Disséminés aux quatre coins du globe, les territoires divers de la France d’Outre-Mer sont des régions dynamiques où les opportunités économiques sont multiples. Parfois séparés de la France métropolitaine par des dizaines de milliers de kilomètres de terres ou d’océans, ces territoires de la république française, couramment appelés DOM-TOM (Département et Territoires d’Outre-Mer) ou encore DROM-TOM (Départements et Régions et Collectivités d’Outre-Mer) pour utiliser le vocabulaire administratif exact, confèrent à la France une place de choix au sein du commerce internationale en lui offrant une présence sur tous les continents de la planète, de l’Océanie à l’Antarctique.
Vestiges de l’ancien empire colonial français, les DOM-TOM occupent une superficie totale de 120 000 km2et abritent plus de 2,7 millions de citoyens français. Ces territoires, bien qu’ils soient en périphérie de la France métropolitaine, n’ont rien à envier à la mère patrie en termes de dynamisme économique.
Vestiges de l’ancien empire colonial français, les DOM-TOM occupent une superficie totale de 120 000 km2et abritent plus de 2,7 millions de citoyens français. Ces territoires, bien qu’ils soient en périphérie de la France métropolitaine, n’ont rien à envier à la mère patrie en termes de dynamisme économique.
Les nombreux entrepreneurs qui ont élu domicile dans les DOM-TOM veulent également profiter des opportunités offertes par la Chine concernant à la fois l’approvisionnement, le rapport qualité-prix des fournisseurs chinois étant une source de compétitivité indéniable, que la distribution des produits et spécialités de ces territoires vers un marché chinois en demande croissante de produits français dans sa plus grande diversité.
Le transport de marchandises entre la Chine et les DOM-TOM est donc devenu un enjeu majeur dans le développement de ces régions françaises. A travers ce guide, découvrez tout ce qu’il faut savoir sur le transport de marchandises Chine – DOM-TOM ; fret maritime, aérien, délais, douanes et accords commerciaux.
TRANSPORT CHINE - GUADELOUPE
Informations générales :
- Code INSEE : 971
- Statut : DROM
- Chef-lieu : Basse-Terre
- Superficie : 1629 km2
- Population : 400 000 habitants
Fret Maritime Chine – Guadeloupe
Le fret maritime en Guadeloupe est rendu possible par la présence de nombreux ports répartis sur l’ensemble de l’archipel. Gérés par l’établissement public « Guadeloupe – Ports-Caraïbes », les installations portuaires assurent aussi bien le transport de marchandises que de passagers. Plus de 95% du trafic depuis/vers la Guadeloupe passe par les installations de la compagnie. Le principal port étant celui de Jarry/Baie-Mahault, secondé par les ports de Folle Anse et Basse-Terre.
Les sites portuaires de Guadeloupe :
- Le port de Jarry / Baie-Mahault
- Le port de Folle Anse
- Le port de Basse-terre
- Le port de Pointe-à-Pitre
Le port de Jarry / Baie-Mahault (UNLOCODE : GPPTP)
Premier port de Guadeloupe, le port de Jarry / Baie-Mahault concentre plus de 90% du trafic de fret transitant par l’île. Sa position stratégique, à l’abri de la houle et accessible sans aucune contrainte de marée, en ont fait un espace incontournable. De plus, la présence d’un grand complexe industriel et logistique à proximité fait de la zone portuaire l’espace le plus dynamique de l’île.
Le port de Jarry / Baie-Mahault en bref :
- 9 quais spécialisés
- Entrepôts francs CEE : 2 secs et 1 frigorifique
- Tirant d’eau : 15 m
- Services de transport annexes
- Centre d’affaires
Temps de Transit Maritime Chine – Jarry/Baie-Mahault (Guadeloupe)
| FRET MARITIME | JARRY / BAIE-MAHAULT |
|---|---|
| Hong-Kong / Guangzhou | 35 – 50 jours |
| Dalian | 35 – 50 jours |
| Tianjin | 35 – 50 jours |
| Qingdao | 35 – 50 jours |
| Ningbo | 35 – 50 jours |
| Shanghai | 35 – 50 jours |
L’amplitude donnée dans les estimations est due au choix du transporteur, à la durée des escales etc. Ces estimations sont donc données à titre indicatif.
Les autres ports de Guadeloupe
Si vous décidiez d’importer depuis la Chine, le port de Jarry / Baie-Mahault est celui par lequel transitera votre marchandise à coup sûr. Le port de Jarry domine très largement le fret en lien avec l’archipel.
A l’exception de Basse-Terre qui seconde Jarry dans le traitement du fret, les autres ports ont des vocations différentes : Passagers (Pointe-à-Pitre), Trafic domestique (Folle Anse), Nautisme (Bas du Fort) …
Fret Aérien Chine – Guadeloupe
L’option aérienne pour importer de la marchandise depuis la Chine peut s’avérer particulièrement judicieuse pour la Guadeloupe. Pour assurer le fret aérien vers la Guadeloupe, il n’y a pas mieux que l’aéroport de Guadeloupe – Pôle Caraïbes (anciennement Pointe-à-Pitre).
L’aéroport de Guadeloupe – Pôle Caraïbes (CODE AITA : PTP)
Unique aéroport international de l’archipel, il concentre l’essentiel du trafic de passagers de et de marchandises. Situé sur la commune des Abymes, à proximité de Pointe-à-Pitre, il joue également un rôle régional en reliant notamment les différentes îles des Antilles françaises et la Guyane.
L’aéroport de Guadeloupe – Pôle Caraïbes est le deuxième aéroport pour le trafic de fret avec plus de 10 000 tonnes traitées par an, juste derrière l’aéroport Roland-Garros de la Réunion (sur lequel nous reviendrons plus loin dans ce guide).
Des vols domestiques reliant les différentes zones de la Guadeloupe sont également disponibles pour acheminer la marchandise encore plus rapidement.
Les installations de l’aéroport de Guadeloupe – Pôle Caraïbes :
- Chambres froides (positives et négatives).
- Zone de stockages (matières dangereuses & nucléaires).
- Services de stockage et de logistique.
- Magasin de 3500 m2(capacité 20 000 tonnes / an).
Temps de Transit Aérien Chine – Guadeloupe
| FRET AERIEN | GUADELOUPE |
|---|---|
| Hong-Kong / Guangzhou | 6 – 8 jours |
| Dalian | 8 – 9 jours |
| Tianjin | 8 – 9 jours |
| Qingdao | 8 – 9 jours |
| Ningbo | 8 – 9 jours |
| Shanghai | 8 – 9 jours |
Le temps de transit aérien peut paraître long, mais il faut savoir que la plupart des vols reliant les Antilles à la Chine transitent la plupart du temps par l’aéroport de Paris CDG, et font même parfois escales par l’aéroport Aimé-Césaire de Fort-de-France en Martinique.
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TRANSPORT CHINE - MARTINIQUE
Informations générales :
- Code INSEE : 972
- Statut : DROM
- Chef-lieu : Fort-de-France
- Superficie : 1128 km2
- Population : 390 000 habitants
Fret Maritime Chine – Martinique
Le fret maritime depuis et vers la Martinique est géré dans sa plus grande majorité par le port de Fort-de-France.
Le port de Fort-de-France (UNLOCODE : MQFDF)
Centre névralgique du fret maritime et plus globalement de la logistique de l’île entière, le port s’étend sur plus de 30 hectares et comptabilise 2,7 km de quais. Sa position stratégique sur l’île et sa connexion au réseau routier permet un acheminement rapide de la marchandise à travers tout le territoire. A seulement 8 km de distance de l’aéroport Aimé-Césaire, le port est littéralement placé en plein cœur de la ville pour une efficacité accrue.
Le port de Fort-de-France en bref :
- 3 000 000 Tonnes de marchandises / An
- 150 000 Conteneurs EVP / An
- 1000 Escales Commerciales / An
Le port dispose de nombreux appontements spécialisés (hydrocarbures, céréales …) et des services annexes (manutention, engins de levage, commissionnement douanier …).
Cliquez ici pour consulter l’offre de services portuaires proposé par le port.
Temps de Transit Maritime Chine – Martinique
| FRET MARITIME | MARTINIQUE |
|---|---|
| Hong-Kong / Guangzhou | 35 – 50 jours |
| Dalian | 35 – 50 jours |
| Tianjin | 35 – 50 jours |
| Qingdao | 35 – 50 jours |
| Ningbo | 35 – 50 jours |
| Shanghai | 35 – 50 jours |
L’amplitude donnée dans les estimations est due au choix du transporteur, à la durée des escales etc. Ces estimations sont donc données à titre indicatif.
Fret Aérien Chine – Martinique
Le transport aérien en Martinique a trouvé dans l’aéroport Aimé-Césaire de Fort-de-France le moyen le plus efficace d’organiser le trafic entre l’île et le reste du monde, notamment la Chine.
L’aéroport Aimé-Césaire de Fort-de-France (CODE AITA : FDF)
Anciennement appelé « Le Lamentin », du nom de la commune sur laquelle il est situé, l’aéroport est à seulement 12 km de du chef-lieu martiniquais et 8 km du hub maritime de Fort-de-France.
L’aéroport Aimé-Césaire de Fort-de-France en quelques chiffres :
- Aérogare Superficie : 9400 m2
- 20 à 30 000 T de marchandises / An
- 2 Chambres froides négatives & positives
Couplé au port de Fort-de-France, ils constituent l’épicentre de la logistique martiniquaise et gèrent la majorité du trafic d’import-export en lien avec l’île.
Temps de Transit Aérien Chine – Martinique
| FRET AERIEN | MARTINIQUE |
|---|---|
| Hong-Kong / Guangzhou | 6 – 8 jours |
| Dalian | 8 – 9 jours |
| Tianjin | 8 – 9 jours |
| Qingdao | 8 – 9 jours |
| Ningbo | 8 – 9 jours |
| Shanghai | 8 – 9 jours |
Le temps de transit aérien peut paraître long, mais il faut savoir que la plupart des vols reliant les Antilles à la Chine transitent la plupart du temps par l’aéroport de Paris CDG, ce qui rallonge le trajet.
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TRANSPORT CHINE - GUYANE
Informations générales :
- Code INSEE : 972
- Statut : DROM
- Chef-lieu : Cayenne
- Superficie : 90 000 km2
- Population : 260 000 habitants
Fret Maritime Chine – Guyane
La principale porte d’entrée et sortie du trafic maritime vers le territoire guyanais n’est autre que le Grand Port Maritime de Guyane (anciennement « Dégrad des Cannes »).
Le Grand port Maritime de Guyane – Dégrad des Cannes (UNLOCODE : GFCAY)
Situé dans l’estuaire du fleuve Mahury, à quelques kilomètres de Cayenne, le port concentre la majorité du fret maritime guyanais et jouit d’une position-clé aux portes du chef-lieu du département.
Le Grand port Maritime de Guyane en bref :
- 25 hectares de terrain
- Porte d’entrée : 15 km de long / 120 m de large
- Tirant d’eau : 7 mètres
- 48 000 conteneurs EVP / An
- 630 000 Tonnes de marchandises traitées / An
Temps de Transit Maritime Chine – Guyane
| FRET MARITIME | GUYANE |
|---|---|
| Hong-Kong / Guangzhou | 35 – 50 jours |
| Dalian | 35 – 50 jours |
| Tianjin | 35 – 50 jours |
| Qingdao | 35 – 50 jours |
| Ningbo | 35 – 50 jours |
| Shanghai | 35 – 50 jours |
Fret Aérien Chine – Guyane
Le centre névralgique du fret aérien Guyanais n’est autre que l’aéroport de Cayenne – Félix Eboué. Situé à seulement 17 min de voiture depuis le chef-lieu du département, sa position stratégique près des grands axes routiers en fait l’option idéale quand il s’agit d’utiliser l’option aérienne en Guyane.
L’Aéroport de Cayenne – Félix Eboué (CODE AITA : CAY)
Localisé sur la commune Matoury, au sud de Cayenne, l’aéroport accueille aussi bien des passagers que des marchandises et s’appellait avant 2012 l’aéroport de Cayenne -Rochambeau.
Pour l’anecdote, l’aéroport a été construit en quelques mois en 1943 par les américains, afin de créer une zone d’escale pour l’aviation américaine en route vers l’Afrique.
L’Aéroport de Cayenne – Félix Eboué en quelques chiffres :
- Surface Fret : 7000 m2
- Capacité de traitement : 7800 tonnes / an
- Domaine : 317 Hectares
Temps de Transit Aérien Chine – Guadeloupe
| FRET AERIEN | GUADELOUPE |
|---|---|
| Hong-Kong / Guangzhou | 6 – 8 jours |
| Dalian | 8 – 9 jours |
| Tianjin | 8 – 9 jours |
| Qingdao | 8 – 9 jours |
| Ningbo | 8 – 9 jours |
| Shanghai | 8 – 9 jours |
Le temps de transit aérien peut paraître long, mais il faut savoir que la plupart des vols reliant la Guyane à la Chine transitent la plupart du temps par l’aéroport de Paris CDG, ce qui rallonge le trajet.
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TRANSPORT CHINE - SAINT-MARTIN
Informations générales :
- Code INSEE : 978
- Statut : Collectivité d’Outre-Mer (COM)
- Chef-lieu : Marigot
- Superficie : 53 km2
- Population : 35 000 habitants
Située au cœur des Antilles, l’île de Saint-Martin est divisé en deux parties. La partie française, au Nord, et la partie administrée par les Pays-Bas, au Sud, appelée Sint-Maarten.
Fret Maritime Chine – Saint-Martin
Le fret maritime à Saint-Martin transite en majorité par le port de St Marteen, situé au sud de l’île près de Philipsburg, dans la partie néerlandaise.
Le port de St Maarten (UNLOCODE : SXM)
Se proclamant « 1erport des Caraïbes », le port de St Maarten est un immense complexe idéalement situé au sein des Antilles.
Le port de St Maarten en quelques chiffres :
- Capacité Stockage : 3000 conteneurs
- Traitement annuel : 75 000 Tonnes
- Entrepôts : 442 km2
Il faut savoir que le port de St Maarten investit particulièrement dans son activité de transbordement. Il est devenu le hub maritime de nombreuses petites îles antillaises : Anguilla, Montserat, St. Barths, St. Kitts & Nevis, and Antigua and Barbuda.
Le port de St Maarten occupe une position de choix au sein des caraïbes, étant positionné à distance avantageuse des plus importantes centres maritimes de la région.
Distance entre St Maarten et les principaux hubs de la région Caraïbes
| PORT | Sint Maarten |
|---|---|
| Miami, USA | 1828 km |
| Colon, Panama | 1783 km |
| Freeport, Bahamas | 1656 km |
| Cartagena, Colombie | 1395 km |
| Kingston, Jamaïque | 1292 km |
| Caucedo, République Dominicaine | 638 km |
| Port d’Espagne, Trinidad et Tobago | 732 km |
Temps de Transit Maritime Chine – Saint-Martin
| FRET MARITIME | Saint-Martin |
|---|---|
| Hong-Kong / Guangzhou | 35 – 50 jours |
| Dalian | 35 – 50 jours |
| Tianjin | 35 – 50 jours |
| Qingdao | 35 – 50 jours |
| Ningbo | 35 – 50 jours |
| Shanghai | 35 – 50 jours |
L’amplitude donnée dans les estimations est due au choix du transporteur, à la durée des escales etc. Ces estimations sont donc données à titre indicatif.
Fret Aérien Chine – Saint-Martin
Le trafic aérien de l’île se concentre sur l’aéroport Princess Juliana, côté Néerlandais, situé à l’Est de Philipsburg, où se situe le principal port de l’île.
L’Aéroport Princess Juliana (AITA : SXM)
Il capte la majorité du trafic aérien sur l’île et dessert même la partie française de l’île. Sa zone de fret de plus de 7000 m2 permet de traiter l’acheminement de milliers de tonnes de marchandises chaque année.
Temps de Transit Aérien Chine – Saint Martin
| FRET AERIEN | Saint-Martin |
|---|---|
| Hong-Kong / Guangzhou | 6 – 8 jours |
| Dalian | 8 – 9 jours |
| Tianjin | 8 – 9 jours |
| Qingdao | 8 – 9 jours |
| Ningbo | 8 – 9 jours |
| Shanghai | 8 – 9 jours |
Le temps de transit aérien peut paraître long, mais il faut savoir que la plupart des vols reliant la Guyane à la Chine transitent la plupart du temps par l’aéroport de Paris CDG, ce qui rallonge le trajet.
Fret Aérien Personnalisé
En fonction de vos besoins spécifiques, Sino Shipping vous propose une solution sur-mesure avec des vols directs ou économiques, ou à travers des solutions full-charter. Nous vous offrons un transport sécurisé et professionnel à des coûts très compétitifs. Aussi, nous sommes capables de vous fournir des solutions adaptées pour vos envois particuliers, comme dans le cas de denrées périssables, d’animaux vivants ou de produits de haute technologie.
TRANSPORT CHINE - LA REUNION
Informations générales :
- Code INSEE : 974
- Statut : DROM
- Chef-lieu : Saint-Denis
- Superficie : 2500 km2
- Population : 850 000 habitants
Situé dans l’Océan Indien, à 700 km à l’Est de Madagascar, l’île de la Réunion constitue l’un des territoires d’Outre-Mer les plus dynamique, grâce à son activité économique, sa proximité entre l’Afrique et l’Asie mais aussi son attractivité touristique liée à ses richesses naturelles.
Fret Maritime Chine – Réunion
Grand Port Maritime de la Réunion (UNLOCODE : REREU)
A la pointe Nord-Ouest de l’île, le port est le seul port français à assurer les cinq fonctions possibles ; à savoir gare maritime, port de commerce, plaisance, pêche et base navale.
Il était auparavant appelé port de la pointe des galets. Il est le 4eport de France pour les conteneurs, ce qui confirme sa position stratégique dans le trafic régional et même mondial. Il connaît une véritable accélération de son développement depuis que CMA-CGM (3earmateur mondial) a décidé de faire de la Réunion son centre névralgique pour le transbordement de ses bateaux dans l’Océan Indien. Le port joue un rôle important dans l’économie réunionnaise en tant que bassin d’emploi (350 entreprises et 4500 emplois directs) et hub stratégique pour le transport régional et international.
Grand Port Maritime de la Réunion en quelques chiffres :
- Trafic 2017 : 5 millions de tonnes
- Transbordement 2017 : 1,3 millions de tonnes (x14 en 5 ans)
- 332 conteneurs EVP traités en 2017
- Hausse de 39% du trafic entre 2013 et 2017
Temps de Transit Maritime Chine – Réunion
| FRET AERIEN | La Réunion |
|---|---|
| Hong-Kong / Guangzhou | 17 – 27 jours |
| Dalian | 20 – 27 jours |
| Tianjin | 18 – 26 jours |
| Qingdao | 20 – 27 jours |
| Ningbo | 20 – 26 jours |
| Shanghai | 18 – 27 jours |
L’amplitude donnée dans les estimations est due au choix du transporteur, à la durée des escales etc. Ces estimations sont donc données à titre indicatif.
Fret Aérien Chine – Réunion
Le trafic aérien a trouvé dans l’Aéroport Roland Garros son pivot central. Il est assurément le point de passage obligé de toute marchandise transitant par l’île, surtout lorsque la marchandise vient de Chine.
L’Aéroport la Réunion – Roland-Garros (Code AITA : RUN)
Au nord de l’île, sur la commune de Sainte-Marie, il se situe à seulement dix kilomètres de Saint-Denis. Cinq compagnies aériennes cargos se partagent le trafic vers/depuis l’île, assistés par plus de 30 transitaires, et de nombreuses entreprises de services logistiques proposent leurs services pour assister le transport de la marchandise sur l’île ou à l’exportation. C’est le 11eaéroport français.
Bien que le trafic vers l’aéroport soit dominé par les importations, l’aéroport est le moyen d’exportation privilégié des filières réunionnaises de fruits, poissons et spécialités locales.
L’Aéroport la Réunion – Roland-Garros en quelques chiffres :
- 7500 m2d’entrepôts
- 2 parkings cargo
- Entrepôts frigorifiques
- Capacité de 40 000 tonnes / an
Temps de Transit Aérien Chine – Réunion
| FRET AERIEN | La Réunion |
|---|---|
| Hong-Kong / Guangzhou | 2 – 6 jours |
| Dalian | 2 – 6 jours |
| Tianjin | 2 – 6 jours |
| Qingdao | 2 – 6 jours |
| Ningbo | 2 – 6 jours |
| Shanghai | 2 – 6 jours |
Le temps de transit aérien peut paraître long, mais il faut savoir que la plupart des vols reliant la Guyane à la Chine transitent la plupart du temps par l’aéroport de Paris CDG, ce qui rallonge le trajet.
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TRANSPORT CHINE - POLYNESIE FRANÇAISE
Informations générales :
- Code INSEE : 978
- Statut : Collectivité d’Outre-Mer
- Chef-lieu : Papeete
- Superficie : 4200 km2
- Population : 275 000 habitants
Au cœur de l’océan Pacifique, la Polynésie Française regroupe 5 archipels composées de 118 îles. De Tahiti à Bora-Bora, ces paysages idylliques de cartes postales n’abritent pas que des touristes en quête de nature. Avec près de 300 000 habitants, la Polynésie fait preuve d’un véritable dynamisme économique.
Fret Maritime Chine – Polynésie Française
La ville de Papeete, chef-lieu de la Polynésie Française et ville la plus dynamique de tout l’archipel, accueille logiquement le port le plus important de la zone.
Le Port de Papeete – Tahiti (UNLOCODE : PFPPT)
Poumon économique de la Polynésie, c’est vers lui que tous les cargos convergent lorsqu’il s’agit d’acheminer de la marchandise dans la région. Plus de 90% des marchandises importées y transitent.
Le Port de Papeete en quelques chiffres :
- Terminal à conteneurs : 140 000 m2
- Terminaux à hydrocarbures
- Surface total : 157 000 m2
- Circonscription Portuaire : 2250 Ha
Temps de Transit Maritime Chine – Papeete
| FRET AERIEN | Papeete |
|---|---|
| Hong-Kong / Guangzhou | 17 – 26 jours |
| Dalian | 20 – 27 jours |
| Tianjin | 18 – 26 jours |
| Qingdao | 20 – 27 jours |
| Ningbo | 20 – 26 jours |
| Shanghai | 18 – 27 jours |
L’amplitude donnée dans les estimations est due au choix du transporteur, à la durée des escales etc. Ces estimations sont donc données à titre indicatif.
Fret Aérien Chine – Polynésie Française
A l’instar du trafic maritime, Papeete s’érige comme la plaque tournante du fret aérien de l’archipel. L’aéroport international de Tahiti Faa’a est le hub de la société Air Tahiti, c’est par ce hub que transite la majorité du fret aérien.
L’aéroport de Papeete – Faa’a (Code AITA : PPT)
A quelques kilomètres de Papeete, sur l’île de Faa’a, l’aéroport est doté d’équipement derniers cris pour traiter la marchandise.
Temps de Transit Aérien Chine – Polynésie Française
| FRET MARITIME | Papeete |
|---|---|
| Hong-Kong / Guangzhou | 2 – 6 jours |
| Dalian | 2 – 6 jours |
| Tianjin | 2 – 6 jours |
| Qingdao | 2 – 6 jours |
| Ningbo | 2 – 6 jours |
| Shanghai | 35 – 50 jours |
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Douane & Fiscalité des DOM – TOM
Les DOM sont des territoires fiscaux spécifiques. Parmi les différences les plus importantes avec le régime fiscal métropolitain, on distingue la TVA, qui s’exerce sous des taux différents selon le DOM, et un impôt spécifique aux DOM, l’octroi de mer.
Les Droits et Taxes sur les Marchandises Importées en DOM
Comme en France Métropolitaine, lorsqu’on importe depuis un pays hors-UE, il convient de s’acquitter des classiques Droits de Douane. Les spécificités liées aux DOM-TOM résident donc dans le taux de TVA applicable et dans le paiement de l’octroi de mer, une taxe spécifique aux DOM.
- Droit de Douane = [Valeur de la marchandise + Frais Assurance + Frais Transport (jusqu’à l’arrivée dans le DOM)] x Taux de Douane Applicable.
Il n’y a aucune différence dans la méthode de calcul avec la France Métropolitaine.
- TVA = [Valeur de la marchandise + Frais Assurance + Frais Transport (jusqu’au point de livraison finale) + Droit de Douane (si le produit y est assujetti)] x Taux de TVA Applicable.
Le taux de TVA Applicable dépend de la nature du bien importé. Il existe deux taux de TVA, le taux de TVA normal et le taux de TVA réduit. Ces taux diffèrent selon le DOM, ils sont répertoriés dans le tableau ci-dessous.
| Type de produits | TVA Normal | TVA Réduite |
|---|---|---|
| Guadeloupe | 8,5% | 2,1% |
| Martinique | 8,5% | 2,1% |
| La Réunion | 8,5% | 2,1% |
| Guyane | 0% | 0% |
| Mayotte | 0% | 0% |
A Noter : La TVA n’est pas applicable en Guyane et à Mayotte.
- Octroi de Mer et Octroi de Mer Régional : C’est une taxe applicable à la plupart des produits importés dans les DOM. Le but de cette taxe spécifique au DOM-TOM, qui existe depuis le XVIIesiècle vise à protéger la production locale.
Octroi de Mer = [Valeur de la marchandise + Frais Assurance + Frais Transport (jusqu’au point de livraison finale) + Droit de Douane (si le produit y est assujetti)] x Taux d’Octroi de Mer Applicable.
En plus d’un octroi de mer général, il existe des octrois de mer régionaux, fixés par les conseils régionaux des DOM respectifs.
Les pays concernés par l’octroi de mer sont :
- Guyane
- Martinique
- Guadeloupe
- Réunion
- Mayotte
Pour en savoir plus sur l’octroi de mer et ses différents taux, consultez le site officiel des douanes.
Les formalités douanières et administratives vous semblent trop compliquées ?
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Formalités Douanières des DOM-TOM
Le fait que les DOM-TOM soient régis par des régimes fiscaux uniques entraînent des formalités douanières spécifiques.
En raison du régime de TVA différencié et de la mise en place de l’octroi de mer, il faut déclarer en douane toute importation dans les DOM, que la marchandise provienne de France Métropolitaine, d’un autre DOM (sauf s’il s’agit d’un échange au sein du marché unique antillais) d’un pays de l’UE.
En ce qui concerne les importations depuis un pays hors-UE, il faut établir une déclaration d’entrée, regroupant des données de sûreté et de sécurité, qui doit être transmis aux douanes situées au premier point d’entrée de la marchandise dans l’UE, et ce avant l’arrivée des marchandises.
Lorsque la marchandise arrive au DOM, elle doit être remise en douane et placée en dépôt le temps qu’un régime douanier lui soit assigné.
Toutes les marchandises doivent faire l’objet d’une déclaration en douane et sont soumises à la TVA, à l’octroi de mer et aux éventuels droits de douane.
SINO Shipping est un transitaire international qui opère entre la Chine et le reste du monde. Son équipe composée de professionnels polyglottes (mandarin, français, anglais, arabe etc) vous accompagne et vous conseille dans chacune de vos démarches. A travers l’expertise et la connaissance de la région cultivée par l’entreprise, les conseillers SINO vous livrent des services adaptés à vos besoins, entre la Chine et le pays de votre choix.
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