L’une des choses les plus importantes à garder à l’esprit lorsqu’on importe des produits est la suivante : vous êtes responsables de tous les aspects de votre produit. Cela implique le respect de toutes les réglementations spécifiques, et plus important encore, la responsabilité en cas de problème lié à votre produit.
Il est important de rappeler que SINO Shipping n’est en aucun cas juriste de métier. Cependant, l’expérience acquise au fil des années a permis d’acquérir de véritables connaissances en la matière.
En ce qui concerne la responsabilité produit, c’est évidemment fonction du type de produit en question. Il est donc très difficile de donner des conseils généraux.
Ce dernier point ne doit pas être pris à la légère. Imaginons que quelqu’un, disons qu’elle s’appelle Marie, soit en train d’utiliser votre étrier de cheval importé de Shenzhen lorsque celui-ci se casse violemment. Marie, totalement surprise, est entraîné dans une chute et se brise accidentellement le cou. Devinez vers qui l’avocat de Marie va engager des poursuites et réclamer des dommages et intérêts ?
Nous espérons que ce guide vous informe sur les risques d’importation et vous évite de faire des erreurs aux lourdes conséquences ; Nous vous souhaitons une très bonne lecture !
SOMMAIRE (cliquez sur la partie qui vous intéresse)
La responsabilité produit ou comment se couvrir contre le risque lorsqu’on importe sous étiquetage privé.
De quoi êtes-vous responsable ?
Remarque Sino : Il existe 3 cas de figure pour lesquels vous pouvez être tenu responsable de votre produit :
- Il y a un défaut de fabrication sur votre produit.
- Il y un défaut de design sur votre produit.
- Vous n’avez pas su prévenir l’utilisateur des dangers de votre produit (étiquetage du produit).
Un défaut de fabrication implique qu’il n’y ait aucun problème intrinsèque avec les vélos que vous importez depuis la Chine, simplement, le fabricant a oublié de fixer les freins sur cet article précis.
Un défaut de conception serait le cas où votre lampe-torche prendrait subitement feu.
Vous êtes responsables dans les deux cas, la différence sémantique n’est donc pas vraiment applicable. Cependant, par souci pratique, si vous importez sous étiquetage privé un article qui ressemble à une réplique/copie d’un produit existant en vente depuis des années, la probabilité d’avoir un défaut de conception est moindre que d’avoir un défaut mécanique.
Le troisième type de responsabilité potentielle (le plus facile à éviter) est celui de l’étiquetage privé d’un produit et de faillir à prévenir les consommateurs des dangers non-évidents qui résultent de l’utilisation appropriée du produit.
Dans le cas d’un sèche-cheveux, il est généralement mentionné de le « garder au sec et hors de l’eau » étant donné que l’utilisation la plus courante se fera dans la salle de bain (où il y a de l’eau à proximité), et qu’il n’est pas évident pour tout le monde qu’il y a un risque d’électrocution.
Votre télévision n’aura pas telle mise en garde étant donné que l’utilisation normale ne contient pas d’exposition à l’eau.
L’utilisation prévue et l’utilisation courante est une distinction intéressante dans la mesure où c’est le consommateur qui la définit et non le fabricant.
Les producteurs de bain de bouche savent que des personnes boivent leur produit à des fins d’ébriété et de grandes marques comme Listerine et autres ont toujours des mises en garde pour éviter que les gens ne boivent leur produit, même si le produit n’a jamais été vendu pour concurrencer le Gin Tonic…
Le saviez-vous ? Les jouets pour enfants et les dispositifs médicaux sont des produits particulièrement sensibles à la responsabilité produit.
- Pour savoir comment importer des jouets en UE en toute sécurité avec la norme EN 71, cliquez ici.
- Pour savoir comment importer sans encombre et avec la documentation adéquate des dispositifs médicaux depuis la Chine, cliquez ici.
De quoi n’êtes-vous pas responsable ?
Dans le monde hyper-litigieux dans lequel nous vivons, il n’existe pas grand-chose pour lequel vous ne pouvez pas être tenu responsable. Cependant, il existe tout de même quelques domaines pour lesquels vous ne pourrez être accusé.
Info Sino : Ce pourquoi vous ne pouvez être tenu responsable :
- Utilisation non-prévue ou non-courante du produit.
- Connaissance élémentaire des dangers du produit.
Vous ne devez pas avertir l’utilisateur de toutes les utilisations les plus débiles qui peuvent exister (vous ne parviendrez pas à toutes les anticiper, l’imbécilité humaine ne connaît pas de limites).
Pas besoin de prévenir contre le risque de se casser un ongle en mettant sa main dans un mixeur. Ce n’est absolument pas l’utilisation normale et jamais le produit n’a été vendu à des fins de manucure.
Quand les dangers potentiels d’un produit relèvent du bon sens et de connaissances élémentaires, il est inutile de faire des mises en garde. Les couteaux en sont un parfait exemple.
Les fabricants n’ont absolument aucune obligation de prévenir de la dangerosité d’un couteau.
Bien évidemment, comme tout consommateur de café qui a déjà acheté un café où il est inscrit sur le gobelet « Café chaud », vous savez que les fabricants ont fait l’hypothèse que l’humanité est en pleine décadence intellectuelle. D’un point de vue légal, faire la même hypothèse ne semble pas si fou.
Comment vous couvrir contre les risques de défaut de fabrication et de conception
Il existe plein de moyens faciles et économiques pour limiter les défauts potentiels sur votre produit.
Les stratégies présentées ci-dessous peuvent être utilisées aussi bien par l’importateur de quelques centaines d’euros de marchandise que le méga-importateur de plusieurs milliers d’euros de produit.
Conseils SINO :
- Évitez les produits intrinsèquement dangereux.
- Utilisez les étiquettes d’avertissement sur vos produits et inspirez-vous de vos concurrents.
- Identifiez précisément de quel matériau est constitué chaque composant.
- Faites appel à des agences d’inspection indépendantes.
- Souscrivez à une assurance fournisseur
- Cherchez à obtenir la certification ISO
La façon la plus simple de vous couvrir contre le risque de responsabilité produit est d’éviter les plus produits intrinsèquement dangereux.
Les produits simples, peu compliqués, avec des risques limités de blessure lors de son utilisation sont indicateurs d’un tel produit.
Une table de salle à manger ou bien des housses pour sièges de voiture sont des exemples de produit à faible risque.
Le tristement célèbre hoverboard et le fiasco de sa responsabilité produit qui a suivi est l’exemple typique d’un produit intrinsèquement dangereux et hautement complexe. Les ingrédients parfaits d’une responsabilité produit annoncée.
Vous devez étiqueter vos produits intelligemment (de nombreux fournisseurs seront contents de vous offrir des étiquettes d’avertissement gratuitement).
La meilleure façon de déterminer quels avertissements inclure est d’observer ce que font vos concurrents.
Essayez de trouver des copies de leur manuel d’utilisation qui contiendront sûrement un récapitulatif de toutes les mises en garde à la fin (mettez ces instructions directement sur votre produit, pas juste sur le manuel).
Même si les défauts de fabrication sont plus fréquents que les défauts de conception quand on importe sous étiquetage privé un produit existant, les défauts de conception sont susceptibles d’arriver lorsque le fabricant tente de rogner sur les coûts en utilisant des matériaux de mauvaise qualité.
En l’absence d’instruction précise de votre part, les fournisseurs ont pour fâcheuse habitude d’interpréter à leur guise.
Exemple : incorporer des écrous oxydables, sujets à la rouille, au lieu d’écrous non-oxydables. Identifiez tous les composants clés du produit, déterminez le composant adéquat et dites-le à votre fournisseur.
Faites appel à une agence d’inspection indépendante. Ces inspections sont généralement bon marché (environ 250€ par inspection) et peuvent tester votre produit pour vous directement en Chine, avant l’envoi et le paiement final.
Plus vous pouvez décrire précisément ce que vous voulez, le mieux c’est. Exemple : Inspectez les 8 écrous de la table pour vous assurer qu’ils sont correctement fixés comme montré dans le diagramme 3a.
Vous pouvez demander à votre fournisseur de vous ajouter à son assurance responsabilité produit. Le problème ? La plupart des fournisseurs n’en ont pas. S’ils en ont, ils seront ravi de vous y intégrer.
Pour finir, vous pouvez viser la certification ISO. La norme ISO 9000 est le pilier d’un système de contrôle de la qualité et globalement un ensemble de mesures et de procédures à suivre.
Si vous êtes familiers avec la conformité PCI, sachez qu’ISO 9000 est comme la version supérieure ; beaucoup plus contraignante et avec des inspections fréquentes.
Remarque Sino : Besoin du marquage CE pour importer en UE ?
Pour savoir comment importer depuis la Chine des produits conformes à la norme CE, cliquez ici.
Avez-vous besoin d’une assurance responsabilité produit ?
Vous pouvez acheter une assurance responsabilité produit qui vous protégera dans une certaine mesure contre les plaintes liées à la responsabilité produit, mais c’est extrêmement cher.
Pour l’une de nos assurances les plus récentes, nous avons payé 4350€ par an pour un montant assuré de 870 000€ de responsabilité avec 8700€ de montant déductible.
Des produits moins risqués peuvent représenter seulement la moitié de ces montants.
Pour la plupart des personnes qui commencent dans ce milieu, ce coût est tout simplement impossible à payer et selon notre expérience, la majorité des labels privés n’ont pas d’assurance. Donc à quel moment devez-vous penser à acheter ce type d’assurance ?
Si vous gérez une entreprise individuelle contrairement à une société à responsabilité limitée, votre principale priorité est de passer en société à responsabilité limitée avant d’acheter une assurance.
Si vous ne le faites pas, une réclamation concernant la responsabilité du produit pourrait résulter en faillite.
Pour la plupart des gens, le meilleur moment pour prendre une assurance est lorsqu’un vendeur en demande une.
Techniquement parlant, si vous êtes un vendeur professionnel sur Amazon, vous aurez besoin d’une assurance responsabilité produit qui couvrira environ 870 000 € de produits. (Les deux meilleures sociétés pour une assurance sont AMZ Product Liability et Veracity).
Mais comme mentionné précédemment, la majorité n’ont pas d’assurance et Amazon n’a jamais demandé de preuve concernant ces assurances. Si vous êtes un grossiste pour des sociétés telles que Walmart, Home Depot etc, il y a de fortes chances qu’ils vous demandent une preuve d’assurance.
Remarque Sino : Le meilleur moyen de vous assurer de la qualité de votre fournisseur ? L’audit d’usine. Mais l’audit d’usine c’est quoi ? Nous vous l’expliquons.
🥇Audit d’usine en Chine: le guide complet en 2020 Inspection d’usine en Chine.
La dernière étape avant de passer commande chez un fournisseur consiste à faire un audit de son usine.
Vous pouvez mener un audit d’usine par vous-même ou bien embaucher une tierce personne.
L’audit d’usine permet avant tout d’optimiser votre chaîne d’approvisionnement et de réduire les risques liés au sourcing en Chine.
Dans cet article, vous découvrirez :
- La différence entre contrôle qualité et audit d’usine.
- Ce que l’audit d’usine implique en termes de responsabilité sociale et de sécurité.
- Audit d’usines par des grosses sociétés comme Decathlon ou Carrefour.
- 6 normes de vérifications et de conformité sociale courantes en Chine
Qu’est qu’un audit d’usine ?
Un audit d’usine désigne une inspection d’usine menée par un importateur afin de s’assurer de la conformité des installations et du respect des lois par le producteur avant de passer commande.
L’audit d’usine permet donc à l’importateur d’éviter de se lancer dans une affaire avec le mauvais fournisseur.
Durant l’audit d’usine, l’auditeur collecte des données et prends en photos tout ce qui pourrait intéresser l’importateur. Cela permet à l’importateur d’avoir les idées claires au moment de signer le contrat avec le fournisseur.
Audit d’usine VS Contrôle qualité.
Audit d’usine
L’audit d’usine est généralement la dernière étape du processus de sourcing. L’audit intervient à la suite de l’étude de nombreux fournisseurs potentiels jusqu’à la sélection des plus sérieux.
Bien que l’audit d’usine soit la méthode la plus onéreuse pour évaluer un fournisseur, c’est aussi la plus complète.
Il est primordial de s’assurer de la présence des dirigeants ou des managers compétents lors de l’audit. Les audits surprises ne peuvent être menés à bien que dans certaines situations.
Remarque SINO :Un audit d’usine est indispensable avant la passation de toute commande. Cela vous permettra, à long terme, de vous prémunir de toute catastrophe, perte d’argent, déceptions ou même faillite.
Des informations précises et concrètes sont nécessaires pour choisir son fournisseur. Ces données vous permettront de déterminer s’il s’agit du bon fournisseur avec qui travailler.
L’audit d’usine ne doit pas être pris à la légère, mené dans l’urgence ou choisi uniquement sur le prix. Il y a de nombreux facteurs à prendre en considération.
Certains fournisseurs sont réputés pour leur mauvaise qualité, leur propension à ne pas suivre les recommandations, leur mauvaise manipulation des produits ou encore leur faculté à vendre des produits non-contrôlés.
D’autres fournisseurs sont connus pour faire travailler des enfants, polluer l’environnement et pour leurs terribles conditions de travail. Ainsi, vous devez rechercher des fournisseurs, visiter leurs installations et vous assurer que tout soit en règle avant de signer un contrat avec eux.
Contrôle qualité.
Le contrôle qualité désigne l’ensemble des mesures prises dans le but de vérifier, mesurer et tester les caractéristiques du produit afin de les comparer avec les exigences établies et les normes de conformité.
Remarque SINO : Le contrôle qualité est souvent mené par des professionnels spécialisés et ne peut en aucun cas être effectué par le producteur. Les produits qui ne respectent pas les exigences (révélés par le contrôle qualité) seront écartés ou retravaillés.
L’audit d’usine ne doit pas être pris à la légère, mené dans l’urgence ou choisi uniquement sur le prix.
Il y a de nombreux facteurs à prendre en considération.
Certains fournisseurs sont réputés pour leur mauvaise qualité, leur propension à ne pas suivre les recommandations, leur mauvaise manipulation des produits ou encore leur faculté à vendre des produits non-contrôlés.
D’autres fournisseurs sont connus pour faire travailler des enfants, polluer l’environnement et pour leurs terribles conditions de travail.
Ainsi, vous devez rechercher des fournisseurs, visiter leurs installations et vous assurer que tout soit en règle avant de signer un contrat avec eux.
Le contrôle qualité désigne l’ensemble des mesures prises dans le but de vérifier, mesurer et tester les caractéristiques du produit afin de les comparer avec les exigences établies et les normes de conformité.
Audit d’usine : la responsabilité sociale.
Les scandales de corruption qui entachent le monde des affaires depuis de nombreuses années ont poussé les entreprises à être plus regardantes vis-à-vis des conséquences sociales de leur activité.
La faillite d’entreprises aux pratiques douteuses a conduit les autres sociétés à adopter une approche éthique de leur business.
Ces entreprises ont donc mis en place une liste de vérification pour s’assurer de la conformité de leurs actions avec leur principe de responsabilité sociale.
Stratégie et vision.
La liste de vérification (checklist) regroupe tous les principes qui découlent de la vision sociale de l’entreprise, ainsi que les objectifs stratégiques qui permettront d’accomplir cette vision.
Vous devez comprendre quels sont les enjeux sociaux spécifiques à votre industrie.
Comptabilité et contrôle.
La conformité à la checklist implique un contrôle des décisions prises par la direction et, en cas de comportement frauduleux ou contraire à l’éthique, ces dirigeants seront tenus responsables.
La checklist doit déterminer si l’entreprise en question possède une cellule chargée d’identifier de tels comportements et d’en informer les autorités compétentes.
Prévention des risques.
Bien que tous les business fassent face à des risques, la checklist s’attache à aider les producteurs à savoir si le niveau de risque engendré par les décisions stratégiques ne met pas en péril l’éthique des affaires.
La checklist met en exergue le risque lié à l’éthique du producteur tant dans sa politique que dans ses actions. L’audit d’usine de responsabilité sociale doit permettre à l’entreprise de prendre des décisions quant au niveau de risque dans son activité.
Cela doit aussi permettre d’écarter tout potentiel problème éthique.
Audit d’usine : sécurité.
Vérification globale de sécurité.
Après les attentats du 11 septembre, les gouvernements et les associations douanières ont décidé de mesures visant à sécuriser la chaîne d’approvisionnement et le commerce mondial.
Les objectifs principaux étant de protéger les échanges mondiaux des actes terroristes et du trafic illégal.
Remarque SINO : Les autorités ont donc adopté des mesures visant à renforcer les standards de sécurité auxquels doivent répondre les chaînes d’approvisionnement, comme les normes PIP, AEO et C-TPAT. Pour se conformer à ces nouvelles exigences internationales, les producteurs doivent faire vérifier leurs chaînes de production afin d’identifier et d’éliminer les potentiels risques de sécurité.
La vérification globale de sécurité implique l’utilisation d’une méthode qui utilise les meilleurs pratiques du commerce international.
Cela permet aux importateurs et aux fournisseurs de réduire les risques liés au transport international de marchandise et d’acheminer la marchandise à bon port.
L’utilisation optimale des ressources, de processus structurés et d’innovations permettront de s’assurer qu’un audit sérieux a été mené.
L’intégration de nombreuses normes et initiatives de sécurité (PIP, AEO, C-TAPT) aide au développement d’un système globalisé de vérification de sécurité, ce qui aboutit à de meilleures assurances de sécurité, efficacité, contrôle du risque et d’importantes économies.
Les autres bénéfices de l’audit de vérification globale de sécurité :
- Permet aux importateurs et fournisseurs de combiner leurs efforts à travers la même plateforme industrielle.
- Permet une collecte et une analyse efficace des données. Cela entraîne une réduction du risque et constitue une meilleure aide à la prise de décision.
- Permet aux fournisseurs de partager avec plusieurs importateurs le compte-rendu de l’audit. Cela permet aux fournisseurs de gagner du temps et de se concentrer sur l’amélioration de leurs installations.
L’audit d’usine par les multinationales.
Les grandes sociétés comme Carrefour, Décathlon ou l’Oréal sont connus pour leurs exigences en termes de management de leurs chaînes d’approvisionnement. Ils possèdent leurs propres systèmes d’audit d’usine.
Bien que leur système d’audit soient légèrement différents, ils partagent 3 points communs.
Audit de conformité sociale.
L’audit de conformité sociale devient de plus en plus important de toutes les chaînes d’approvisionnement mondialisées.
La conformité sociale est particulièrement vérifiée en Chine. Cette forme d’audit permet de s’assurer du respect des normes sociales et de la responsabilité sociale de vos partenaires.
Remarque SINO : La conformité sociale est vérifiée par des professionnels spécialisés dans les audits de responsabilité sociale et qui adhèrent aux standards internationaux SA8000. La conformité permet de réduire les risques de contribuer à des dégâts sociaux ou environnementaux.
Les audits menés en Chine nécessitent une collaboration transparente de long-terme avec toutes les parties-prenantes. Cela permet de valider l’intégrité, la transparence et l’implication de votre fournisseur.
Contrôle-qualité.
L’audit de contrôle-qualité implique l’étude du système de management de la qualité.
L’opération est menée par un cabinet d’audit ou un responsable interne. Cela constitue une partie majeure du système de management de la qualité d’un fournisseur, mais c’est surtout un élément majeur du système de qualité ISO.
Remarque SINO : Pour en savoir plus sur le contrôle qualité, cliquez ici pour lire notre article dédié.
Audit de sécurité.
C’est une forme étendue de l’audit qui consiste en la vérification globale du système de sécurité d’une usine.
L’audit permet de passer en revue les attributs physiques, la politique et les standards de procédures.
C’est une étude poussée, à la fois technique et conceptuelle, des système et processus de sécurité de l’usine.
Les 5 principaux audits de conformité sociale en Chine
- BSCI Audit: C’est une plateforme européenne pour les entreprises liées au système de conduite BSCI. Elle permet de gérer et d’assurer la conformité aux standards dans les pays de vos fournisseurs. Cette plateforme se base sur les standards de l’organisation internationale du Travail (OIT), la charte des Droits de l’Homme des Nations-Unies ainsi que les lois et régulations nationales.
- Sedex: Plateforme mondiale qui s’occupe des échanges d’informations sur les productions axées sur le développement durable et l’éthique. Cela permet aux membres de gérer les relations avec leurs fournisseurs, et de diminuer les risques à travers l’échange d’informations. Cela permet aussi d’améliorer l’aspect développement durable et respect de l’éthique tout au long de la chaîne de production.
- ICTI Audit: ICTI s’attache à vérifier les standards liés à la sécurité des jouets, mais aussi aux défis environnementaux, de sécurité et de respect des employés.
- SA8000 : Développé en 1997 par la Comptabilité Sociale Internationale, SA8000 renvoie à une certification standard d’audit qui aident les organisations à développer des pratiques sociales respectueuses sur leurs lieux de travail.
- WRAP: Agence indépendante, objective, non-lucrative composée d’experts en normes sociales internationales pour promouvoir des conditions saines, sauves, humaines et éthiques au sein des usines.
Conclusion.
L’audit d’usine est une étape incontournable qui permet d’économiser temps et argent en rendant l’importateur et le fournisseur plus efficaces.
En minimisant les risques, l’audit d’usine permet d’assurer la production de produits de qualité qui répondent aux besoins de vos clients et aux impératifs réglementaires.
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FAQ
2️⃣ Quels sont les 2 facteurs déterminants qui vont vous aider à mieux déterminer la qualité de vos produits ?
Les produits défectueux : Dans le monde du « contrôle qualité », il n’est pas rare de classifier les défauts de fabrication en 3 classes : les défauts mineurs (en générale dans l’industrie cosmétique), les défauts majeurs (des pièces manquantes empêchant l’utilisation du produit par exemple) et les défauts critiques (qui peut rendre le produit dangereux pour les clients). N’oubliez pas d’inclure ces 3 possibilités dans votre contrat d’achat afin de vous protéger en cas de problème. Le niveau AQL (« Acceptable Quality Limit » en Anglais) : Le niveau maximum de produits défectueux est basé sur les standards ISO 2859. Pour des produits de grande consommation, le niveau AQL typique est comme suit : 0 pour les défauts mineurs, 2.5 pour les défauts majeurs et 0 pour les défauts critiques.
👍 Pourquoi est-il essentiel de se familiariser avec les Les normes de sécurité ?
Soyez sûre d’être à l’aise avec les standard et normes qui seront appliqués sur vos produits (en fonction de l’endroit où vous souhaitez l’importer). Par exemple, l’Union Européenne définis ces normes sous les directives REACH ou RoHS.
🧑🔬 Comment faire le contrôle de qualité ?
Vous avez 2 possibilités pour réaliser le contrôle qualité de votre marchandise : vous le réaliser « in house » avec votre fournisseur directement ou vous pouvez faire appel à un expert en la matière, une société spécialisé dans le contrôle qualité.
📋 Quels sont les avantages de faire appel à une société tierce pour pouvoir inspecter votre cargaison ?
Pas de conflit d’intérêt : La société qui contrôle travaille indépendamment de votre fournisseur. Réponse rapide : Généralement les sociétés sont capables d’exécuter le contrôle dans les 48h après demande. Conseils d’experts : La société pourra vous assister sur l’ensemble du processus, incluant la définition des qualité du travail et l’audit de votre chaine logistique.
✔️ Quels sont les meilleurs moments pour inspecter ?
Le « Initial Production Check » IPC (ou le contrôle initial en français) : Une première inspection de toutes les machines et matériels exploité pour la production des biens. Durant l’inspection (ou DUPRO en anglais) : Une inspection sur le site de production pour savoir si les recommandations mentionnées dans l’étape précédente sont biens respectés. Naturellement, cette étape est réalisé lord de la fabrication de la commande. Inspection avant l’envoi (ou PSI en anglais) : C’est la dernière opportunité pour corriger les problèmes de production. Cette étape est généralement réalisée à la fin de la production. Le « Container Loading Check » (CLC) : Un dernier contrôle des marchandises : la qualité générale, les quantités, les étiquettes, le packaging… C’est le moment de fermer le container et d’envoyer les marchandises ! Le suivi de production : C’est une étape annexe qui consiste à – sur le long terme – contrôler les conditions de production de votre fournisseur. C’est une étape qui n’est pas obligatoire même si elle est conseillée, notamment pour les produits de luxe ou la perfection est recherché.
