Taxes d’importation pour le E-commerce en Chine

L’émergence du e-commerce

Les entrepreneurs attirés par le marché chinois sont nombreux. Plusieurs secteurs d’activités connaissent une croissance rapide en Chine et de nombreux investisseurs internationaux profitent de ce dynamisme économique pour lancer de nouvelles activités commerciales. Le e-commerce fait partie de ces marchés en pleine expansion. Malgré un léger ralentissement du commerce international, ce secteur a connu une croissance de 30% en 2015.

Le e-commerce s’est imposé comme un nouveau modèle économique ces dernières années. La digitalisation des entreprises pour de s’adapter à ce phénomène a été rapide. A lui tout seul, le e-commerce représente plus de 20% du commerce mondial en 2016.

La logistique, variante indissociable du e-commerce

Une activité commerciale basée sur un modèle e-commerce requiert une organisation logistique bien rodée. Ce secteur d’activité n’a pas de frontière et les ventes en ligne sont effectuées par des clients répartis aux quatre coins du globe. L’organisation logistique des entreprises est donc indispensable pour l’acheminement des marchandises. En s’appuyant sur des services de fret aérien ou de fret maritime, ces entreprises parviennent à répondre aux attentes de chaque client en leur livrant la marchandise au lieu de destination finale convenue.

La Chine, un marché propice au e-commerce

En tant que véritable usine du monde, la Chine a connu ces dernières années l’émergence de nombreuses entreprises e-commerce. Hormis le géant Alibaba, de nombreuses nouvelles plateformes e-commerces se sont développées dans le pays. La ville de Guangzhou fait partie de ces villes où les activités e-commerce sont intenses. D’ailleurs, cette ville est classée la première en termes d’activités e-commerce d’import/export (30% du volume total des importations/exportations chinoises.)

Plusieurs facteurs influent directement sur la pérennité de ce secteur en Chine. L’émergence de la classe moyenne et le développement du pouvoir d’achat moyen favorisent considérablement la consommation en ligne. Les consommateurs chinois sont attirés par des produits ou certaines marques étrangères introuvables en Chine. Grace à l’organisation logistique mise en place par ces entreprises, le e-commerce permet de répondre à leurs attentes en leur faisant parvenir les produits de leur choix jusqu’à leur domicile.

Par ailleurs, les consommateurs chinois accordent toute leur confiance à ces plateformes d’achat en ligne. En effet, les achats e-commerce sont un moyen sûr et efficace afin d’éviter les contrefaçons, très répandues sur le marché chinois.

Nouveau mode de consommation en ligne

Le développement du pouvoir d’achat chinois a considérablement modifié les modes de consommations locaux. De nombreux consommateurs n’accordent plus d’importance au prix mais plutôt à l’origine et à la qualité des produits. Les produits européens, entre autres, sont gage de qualité pour les consommateurs chinois. Ainsi, l’achat en ligne de produits de marques haut de gamme n’ont cessé de croître en Chine.

L’émergence des smartphones est aussi un facteur de croissance important qui favorise les achats en ligne. La facilité d’achat qu’offre les plateforme e-commerce sur smartphone est un facteur qui incite à l’achat. En effet, il est désormais possible d’acheter des produits de luxe en un clic depuis chez soi. Ce nouveau mode de consommation incite à l’achet de par sa facilité et sa rapidité. Grace aux applications d’achat en ligne, il y a eu ces dernières années une hausse considérable des achats de produits en ligne, notamment de produits haut de gamme.

Avec ses données économiques et démographiques uniques, la Chine est devenue aujourd’hui le plus grand marché mondial d’e-commerce. Les sites internet de ventes en détail en Chine ont vendu pour une valeur totale de 589 milliards de dollars US de marchandises en 2015, soit une augmentation de 33% par rapport à l’année précédente.

De nouvelles mesures favorables au e-commerce

Dans le secteur du e-commerce, les frontières n‘existent plus. Malgré cela, les produits mise en vente en ligne sont sujets à des taxes et des droits de douane. Ainsi, avant d’atteindre l’adresse de livraison finale convenue, l’expédition rencontre parfois certaines difficultés (problèmes avec les autorités douanières etc.) Afin de résoudre ces problèmes, le Conseil d’Etat chinois a annoncé en 2015 l’émergence d’une nouvelle zone e-commerce dans 12 villes chinoises : Shanghai, Guangzhou, Tianjin, Chongqing, Hefei, Zhengzhou, Chengdu, DalianNingboQingdaoShenzhen, and Suzhou.

Ces nouvelles zones, qui ont pour but de faciliter les transactions transfrontalières présentent certains avantages : préférences de politiques de taxation et procédures de dédouanement simplifiées.

Chacune de ces zones possède une plateforme e-commerce gérée par une entreprise désignée où l’ensemble des clients chinois peuvent acheter des marchandises en ligne.

Les commerçants étrangers implantés dans ces zones pourraient d’ailleurs choisir deux différentes approches pour vendre en ligne leurs produits : développer un site sur le territoire chinois avec un modèle logistique national ou créer un site depuis l’étranger en mettant en place un process logistique international efficace. Dans tous les cas, ces deux options nécessitent impérativement des modèles logistiques efficaces. 

Taxation

Pour la première fois dans l’histoire, le gouvernement Chinois a établi une circulaire, Cai Guan Shui (2016) No.18, qui précise les taxes d’importations pour chaque type de marchandise importée.

La circulaire, sortie et applicable depuis le 8 Avril 2016, stipule que les consommateurs qui achètent des marchandises importées via une plateforme e-commerce doivent payer des taxes d’importations.

Le gouvernement Chinois a également élaboré une liste afin de spécifier quelles marchandises sont autorisées à être importées via une plateforme e-commerce.

Pour les produits à usage personnel importés, une taxe ajustée peut être appliquée.

Pour cela, le montant d’achat pour un résident chinois doit excéder les 5000 Yuans

Pour les résidents chinois, la valeur totale d’achat doit excéder la barre des 5000 Yuans et pour les non-résidents la valeur d’achat doit être égale ou supérieure à 2000 Yuans. Les marchandises en dessous de ces valeurs sont exemptées de taxe, et les niveaux d’écarts de taxe ont été réduits de 4 à 3 (15 pourcent, 30 pourcent et 60 pourcent). Bien que les consommateurs puissent toujours bénéficier d’une réduction de 70% sur les taxes d’imports pour des transactions uniques transfrontalières sous les 2000 Yuans, le fardeau de la taxe globale pour les exportateurs augmentera et dépassera certainement les dix pourcents.

Certains produits de consommation à bas-prix, comme la nourriture ou les produits pour bébé, ainsi que les produits de luxe estimés au-dessus de 2000 Yuans, sont très susceptibles de subir un taux de taxe ajusté.

Un aperçu pratique

En règle générale, les transactions transfrontalières de e-commerce bénéficient de :

  • 0 pourcent de taux d’importation
  • TAV de 70%
  • Taxe de consommation (CT)

Ces avantages peuvent bénéficier aux personnes qui sont concernés par ces deux conditions :

  • La transaction ou la valeur d’achat est inférieure à 2 000 Yuans
  • Le quota annuel de la personne (valeur totale de transactions de e-commerce dans une année) est égal ou en dessous de 20 000 Yuans.

import e commerce chine

Le Ministère des Finances a confirmé que les conditions réglementaires pour les transactions transfrontalières de e-commerce seront garanties sur une année.

Cela signifie qu’avant le 11 Mai 2017, les formulaires de dédouanement ne seront pas examinés pour des achats de marchandises en ligne qui entrent dans les 10 villes pilotes (Tianjin, Shanghai, Hangzhou, Ningbo, Zhengzhou, Guangzhou, Shenzhen, Chongqing, Fuzhou, and Ping tan.)

De plus, les licences d’importation obligatoires et les différentes conditions requises pour les produits cosmétiques, la poudre de lait avec formulation enfantine, les dispositifs médicaux, la nourriture spéciale (incluant la nourriture pour une bonne santé, et la nourriture pour un usage médical spécifique), et d’autres produits seront suspendus.

Défi

Bien que nous assistions à l’émergence de multiples plateformes e-commerce, qui offrent notamment de nombreuses opportunités d’investissement, il est important de noter que ce secteur nécessite de multiples améliorations en Chine. Avant d’entreprendre toute démarche, les importateurs doivent impérativement s’assurer que les produits importés répondent aux standards de qualités requis pour l’entrée sur le marché chinois.

Dès lors que l’importateur a la possibilité de vendre ses produits sur le territoire chinois, il doit faire face à d’autres points décisifs et essentiels au bon déroulement de son projet. L’utilisation abusive de propriété intellectuelle, les ventes de contrefaçon ainsi que les marchandises de faible qualité font partie des nouveaux défis auxquels doivent faire face l’ensemble des nouveaux acteurs du e-commerce. Pour faire face à ces nouveaux défis, la notoriété du site est essentielle. Avec le temps, l’expérience et les expéditions conclues avec succès, la réputation de la plateforme e-commerce attirera certainement de nouveaux consommateurs.

La confiance du client est un facteur clé de réussite. Pour parvenir à cela, il est essentiel de développer des stratégies commerciales efficaces. En s’associant à des grands acteurs du e-commerce chinois (Baidu ou Alibaba), les produits proposés en ligne seront plus facilement vendus aux consommateurs locaux, qui s’identifieront plus facilement auprès des grands groupes de distribution chinois.

La nécessité de s’associer à un partenaire logistique

Faire du business à l’étranger peut sembler difficile, spécialement en Chine. La barrière du langage, les formalités administratives et les différentes restrictions gouvernementales sont des éléments importants à connaitre. Malgré ces restrictions, le e-commerce en Chine offre de nombreuses opportunités pour les entrepreneurs étrangers. Ce secteur est en constante amélioration et attire de plus en plus d’investisseurs. Le gouvernement Chinois s’est adapté à ce phénomène et est en train d’élaborer de nouvelles politiques pertinentes afin de favoriser les investissements étrangers.

L’e-commerce est en train de révolutionner les modes de consommations et les canaux de distribution à travers le monde or pour cela, il est impératif de mettre en place une organisation logistique fluide et rigoureuse.

En s’adaptant à ces nouveaux modes de distribution, certaines entreprises parviennent à optimiser leur profit et augmenter leur vente. Pour cela, un modèle logistique efficace est indispensable.

Pour la mise en place de nouveaux projets en e-commerce, faites appel à l’expertise et au savoir-faire des équipes SINO Shipping.

SINO Shipping, un partenaire logistique efficace

Les différents process logistiques à mettre en place pour le développement de plateformes e-commerce nécessitent des connaissances approfondies (connaissance des formalités douanières et administratives notamment.) Afin de mettre en place une organisation logistique efficace qui répond à vos enjeux commerciaux, SINO Shipping vous conseille et vous accompagne dans le cadre de vos projets en Chine.

Les transactions transfrontalières et l’acheminement de marchandises d’un pays à l’autre requiert une organisation et des process rigoureux. Les conseillers SINO Shipping s’adaptent à votre projet et vous fournissent des services logistiques parfaitement adaptés à votre modèle économique

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