes, il est possible d’accĂ©der via le site web, aux codes du SystĂšme HarmonisĂ© (HS code), systĂšme international utilisĂ©s dans le monde et notamment par la douane chinoise pour vĂ©rifier la catĂ©gorie de vos produits, les taux d’imposition, la documentation, les licences et les exigences en matiĂšre d’essais.

Composition d’un HS code

3Ăšme Étape : S’assurer de la conformitĂ© de l’étiquetage :

La Chine exige que tous ses produits alimentaires importés soient étiquetés en caractÚre chinois simplifié afin de faciliter la compréhension et le dédouanement, mais doivent également faire mention de :

 

  • Nom standard de la denrĂ©e alimentaire
  • Liste des ingrĂ©dients en pourcentage
  • Noms et adresses des fabricants, agents locaux ou distributeurs
  • Date de production, date de consommation suggĂ©rĂ©e, date de pĂ©remption et guide pour le stockage
  • Pays d’origine
  • CatĂ©gorie de qualitĂ©
  • Code de norme nationale / norme industrielle pour la production
  • Contenus spĂ©ciaux

Pour davantage d’informations, les rĂšgles communes Ă  l’étiquetage des aliments prĂ©-emballĂ©s en Chine, GB7718-2011, spĂ©cifient les exigences d’étiquetage sur la disposition et le contenu des aliments prĂ©-emballĂ©s.

Toute Ă©tiquette doit ĂȘtre approuvĂ©e par le Service d’Inspection et de Quarantaine (CIQS). Puisque qu’en Chine les normes d’étiquettes sont sujettes Ă  changement, il est prĂ©fĂ©rable de solliciter l’avis de professionnels compĂ©tents afin de s’assurer de la conformitĂ© des Ă©tiquettes actualisĂ©es.

Conseil SINO : En plus de s’assurer que l’étiquetage des produits soit conforme Ă  la rĂ©glementation chinoise, il est Ă©galement nĂ©cessaire d’évaluer l’emballage du point de vue du consommateur et du marchĂ©. Par exemple, vous devrez considĂ©rer s’il est prĂ©fĂ©rable de couvrir les emballages existants avec une nouvelle Ă©tiquette, ainsi que la façon dont vos concurrents redĂ©finissent leur Ă©tiquetage pour obtenir un avantage concurrentiel avec les consommateurs sur le marché ». Arnaud lebavier, Manager import SINO Shipping.

4Ăšme Ă©tape : L’inspection sanitaire des denrĂ©es alimentaires et le dĂ©douanement par la CIQ :

Une fois entrĂ©e en Chine, les denrĂ©es alimentaires sont inspectĂ©es par les agents des douanes afin de vĂ©rifier les documents d’expĂ©dition et les exigences d’étiquetage adĂ©quats. Le certificat sanitaire CIQ n’est dĂ©livrĂ© uniquement si tous les documents sont soumis. Ce certificat doit ĂȘtre dĂ©livrĂ© pour chaque envoi de marchandise.

S’il manque ne serait – ce qu’un document Ă  l’expĂ©dition et que cette derniĂšre se retrouve saisie par la douane, vous pouvez soit fournir une dĂ©claration de la CIQ soit apporter les documents manquants. Pour obtenir une dĂ©claration de la CIQ, vous devez soumettre les documents suivants : votre licence d’importation, votre licence commerciale, votre dĂ©claration de conformitĂ© de sĂ©curitĂ©, votre certificat de quota, une introduction Ă  votre entreprise et des informations dĂ©taillĂ©es sur la marchandise.

En outre, le processus est beaucoup plus complexe lorsqu’il s’agit de votre premiĂšre exportation de produits alimentaires bien que la procĂ©dure soit assouplie Ă  la suite d’exportations successives. Pour autant, les fonctionnaires de l’AQSIQ peuvent toujours inspecter les Ă©tiquettes et les Ă©chantillons lors des prochaines expĂ©ditions.

La Chine permet Ă  de nombreux exportateurs alimentaires internationaux d’entrer dans un marchĂ© de taille consĂ©quent et rentable. NĂ©anmoins, le fonctionnement chinois en matiĂšre d’importation de denrĂ©es alimentaires et de boissons peut s’avĂ©rer assez difficile Ă  comprendre pour les exportateurs la toute premiĂšre fois en raison de son systĂšme compartimentĂ© et localisĂ©. Tout d’abord, de par l’étendue gĂ©ographique du pays, l’exportation en chine vers diffĂ©rents lieux exige de procĂ©der avec prĂ©caution afin d’éviter tout Ă©chec d’ordre administratif.

Conseil SINO : C’est pourquoi, suivre les Ă©tapes Ă©numĂ©rĂ©es prĂ©cĂ©demment peut vous permettre de rendre le processus plus clair et efficace. De plus, solliciter l’avis et les conseils de consultants SINO Shipping compĂ©tents dans le domaine de l’alimentation et des boissons assurera le succĂšs de votre entreprise dans l’un des marchĂ©s de consommation les plus importants au monde.

N’attendez pas, contactez un expert SINO Shipping si vous avez la moindre question:

2/ RĂšgles gĂ©nĂ©rales sur l’étiquetage des aliments prĂ©emballĂ©s

En vertu des RĂšgles gĂ©nĂ©rales sur l’étiquetage des denrĂ©es alimentaires prĂ©emballĂ©es (GB7718) mises en Ɠuvre le 1er octobre 2005, les entreprises de production sont tenues de fournir des informations sur la qualitĂ© (y compris la sĂ©curitĂ©) de leurs produits alimentaires. Les RĂšgles gĂ©nĂ©rales stipulent que les informations suivantes doivent figurer sur l’étiquette de l’aliment : nom de l’aliment, liste des ingrĂ©dients, contenu net, contenu de la matiĂšre sĂšche, contenu des matiĂšres solides, nom et adresse du fabricant, date de fabrication ou emballage, date d’expiration et numĂ©ro de produit standard.

2.1 Conditions de base

La langue utilisĂ©e dans l’étiquetage des aliments doit ĂȘtre le chinois standard. Le pinyin chinois peut ĂȘtre utilisĂ© en mĂȘme temps mais l’orthographe doit ĂȘtre correcte et la taille de la police ne doit pas ĂȘtre plus grande que les caractĂšres chinois correspondants. La langue minoritaire ou Ă©trangĂšre peut Ă©galement ĂȘtre utilisĂ©e en mĂȘme temps mais doit ĂȘtre une traduction correcte du chinois et la taille de la police ne doit pas ĂȘtre plus grande que les caractĂšres chinois correspondants.

Tous les Ă©crits, symboles et graphiques utilisĂ©s doivent ĂȘtre directs et faciles Ă  comprendre, et leur couleur doit ĂȘtre en contraste avec la couleur de fond. L’étiquette de l’aliment ne doit pas ĂȘtre dĂ©tachĂ©e du rĂ©cipient. Les unitĂ©s de mesure utilisĂ©es sur l’étiquette de l’aliment doivent ĂȘtre conformes aux unitĂ©s de mesure rĂ©glementaires adoptĂ©es par le continent.

2.2 Contenu obligatoire

Nom du produit

Si les fabricants peuvent utiliser le nom de la marque sur l’étiquette de l’aliment, ils doivent Ă©galement indiquer le nom de l’aliment tel que stipulĂ© dans normes nationales ou normes de l’industrie dans les positions Ă  proximitĂ©. En l’absence de normes nationales ou de normes industrielles, le nom commun ou le nom gĂ©nĂ©rique du produit alimentaire qui peut reflĂ©ter les caractĂ©ristiques rĂ©elles de l’aliment et ne pas induire le consommateur en erreur ou le confondre doit ĂȘtre montrĂ©.

Particularités du fabricant et du distributeur

Selon les rĂšgles gĂ©nĂ©rales, les caractĂ©ristiques de l’entreprise de production alimentaire doivent figurer sur l’étiquette de l’aliment. Les produits alimentaires indiquant simplement la ville ou le comtĂ© oĂč l’usine est situĂ©e sont considĂ©rĂ©s comme non conformes. Farine de blĂ©, riz, amidon de maĂŻs, sucre blanc, glaçage au sucre blanc, sel de table, feuilles de thĂ©, champignons sĂ©chĂ©s, denrĂ©es alimentaires Ă  effet mĂ©dicinal (comme le goji chinois), etc., produits et conditionnĂ©s sur le continent doivent indiquer le nom et l’adresse dĂ©taillĂ©e de l’unitĂ© de production, d’emballage, de rĂ©-emballage ou de distribution. Produits transformĂ©s en vrac (par ex. Huile comestible, lait en poudre, vin, etc.) importĂ©s de l’étranger et rĂ©emballĂ©s sur le continent doivent indiquer le nom et l’adresse de l’unitĂ© de rĂ©emballage sur le continent ainsi que le nom du pays d’origine.

Liste des ingrédients

A part les produits alimentaires avec un seul ingrĂ©dient, tous les autres produits alimentaires doivent ĂȘtre marquĂ©s avec un tableau d’ingrĂ©dients sur leur Ă©tiquette sous la rubrique « IngrĂ©dients » ou « Tableau des ingrĂ©dients », Ă©numĂ©rant tous les ingrĂ©dients par ordre dĂ©croissant de quantitĂ©. Si un ingrĂ©dient est un ingrĂ©dient composĂ© de deux ou plusieurs substances, le nom de l’ingrĂ©dient composĂ© doit ĂȘtre indiquĂ© dans le tableau des ingrĂ©dients et ses substances principales doivent ĂȘtre Ă©numĂ©rĂ©es par ordre dĂ©croissant en termes de quantitĂ© entre parenthĂšses

Conseil SINO : Pour les Ă©dulcorants, les conservateurs et les colorants, leurs noms rĂ©els doivent ĂȘtre indiquĂ©s. Pour les matĂ©riaux d’emballage comestibles (par exemple les capsules, les emballages de bonbons de papier de riz), leurs ingrĂ©dients primaires doivent Ă©galement figurer dans le tableau des ingrĂ©dients.

Contenu net

Le contenu net doit ĂȘtre marquĂ© sur la mĂȘme surface de l’emballage que le nom

de ’aliment. Les aliments liquides doivent ĂȘtre indiquĂ©s en termes de volume ; les aliments solides doivent ĂȘtre indiquĂ©s en termes de masse ; les aliments semi-solides doivent ĂȘtre indiquĂ©s en termes de masse ou de volume. Pour les rĂ©cipients contenant Ă  la fois des aliments solides et liquides (p.ex. des poires en conserve dans de l’eau sucrĂ©e), la teneur en matiĂšre sĂšche (matiĂšre solide) doit ĂȘtre indiquĂ©e en termes de masse ou de fraction de masse.

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Date de fabrication et date de péremption

La date de fabrication est la date d’entrĂ©e en usine du produit alimentaire lors de la production et de l’inspection rĂ©ussie par le fabricant. Pour les boissons glacĂ©es (par exemple les sucettes glacĂ©es et les glaces), la date de fabrication doit ĂȘtre indiquĂ©e sur la boĂźte d’emballage externe (carton). Les RĂšgles gĂ©nĂ©rales exigent que la plupart des produits alimentaires indiquent clairement leur date de pĂ©remption. Toutefois, pour les boissons alcoolisĂ©es contenant 10% d’alcool ou plus, le vinaigre comestible, le sel de table, le glutamate mono sodique, le sucre alimentaire solide, etc., qui ne se dĂ©tĂ©riorent pas facilement, il n’est pas nĂ©cessaire d’indiquer la date de pĂ©remption.

Numéro de produit standard

Les aliments prĂ©emballĂ©s fabriquĂ©s et vendus sur le continent (Ă  l’exclusion des aliments prĂ©emballĂ©s importĂ©s) doivent indiquer sur leur emballage le code et le numĂ©ro de sĂ©rie de la norme nationale, de la norme industrielle, de la norme locale ou de la norme entreprise. Le marquage d’une norme plus Ă©levĂ©e ou une prĂ©sentation erronĂ©e de la norme adoptĂ©e entraĂźnera l’interdiction du marchĂ© du produit alimentaire concernĂ©.

Marquage des aliments génétiquement modifiés

Les produits alimentaires soumis aux mesures d’administration de l’étiquetage des produits agricoles gĂ©nĂ©tiquement modifiĂ©s publiĂ©s par le ministĂšre de l’Agriculture doivent indiquer sur leurs Ă©tiquettes qu’ils sont des aliments gĂ©nĂ©tiquement modifiĂ©s. Des exemples comprennent la poudre de soja, l’huile de soja, l’huile de maĂŻs, l’amidon de maĂŻs, l’huile de colza, le colza, la tomate fraĂźche et la sauce tomate.

Le contenu suivant peut ne pas apparaĂźtre sur l’étiquette de l’aliment :
  1. affirmant explicitement ou implicitement que le produit peut prévenir ou guérir la maladie ;
  2. Pour les aliments non-santé, affirmant explicitement ou implicitement que le produit a des effets bénéfiques sur la santé ;
  3. décrire ou introduire les produits alimentaires de maniÚre trompeuse ou trompeuse ;
  4. Contenu du manuel du produit joint qui ne peut ĂȘtre prouvĂ© ;
  5. Tout libellé ou dessin irrespectueux de la coutume nationale ou discriminatoire ;
  6. Drapeau national, emblĂšme national ou note du renminbi ;
  7. Autres contenus interdits par les lois, les rĂšglements et les normes de produits.

En plus des donnĂ©es nutritionnelles ci-dessus, l’étiquette nutritionnelle peut Ă©galement contenir une liste de graisses saturĂ©es (acides), de cholestĂ©rol, de sucre, de tissus alimentaires, de vitamines et de minĂ©raux.

Une revendication de contenu se rĂ©fĂšre Ă  la revendication des niveaux de contenu de l’énergie ou des Ă©lĂ©ments nutritifs du produit alimentaire. Les libellĂ©s de telles revendications comprennent « contenir », « haut », « bas » ou « non ». Une allĂ©gation de comparaison fait rĂ©fĂ©rence Ă  l’allĂ©gation de comparaison avec la teneur en Ă©lĂ©ments nutritifs ou la valeur Ă©nergĂ©tique de produits alimentaires similaires bien connus du consommateur.

Les libellĂ©s de ces revendications comprennent « plus » ou « moins ». Une allĂ©gation de fonction nutritive fait rĂ©fĂ©rence Ă  l’affirmation selon laquelle certains nutriments ont pour fonction de maintenir la croissance, le dĂ©veloppement et la physiologie normaux de l’ĂȘtre humain.

Les aliments prĂ©emballĂ©s suivants peuvent ĂȘtre exemptĂ©s de l’indication nutritionnelle :
  1. Produits alimentaires dont le volume de consommation quotidien est inférieur à 10 g ou 10 ml ;
  2. Viande crue emballée, poisson cru, légumes crus et fruits ;
  3. produits alimentaires dont la surface totale emballée est inférieure à 100 cm2 ;
  4. Produits alimentaires préparés et vendus sur place ;
  5. Produits alimentaires ayant une teneur en alcool de plus de 0,5% ;
  6. D’autres produits alimentaires stipulĂ©s par des lois, des rĂšglements administratifs ou des normes alimentaires que l’étiquetage n’est pas requis.
Pour plus d’information, vous pouvez visitez directement le site suivant : Douanes Chinoises.
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Jean Perri

Jean Perri est un expert de la logistique internationale, avec une maitrise complÚte du transport maritime, aérien et ferroviaire.

Il publie des vidĂ©os rĂ©guliĂšrement sur la Chaine Youtube de Sino Sourcing, n’hĂ©sitez pas Ă  vous abonner.

Jean est aussi un formateur et un coach rĂ©putĂ© et propose un programme d’accompagnement pour les importateurs: https://sino-sourcing.fr/limitless-sourcing

Francophone, Anglophone et Sinophone, Jean étudia la logistique/supply chain à la prestigieuse université de Shanghai.

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