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🏅Importer denrĂ©e alimentaire en Chine [2020]

Exporter de l’alimentation en Chine – Quelles sont les Ă©tapes Ă  suivre ?

 

En termes de rĂ©glementation alimentaire, la Chine a mis en place un systĂšme qui repose sur diffĂ©rents niveaux et dont le but principal est de prĂ©server une sĂ©curitĂ© et une qualitĂ© de ces produits importĂ©s. NĂ©anmoins, chaque annĂ©e, l’État chinois renvoie voir, dĂ©truit une grande majoritĂ© de ces denrĂ©es alimentaires importĂ©es en raison d’une non-conformitĂ© et/ou d’une irrĂ©gularitĂ© dans leur qualitĂ©.

 

ConsĂ©quence ? Dans le cas d’une infraction considĂ©rable, la licence d’importation octroyĂ©e aux entreprises peut leur ĂȘtre retirĂ©e, ce qui les exclurait des Ă©changes commerciaux Ă  venir. C’est donc une perte colossale aussi bien pour les entreprises qui importent que celles qui exportent.

C’est pourquoi, il est essentiel que les entreprises se tiennent au courant des derniĂšres rĂ©glementations alimentaires afin d’assurer une conformitĂ© dans leurs produits sans pour autant nĂ©gliger l’aspect Ă©conomique de cet Ă©change commercial.

 

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1/ La rĂ©glementation chinoise en matiĂšre d’importation

 

En fonction du type d’aliments importĂ©s, les rĂšgles peuvent changer et ĂȘtre mises en application de diffĂ©rentes maniĂšres selon les ports, bureaux et agents individuels. Dans ces conditions, il est vivement conseillĂ© aux entreprises de collaborer avec des partenaires de confiance mais Ă©galement de prĂȘter attention aussi bien au budget qu’au temps accordĂ© afin de prĂ©venir ces imprĂ©vus.

Afin d’aider les entreprises qui souhaiteraient exporter leurs produits vers la Chine, voici la liste des rùgles et lois communes à connaütre :

  • La loi sur la salubritĂ© des aliments
  • La loi sur l’inspection des produits d’importation et d’exportation
  • Les rĂšglements sur les importateurs et les exportateurs d’aliments importĂ©s et les importations et les exportations de lois de quarantaine pour animaux et plantes, entre autres.

 

1Ăšre Ă©tape : S’enregistrer auprĂšs de la CAA:

 

Dans la mesure oĂč vous ĂȘtes fabricant et exportateur Ă  l’international, il est nĂ©cessaire de s’inscrire auprĂšs des organismes accrĂ©ditĂ©s tel que L’administration de Certification et d’AccrĂ©ditation (CAA) de l’état dans le cas oĂč l’aliment exportĂ© serait dans « la liste des importations Alimentaires soumises Ă  l’inscription d’entreprise ». Certains aliments comme la viande et les produits alimentaires de santĂ© sont soumis Ă  certaines conditions et nĂ©cessitent une inscription complĂ©mentaire valable 4 ans et extensible si besoin.

2Ăšme Ă©tape : Les licences de prĂ© – importation & la liste des documents Ă  fournir dans sa totalitĂ©:

 

En ce qui concerne les licences de prĂ© – importation, il n’est pas nĂ©cessaire d’en possĂ©der pour exporter en Chine. NĂ©anmoins, il existe quelques exceptions notamment pour l’importation de produits laitiers ou de volailles, pour lesquels il vous faudra obtenir la licence d’importation automatique (« Automatic Import License ») dĂ©livrĂ©e par le MinistĂšre du commerce.

 

En outre, si vous souhaitez obtenir le certificat de quotas tarifaires pour les produits agricoles, il vous faut exporter des denrĂ©es soumis Ă  des contingents tarifaires d’importation tels que le maĂŻs, le sucre, le blĂ© ou encore le riz.

En rĂšgle gĂ©nĂ©rale, la documentation exigĂ©e pas la Chine en matiĂšre d’importations de produits alimentaires est trĂšs stricte et complexe. Avant d’expĂ©dier votre marchandise alimentaire, il est obligatoire de fournir des documents sur la qualitĂ©, la mise en quarantaine, l’origine et le contrĂŽle des importations des produits, une liste dĂ©taillĂ©e des emballages et une description du matĂ©riel d’emballage ainsi que d’autres documents supplĂ©mentaires.

Bien que les exigences administratives varient selon les produits et les catégories de produits, vous pouvez préparer les documents suivants pour importer des produits alimentaires en Chine :

  • Facture commerciale
  • Une liste dĂ©taillĂ©e d’emballages
  • Connaissement
  • Certificat d’exportation du pays d’origine
  • Certificat d’hygiĂšne / santĂ©
  • Certificat de mise en bouteille (pour boissons)
  • Certificat de vente libre
  • Echantillon de l’étiquette originale
  • Echantillon de l’étiquette chinoise
  • Certificat d’inspection.

Cette liste de documents non exhaustive ne sera examinĂ©e qu’aprĂšs l’arrivĂ©e des produits importĂ©s vers la Chine. C’est pourquoi, vous devez vous assurer que tous vos documents sont authentiques et durement complĂ©tĂ©s afin d’éviter tout retard et coĂ»t de stockage.

3Ăšme Étape : S’assurer de la conformitĂ© de l’étiquetage :

 

La Chine exige que tous ses produits alimentaires importés soient étiquetés en caractÚre chinois simplifié afin de faciliter la compréhension et le dédouanement, mais doivent également faire mention de :

 

  • Nom standard de la denrĂ©e alimentaire
  • Liste des ingrĂ©dients en pourcentage
  • Noms et adresses des fabricants, agents locaux ou distributeurs
  • Date de production, date de consommation suggĂ©rĂ©e, date de pĂ©remption et guide pour le stockage
  • Pays d’origine
  • CatĂ©gorie de qualitĂ©
  • Code de norme nationale / norme industrielle pour la production
  • Contenus spĂ©ciaux

Pour davantage d’informations, les rĂšgles communes Ă  l’étiquetage des aliments prĂ©-emballĂ©s en Chine, GB7718-2011, spĂ©cifient les exigences d’étiquetage sur la disposition et le contenu des aliments prĂ©-emballĂ©s.

Toute Ă©tiquette doit ĂȘtre approuvĂ©e par le Service d’Inspection et de Quarantaine (CIQS). Puisque qu’en Chine les normes d’étiquettes sont sujettes Ă  changement, il est prĂ©fĂ©rable de solliciter l’avis de professionnels compĂ©tents afin de s’assurer de la conformitĂ© des Ă©tiquettes actualisĂ©es.

4Ăšme Ă©tape : L’inspection sanitaire des denrĂ©es alimentaires et le dĂ©douanement par la CIQ :

 

Une fois entrĂ©e en Chine, les denrĂ©es alimentaires sont inspectĂ©es par les agents des douanes afin de vĂ©rifier les documents d’expĂ©dition et les exigences d’étiquetage adĂ©quats. Le certificat sanitaire CIQ n’est dĂ©livrĂ© uniquement si tous les documents sont soumis. Ce certificat doit ĂȘtre dĂ©livrĂ© pour chaque envoi de marchandise.

 

S’il manque ne serait – ce qu’un document Ă  l’expĂ©dition et que cette derniĂšre se retrouve saisie par la douane, vous pouvez soit  fournir une dĂ©claration de la CIQ soit apporter les documents manquants. Pour obtenir une dĂ©claration de la CIQ, vous devez soumettre les documents suivants : votre licence d’importation, votre licence commerciale, votre dĂ©claration de conformitĂ© de sĂ©curitĂ©, votre certificat de quota, une introduction Ă  votre entreprise et des informations dĂ©taillĂ©es sur la marchandise.

En outre, le processus est beaucoup plus complexe lorsqu’il s’agit de votre premiĂšre exportation de produits alimentaires bien que la procĂ©dure soit assouplie Ă  la suite d’exportations successives. Pour autant, les fonctionnaires de l’AQSIQ peuvent toujours inspecter les Ă©tiquettes et les Ă©chantillons lors des prochaines expĂ©ditions.

La Chine permet Ă  de nombreux exportateurs alimentaires internationaux d’entrer dans un marchĂ© de taille consĂ©quent et rentable. NĂ©anmoins, le fonctionnement chinois en matiĂšre d’importation de denrĂ©es alimentaires et de boissons peut s’avĂ©rer assez difficile Ă  comprendre pour les exportateurs la toute premiĂšre fois en raison de son systĂšme compartimentĂ© et localisĂ©. Tout d’abord, de par l’étendue gĂ©ographique du pays, l’exportation en chine vers diffĂ©rents lieux exige de procĂ©der avec  prĂ©caution afin d’éviter tout Ă©chec d’ordre administratif.

2/ RĂšgles gĂ©nĂ©rales sur l’étiquetage des aliments prĂ©emballĂ©s

 

En vertu des RĂšgles gĂ©nĂ©rales sur l’étiquetage des denrĂ©es alimentaires prĂ©emballĂ©es (GB7718) mises en Ɠuvre le 1er octobre 2005, les entreprises de production sont tenues de fournir des informations sur la qualitĂ© (y compris la sĂ©curitĂ©) de leurs produits alimentaires. Les RĂšgles gĂ©nĂ©rales stipulent que les informations suivantes doivent figurer sur l’étiquette de l’aliment : nom de l’aliment, liste des ingrĂ©dients, contenu net, contenu de la matiĂšre sĂšche, contenu des matiĂšres solides, nom et adresse du fabricant, date de fabrication ou emballage, date d’expiration et numĂ©ro de produit standard.

 

2.1 Conditions de base

 

La langue utilisĂ©e dans l’étiquetage des aliments doit ĂȘtre le chinois standard. Le pinyin chinois peut ĂȘtre utilisĂ© en mĂȘme temps mais l’orthographe doit ĂȘtre correcte et la taille de la police ne doit pas ĂȘtre plus grande que les caractĂšres chinois correspondants. La langue minoritaire ou Ă©trangĂšre peut Ă©galement ĂȘtre utilisĂ©e en mĂȘme temps mais doit ĂȘtre une traduction correcte du chinois et la taille de la police ne doit pas ĂȘtre plus grande que les caractĂšres chinois correspondants.

2.2 Contenu obligatoire

 

Nom du produit

 

Si les fabricants peuvent utiliser le nom de la marque sur l’étiquette de l’aliment, ils doivent Ă©galement indiquer le nom de l’aliment tel que stipulĂ© dans normes nationales ou normes de l’industrie dans les positions Ă  proximitĂ©. En l’absence de normes nationales ou de normes industrielles, le nom commun ou le nom gĂ©nĂ©rique du produit alimentaire qui peut reflĂ©ter les caractĂ©ristiques rĂ©elles de l’aliment et ne pas induire le consommateur en erreur ou le confondre doit ĂȘtre montrĂ©.

 

Particularités du fabricant et du distributeur

 

Selon les rĂšgles gĂ©nĂ©rales, les caractĂ©ristiques de l’entreprise de production alimentaire doivent figurer sur l’étiquette de l’aliment. Les produits alimentaires indiquant simplement la ville ou le comtĂ© oĂč l’usine est situĂ©e sont considĂ©rĂ©s comme non conformes. Farine de blĂ©, riz, amidon de maĂŻs, sucre blanc, glaçage au sucre blanc, sel de table, feuilles de thĂ©, champignons sĂ©chĂ©s, denrĂ©es alimentaires Ă  effet mĂ©dicinal (comme le goji chinois), etc., produits et conditionnĂ©s sur le continent doivent indiquer le nom et l’adresse dĂ©taillĂ©e de l’unitĂ© de production, d’emballage, de rĂ©-emballage ou de distribution. Produits transformĂ©s en vrac (par ex. Huile comestible, lait en poudre, vin, etc.) importĂ©s de l’étranger et rĂ©emballĂ©s sur le continent doivent indiquer le nom et l’adresse de l’unitĂ© de rĂ©emballage sur le continent ainsi que le nom du pays d’origine.

 

Liste des ingrédients

 

A part les produits alimentaires avec un seul ingrĂ©dient, tous les autres produits alimentaires doivent ĂȘtre marquĂ©s avec un tableau d’ingrĂ©dients sur leur Ă©tiquette sous la rubrique « IngrĂ©dients » ou « Tableau des ingrĂ©dients », Ă©numĂ©rant tous les ingrĂ©dients par ordre dĂ©croissant de quantitĂ©. Si un ingrĂ©dient est un ingrĂ©dient composĂ© de deux ou plusieurs substances, le nom de l’ingrĂ©dient composĂ© doit ĂȘtre indiquĂ© dans le tableau des ingrĂ©dients et ses substances principales doivent ĂȘtre Ă©numĂ©rĂ©es par ordre dĂ©croissant en termes de quantitĂ© entre parenthĂšses

Contenu net

Le contenu net doit ĂȘtre marquĂ© sur la mĂȘme surface de l’emballage que le nom

de reglementation etiquette chinel’aliment. Les aliments liquides doivent ĂȘtre indiquĂ©s en termes de volume ; les aliments solides doivent ĂȘtre indiquĂ©s en termes de masse ; les aliments semi-solides doivent ĂȘtre indiquĂ©s en termes de masse ou de volume. Pour les rĂ©cipients contenant Ă  la fois des aliments solides et liquides (p.ex. des poires en conserve dans de l’eau sucrĂ©e), la teneur en matiĂšre sĂšche (matiĂšre solide) doit ĂȘtre indiquĂ©e en termes de masse ou de fraction de masse.

 

Date de fabrication et date de péremption

 

La date de fabrication est la date d’entrĂ©e en usine du produit alimentaire lors de la production et de l’inspection rĂ©ussie par le fabricant. Pour les boissons glacĂ©es (par exemple les sucettes glacĂ©es et les glaces), la date de fabrication doit ĂȘtre indiquĂ©e sur la boĂźte d’emballage externe (carton). Les RĂšgles gĂ©nĂ©rales exigent que la plupart des produits alimentaires indiquent clairement leur date de pĂ©remption. Toutefois, pour les boissons alcoolisĂ©es contenant 10% d’alcool ou plus, le vinaigre comestible, le sel de table, le glutamate mono sodique, le sucre alimentaire solide, etc., qui ne se dĂ©tĂ©riorent pas facilement, il n’est pas nĂ©cessaire d’indiquer la date de pĂ©remption.

 

Numéro de produit standard

 

Les aliments prĂ©emballĂ©s fabriquĂ©s et vendus sur le continent (Ă  l’exclusion des aliments prĂ©emballĂ©s importĂ©s) doivent indiquer sur leur emballage le code et le numĂ©ro de sĂ©rie de la norme nationale, de la norme industrielle, de la norme locale ou de la norme entreprise. Le marquage d’une norme plus Ă©levĂ©e ou une prĂ©sentation erronĂ©e de la norme adoptĂ©e entraĂźnera l’interdiction du marchĂ© du produit alimentaire concernĂ©.

 

Marquage des aliments génétiquement modifiés

 

Les produits alimentaires soumis aux mesures d’administration de l’étiquetage des produits agricoles gĂ©nĂ©tiquement modifiĂ©s publiĂ©s par le ministĂšre de l’Agriculture doivent indiquer sur leurs Ă©tiquettes qu’ils sont des aliments gĂ©nĂ©tiquement modifiĂ©s. Des exemples comprennent la poudre de soja, l’huile de soja, l’huile de maĂŻs, l’amidon de maĂŻs, l’huile de colza, le colza, la tomate fraĂźche et la sauce tomate.

En plus des donnĂ©es nutritionnelles ci-dessus, l’étiquette nutritionnelle peut Ă©galement contenir une liste de graisses saturĂ©es (acides), de cholestĂ©rol, de sucre, de tissus alimentaires, de vitamines et de minĂ©raux.

Une revendication de contenu se rĂ©fĂšre Ă  la revendication des niveaux de contenu de l’énergie ou des Ă©lĂ©ments nutritifs du produit alimentaire. Les libellĂ©s de telles revendications comprennent « contenir », « haut », « bas » ou « non ». Une allĂ©gation de comparaison fait rĂ©fĂ©rence Ă  l’allĂ©gation de comparaison avec la teneur en Ă©lĂ©ments nutritifs ou la valeur Ă©nergĂ©tique de produits alimentaires similaires bien connus du consommateur.

Les libellĂ©s de ces revendications comprennent « plus » ou « moins ». Une allĂ©gation de fonction nutritive fait rĂ©fĂ©rence Ă  l’affirmation selon laquelle certains nutriments ont pour fonction de maintenir la croissance, le dĂ©veloppement et la physiologie normaux de l’ĂȘtre humain.

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